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Ordre du Jour - 01 conseil dadministration du 28 janvier 2025 ordre du jour
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 conseil dadministration du 28 janvier 2025 ordre du jour)
Thèmes du document : Vieillesse, Fiscalité, Justice et droit,
CCa:
s
{l
salntmarceiin
Saint-Marcellin,
le
22
janvier
2025
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
conseil
d'administration
du
centre
communal
d'action
sociale
de
Saint-Marcellin,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
en
salle
du
conseil
le :
Mardi
28
janvier
2025
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
01)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
novembre
2024
e
Administration
générale
02)
Modification
du
règlement
intérieur
du
Tiers-lieu
numérique
à
compter
du
1°
février
2025
03)
Modification
de
la convention
de
mise
à disposition
d'une
place
de
travail
au
sein
de
l'espace
de
coworking
du
Tiers-lieu
numérique
à
compter
du
1°" février
2025
e
Finances
04)
Modification
des
tarifs
du
service
d'aide
à
domicile
à
compter
du
1e" janvier
2025
05)
Modification
des
tarifs
du
foyer
restaurant
et
du
portage
de
repas
06)
Crédit
d'impôt
sur
le
revenu
pour
les
frais
de
livraison
des
repas
07)
Signature
d’un
protocole
transactionnel
avec
la
société
SHCB
e
Autres
affaires
08)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
président
sur
délégation
du
conseil
d'administration
en
application
de
l’article
R123-21
du
code
de
l’action
sociale
et
des
familles
I
NL
|
EEE
—2—_—_—_—_—@_—_———_—_—_
RE
ERNNNNNSNNNENNEN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
1 Pour
les
administrateurs
qui
ont
opté
pour
un
envoi
des
convocations
du
conseil
d'administration
par
voie
dématérialisée,
le
dossier
en
version
papier
est
consultable
au
CCAS
aux
heures
d'ouvertures
habituelles.
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
l'assurance
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
Président,
Raphaël
MOCELLIN
ES
EE COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
2