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Procès Verbal - 20241010 PV CM signe Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Lapeyrouse-Mornay. Lien du pdf (Procès Verbal - 20241010 PV CM signe)Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Transports, Commune de LAPEYROUSE MORNAY

7 Place Jérôme Cavalli

26210 LAPEYROUSE MORNAY

PROCES-VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 10 octobre 2024

Nombre de conseillers en exercice : 15 Secrétaire de séance : Annie BEGOT Date de convocation : 03/10/2024 Nombre de présents : 14 Comité secret : non Absents : 0 Excusé(e)s:1 Pouvoirs:1 Votants : 15 Quorum exigé : 8 L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 10 octobre à 18 h 30, le conseil municipal de Lapeyrouse Mornay dûment convoqué s'est réuni en séance sous la présidence de Mme Nicole DURAND, Maire.

Etaient présents: Nicole DURAND, Paul ZOWIEZ-NEUMANN, Annie BEGOT, Michel JOVANOVIC,

Joceline MARQUES, Marius GIRARD, Christelle JOURDAN, Jérôme CLAVEL, Nadine GOUDARD, Éric TONDEUX, Florence FRANCOIS-BRAZIER, Cédric MALLEIN-GIRIN, Noémie EDET, Noemie NIVON

Etait excusée : Aurélia SAINT-CLAIR (procuration à Nicole DURAND)

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 10 SEPTEMBRE 2024

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

TRAVAUX EN COURS ET À VENIR

- Voirie

- Fauchage/élagage

- Aire de jeux

- Eclairage public

- Réseaux : assainissement, EDF...

- Bâtiment communaux...

BUDGET

- Délibération pour demande de fond de concours CCPDA (éclairage public) - Délibération pour versement subvention exceptionnelle CSL

PROJET COMMERCE

- Avancée du dossier, Présentation Sénarii

- Compte rendu des rencontres du 1er octobre avec le responsable de secteur voirie du département, l'architecte, la CAUE, le CCPDA

BATIMENT ECOLE

- Point sur dossier

PERSONNEL

- Formations à venir

ECOLE ET PERISCOLAIRE

- Absences enseignantes

- Rencontre avec la Directrice

- Projets et demandes de financement

REPAS DES AINES

- Demandes devis traiteurs

BULLETIN MUNICIPAL

- Compte rendu de la commission du 23/09

COMPTE-RENDU REUNIONS

- CCPDA : Conseil communautaire, Commissions : Végétalisation, Génération en fête, Habitat, Mobilité

- CLE Sage Bièvre Liers Valloire

- Assemblée générale du Sou des écoles

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSESTRAVAUX EN COURS ET A VENIR

Voirie : la route de la maison blanche a été goudronnée. Des devis pour l’élagage des arbres de la place et de la cour de l’école ont été demandés. Un point a été fait avec le Département sur leurs travaux à venir. Enedis a finalisé le branchement du lotissement les cassis. La commission voirie se réunira afin de recenser les voiries à élaguer.

Aire de jeux : devis accepté pour remise en état du mobilier dégradé et du panneau signalétique. Problème d’assainissement lotissement les Terrasses : problème de la compétence de la CCPDA, sont intervenus le jour-même.

Chauffage : le fuel a été livré et le chauffage a été remis en route dans les bâtiments communaux.

BUDGET

Délibération changement éclairage public en LED : sollicitation du fonds de concours auprès de la CCPDA.

Mme le Maire rappelle le projet de changement de l’éclairage public en LED et de son importance en terme financier et environnemental. A ce titre, Madame le Maire propose de solliciter auprès de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche le fonds de concours à hauteur de 50% du restant à charge. Adoptée à l’unanimité

Délibération Subvention exceptionnelle au Club Sportif Lapeyrousien Mme le Maire rappelle qu’en l’absence d’une association de Conscrits, le conseil municipal a sollicité le Club Sportif Lapeyrousien (CSL) pour prendre en charge l’organisation de la vogue cette année. Le Président du CSL présente un bilan financier déficitaire de 503 € pour cette manifestation. Il sollicite une subvention pour équilibrer les comptes. Mme le Maire précise que cette subvention est exceptionnelle. Pour rappel chaque année, l’association des Conscrits effectue une tournée des brioches avant la vogue, ce qui représente une recette supplémentaire. Le CSL a repris l’organisation de la manifestation mais n’a pas souhaitée réaliser cette tournée. À noter que M. Marius GIRARD, Président du CSL, M. Michel JOVANOVIC, M. Cédric MALLEIN-GIRIN et M. Jérôme CLAVEL membres du bureau de l’association du CSL ne prendront pas part

au vote de cette délibération étant directement intéressés.

Adoptée à l’unanimité

PROJET COMMERCE

Une rencontre a eu lieu avec le Département et le Cabinet Binaume (pour le réaménagement du Chemin de St Charles). Différents scénarii d'aménagement du bâtiment ont été présentés par l’architecte du Cabinet Ebullition lors d’une autre rencontre. Une délibération sera présentée au prochain conseil municipal pour l’adhésion la Compétence Efficacité Energétique de Territoire Energie Drôme SDED afin de bénéficier de leur accompagnement sur ce projet.

BATIMENT ECOLE

Madame le Maire a complété le dossier reçu de l’avocat suite aux remarques des parties adverses

PERSONNEL

Madame le Maire liste les formations suivies par les agents et les éventuels remplacements des agents en arrêt maladie.

ECOLE ET PERISCOLAIRE

Il est évoqué : les absences/Remplacements des enseignantes, la réactualisation du PPMS, l’évaluation de l’école, le retour sur l’exercice incendie et le PPMS, la demande de subvention auprès de la mairie pour le projet de classe de découverte.

REPAS DES AINES

Il aura lieu le samedi 30 novembre. En attente des devis.

BULLETIN MUNICIPAL

La commission s’est réunie le 23 septembre à ce sujet. Le retour des articles des associations est prévu le 31

octobre. La Commission se réunira à nouveau le 31 octobre.COMPTE-RENDU REUNIONS

CCPDA :

-projet de végétalisation du chemin de St Charles

- génération en fête : aura lieu les 22 et 23 octobre à St Sorlin

- commission habitat : avis favorable pour aider les logements locatifs et aider à la rénovation des logements AG Sou des écoles : présentation du bilan moral et financier, renouvellement du bureau CLE SAGE : présentation des projets : extension pisciculture, résultats études, plan bassin changement

climatique

Commission culture (CCPDA) : programmation prévue avant changement de présidence de la CCPDA maintenue. Bilan de l’année écoulée. Prise en charge du transport pour les écoles. Commission mobilité (CCPDA) : il a été question: des aménagements cyclables, retour sur l’enquête

publique, le covoiturage et l’aide au permis.

Congrès des maires ruraux : échanges sur les sujets d’actualités

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Le défilé du 11 novembre aura lieu à 9h30.

Madame le Maire fait état des différentes réclamations reçues en Mairie. Prochain Conseil municipal le 19 ou 21 novembre.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h25.

Annie BEGOT Nicole DURAND

Secrétaire de séance LÉ 6