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Compte-Rendu - cr seance 18 12 25
Déliberation - cr decisions seance 30 03 26
Déliberation - cr decisions 18 03 1
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Déliberation - cr decisions 18 03 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Eau et assainissement,
MAIRIE DE CARCANS (33121)
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nn (ane s
nn Æ SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
se 0"
DU 18 MARS 2024
COMPTE RENDU DES DECISIONS
L'an deux mille vingt-trois, le Dix-huit Mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Carcans légalement convoqué le 12/03/2024 s'est réuni en séance
publique à la Mairie, sous la présidence de Patrick MEIFFREN, Maire.
PRESENTS : Patrick MEIFFREN, Serge CAPDEVIELLE, Dominique FEVRIER Catherine REULLIÉ ROBINEAU, Sylvie LANDUREAU, Corinne COCUREAU-LAFOREST, Fabrice
GARCIA, Muriel MARQUAND, Cynthia ROBIN, Florent LAGUNE, Jenny PEREIRA, Jean- Claude POMIÈS
ABSENTS excusés : Corinne CHARRIER donne pouvoir à P.MEIFFREN ; Patrice MARCHAND donne pouvoir à C.ROBIN & Philippe FRANCOIS donne pouvoir à M.
MARQUAND
ABSENTS NON excusés (sans pouvoirs) : Thierry DESPREZ; Aude LIBANTE ; Sandrine ANEY.
Secrétaire de séance : Muriel MARQUAND
ORDRE DU JOUR Rapporteur vote
> Approbation du procès-verbal de la séance du 15/01/2024
> | P.
MEIFFREN / Rendu compte des décisions du Maire
1. Bilan des cessions et acquisitions Foncières 2023
P. MEIFFREN /
2. Reprise Anticipée des Résultats 2023 et Affectation Provisoire du Résultat :
POUR ABST CONTRE
a) 400-00 Budget Principal Ville — M57.....
15 0 0 b) 400-10 Budget Annexe REA (Eau & Assainissement)
- M49..... 15 0 0
©) 400-45 Budget Annexe FORET — M57.....
15 0 0 1) 400-50 Budget ANNEXE TRANSPORT — MB
P. MEIFFREN 15 0 0 €) 400-55 Budget ANNEXE STATIONNEMENTS
— MS 14 1 0 f)
400-57 Budget Annexe Mouillages et Navigation — M57.
15 0 0 8) 400-90 Budget Annexe MAISON DE LA GLISSE
— MS 15 0 0
3. 400-00 Autorisations de Programme et crédits de paiement : Modification et
POUR ABST | CONTRE sati
P. MEIFFREN Des
[_18 To T 1 | 4. Approbation des Budgets Primitifs 2024 :
POUR ABST | CONTRE
a) 400-00 Budget Principal Ville — M57.......
11 3 1 b) 400-10 Budget Annexe REA (Eau & Assainissement) —
M49.... 15 0 0
c) 400-45 Budget Annexe FORET - M57
15 0 0 d) 400-50 Budget Annexe TRANSPORT
— M43 P. MEIFFREN 15 0
0 e) 400-55 Budget Annexe STATIONNEMENTS — M57
13 2 0 f) 400-57 Budget Annexe Mouillages et Navigation — M57
14 1 0 8) 400-90 Budget Annexe MAISON DE LA GLISSE
— M57 2 9 9
5. Vote des subventions aux associations P. MEIFFREN
POUR | ABST | CONTRE
12 3 0 6. Principe d'acquisition des
parcelles CW 159, 88 et 178, et demande de
, ne portage par l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Fe MEIFFRER A l'unanimité 7. Validation du Projet
Educatif de Territoire 2023-2026 J. PEREIRA
A l'unanimité
8. Modification des statuts du Syndicat pour la Surveillance des plages
et des P. MEIFFREN ; ue lacs du littoral girondin
À l'unanimité 9. Convention de partenariat avec l’association « Pierre-Mars et Marie-Josée
Lalanne (PMMIL) » - EHPAD de Vendays-Montalivet relative au projet S.LANDUREAU A l’unanimité
d'accueil de jour itinérant
; ions relativ éploi i iti élérelë Î —. 10 Conventio 1S e ti es au DÉPISIEMENt du dispositif de télérelève du service P. MEIFFREN Annie
public de distribution de l’eau potable avec la société Birdz
. Convention relative à la mise en œuvre du forfai -Stationnement (FP , 11 œuvre du forfait post-stationne t (FPS) P. MEIFEREN Anne
avec l’'ANTAI
12. Vote des taux d'imposition directs locaux P. MEIFFREN A l'unanimité
02* : 1 abstention de M. Pomiès
03 : 1 contre de M. Février
Fait le 19 MARS 2024
-!
04a : 3 abstentions de Mme Landureau & MM. Garcia et Marchand — 1 contre de M. Février
04° : 2 abstentions de MM. Février & Pomiès
04f : abstention de M. Février
05 : 3 abstentions de Mme Cocureau-Laforest - MM. Marchand & Garcia (s'estimant juges et partie)