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Déliberation - cr decisions 27 02 2023
Déliberation - cr decision 25 03 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Déliberation - cr decision 25 03 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Transports,
MAIRIE DE CARCANS (33121)
ue D SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL 4 DU 24 MARS 2025 COMPTE RENDU DES DECISIONS L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Carcans légalement convoqué le
18/03/2025 s'est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de Patrick MEIFFREN, Maire.
PRESENTS : Patrick MEIFFREN, Serge CAPDEVIELLE, Dominique FEVRIER, Catherine REULLIÉ ROBINEAU, Sylvie LANDUREAU,
Corinne COCUREAU-LAFOREST, Patrice MARCHAND, Philippe FRANCOIS, Fabrice GARCIA, Muriel MARQUAND, Cynthia ROBIN,
Florent LAGUNE, Jenny PEREIRA, Pascal PLUQUET
ABSENTS excusés : Corinne CHARRIER donne pouvoir à Serge CAPDEVIELLE
ABSENTS NON excusés {sans pouvoirs) : Thierry DESPREZ ; Aude LIBANTE ; Sandrine ANEY.
Secrétaire de séance : Corinne COCUREAU-LAFOREST,
ORDRE DU JOUR | Rapporteur | vote
> Approbation du procès-verbal de la séance du 16/12/2025 / > . | P. MEIFFREN Rendu compte des décisions du Maire /
1. Procès-verbal d'installation d’un nouveau conseiller municipal P. MEIFFREN Préntacte
2. Bilan des cessions et acquisitions foncières 2024 P. MEIFFREN Prend acte
3. Vote des Comptes Financiers Uniques Majorité 1 vote contre : P. MARCHAND
5 abstentions : S. LANDUREAU, F. GARCIA, C.
ROBIN, P. PLUQUET, D. FEVRIER
Majorité
3 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D, FEVRIER
Majorité
4 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D, FEVRIER, P. MARCHAND
S. CAPDEVIELLE Majorité 4 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER, F. GARCIA
Majorité
4 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER, P. MARCHAND
Majorité
4 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER, P. MARCHAND
a. 400-00 Budget Principal Ville
b. 400-10 Budget Annexe REA (Eau & Assainissement)
c. 400-45 Budget Annexe FORET
d. 400-50 Budget Annexe TRANSPORT
e. 400-55 Budget Annexe STATIONNEMENTS
f. 400-57 Budget Annexe MOUILLAGES & NAVIGATION
g. 400-90 Budget Annexe MAISON DE LA GLISSE Majorité
3 abstentions : S, LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER
4. Affectation du résultat 2024 Majorité 6 abstentions : S. LANDUREAU, F. GARCIA, C.
ROBIN, P. PLUQUET, D. FEVRIER, P.
MARCHAND
Majorité
3 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER
P. MEIFFREN Majorité 4 abstentions : $. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER, P. MARCHAND
Majorité
3 abstentions : S. LANDUREAU, D. FEVRIER,
P. PLUQUET
a. 400-00 Budget Principal Ville
b. 400-10 Budget Annexe REA (Eau & Assainissement)
c. 400-45 Budget Annexe FORET
d. 400-50 Budget Annexe TRANSPORT
e. 400-55 Budget Annexe STATIONNEMENTS
Majorité
4 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER, P. MARCHAND
Compte rendu des décisions du Conseil Municipal du 24 mars 2025 Page 1 sur 2 f. 400-57 Budget Annexe MOUILLAGES & NAVIGATION
g. 400-90 Budget Annexe MAISON DE LA GLISSE
Majorité
4 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER, P. MARCHAND
Majorité
3 abstentions : S. LANDUREAU, P. PLUQUET,
D. FEVRIER
Majorité
5. 400-00 Autorisations de Programme et crédits de paiement : 3 votes contre : P. MARCHAND, D. FEVRIER, ce et ee P. MEIFFREN | S. LANDUREAU
Modification et création 3 abstentions : F. GARCIA, C. ROBIN, P. PLUQUET
6. Vote des taux d'imposition et de l’état 1259 P. MEIFFREN Unanimité
7. Approbation des Budgets Primitifs 2025 Majorité 2 votes contre : P. MARCHAND, D. FEVRIER
a. 400-00 Budget Principal Ville 4 abstentions : $. LANDUREAU, F. GARCIA, C. ROBIN, P. PLUQUET
. Majorité
b. 400-10 Budget Annexe REA {Eau & Assainissement) 3 abstentions : P. MARCHAND, P. PLUQUET, S. LANDUREAU | Majorité c. 400-45 Budget Annexe FORET NE me
d. 400-50 Budget Annexe TRANSPORT ° Unanimité Majorité
e. 400-55 Budget Annexe STATIONNEMENTS 1 vote contre : D. FEVRIER 2 abstentions: P. MARCHAND, P. PLUQUET
Majorité
f. 400-57 Budget Annexe MOUILLAGES & NAVIGATION 1 contre : D. FEVRIER 2 abstentions : P. MARCHAND, P. PLUQUET
g. 400-900 Budget Annexe MAISON DE LA GLISSE Unanimité
Majorité
8. Vote des subventions aux associations P. MEIFFREN | 4 abstentions : P. MARCHAND, M. MARQUAND, F. GARCIA, C. COCUREAU
9. Budget Forêt -_ Signature de l’avenant 1 à une convention D MEIFEREN Unanimité
d'exploitation groupée
10. Adhésion de la commune au label « PEFC » pour une gestion Le P. MEIFFREN Unanimité
durable des forets
11. Signature d’une convention de groupement de commande
dans le cadre du marché 2025-2026 de mise en œuvre des P. MEIFFREN Unanimité
actions de la Stratégie d'accueil des plages de Gironde.
12. Signature d’une convention d'attribution d’un fonds de
concours entre la Communauté de Communes Médoc P. MEIFFREN Unanimité
Atlantique et la Commune de Carcans
13. Convention relative à l'installation d un relais de è D MFIERREN Unanimité
radiotéléphonie sur la parcelle cadastrée section BW n°113
14. Lancement des travaux d'enfouissement de réseaux route du ou P. MEIFFREN Unanimité
Mayne-Pauvre — Tranche 1 et 2
15. Modification du tableau des effectifs : création de postes P. MEIFFREN Unanimité
16. Modification du tableau des effectifs : suppression de postes P. MEIFFREN Unanimité
17. Modification des conditions d’octroi du Régime Indemnitaire
tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de | P. MEIFFREN Unanimité
l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
18. Assouplissement des conditions d’attribution du temps partiel P. MEIFFREN Unanimité
Compte rendu des décisions du Conseil Municipal du 24 mars 2025
Fait le 27/03/2025,
LE MAIRE
P. MEIFFREN
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