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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 conseil dadministration du 07 fevrier 2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN Page 1
Saint-Marcellin, le 01 février 2024
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL D’ADMINISTRATION du centre communal d’action sociale de Saint- Marcellin, dont vous faites partie, se réunira, en l’Hôtel de Ville en salle du conseil le :
MERCREDI 07 FÉVRIER à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023
• Ressources humaines
02) Modification des tableaux des effectifs
03) Revalorisation des titres restaurant
• Finances
04) Passage à la M57 - Approbation et adoption du règlement budgétaire et financier
05) Passage à la M57 - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57 – Budget CCAS de Saint-Marcellin et budget annexe Tiers lieu numérique
06) Passage à la M57 – Modification des règles des durées d'amortissement des immobilisations suite au passage à la nomenclature comptable M57 – Budget CCAS de Saint-Marcellin et budget annexe Tiers lieu numérique
07) Autorisation du Président à faire des demandes de subvention année 2024
08) Acceptation d’un don
09) Fixation des tarifs du service d’aide à domicile à compter du 1er janvier 2024 COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN Page 2
• Autres affaires
10) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président sur délégation du Conseil d’Administration en application de l’article R123-21 du code de l’action sociale et des familles
Pour les administrateurs qui ont opté pour un envoi des convocations du conseil d’administration par voie dématérialisée, le dossier en version papier est consultable au CCAS aux heures d’ouvertures habituelles.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, chers collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Président,
Raphaël MOCELLIN