Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation (2)
Convocation - Convocation Conseil municipal du 2 octobre 2023
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation (5)
Convocation - Convocation (3)
Procès Verbal - 1805 convoc
Convocation - 18 12 2025 Convocation
Convocation - Convocation Conseil municipal du 4 décembre 2023
Convocation - Convocation Conseil municipal du 4 septembre 2023
Convocation - Convocation 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 2)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers municipaux
Maîche, le 17 février 2026,
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :
le lundi 23 février 2026 à 19h15
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L’ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire,
Mesdames, Messieurs, à l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LIGIER ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 FÉVRIER 2026
……………………..…………………….…….……….….…….…………………………….…….
AFFAIRES GÉNÉRALES
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2026
02 – Décision du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
……………………..…………………….…….……….….…….…………………………….…….
COMMISSION RESSOURCES HUMAINES
03 – Ressources Humaines – Instauration indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élection (I.F.C.E)
04 – Ressources Humaines – Modification de poste – Bibliothèque
……………………..…………………….…….……….….…….…………………………….…….
COMMISSION FINANCES
05 – Budget général et budgets annexes – Affectations de résultats et reprises anticipées 06 – Application de la fongibilité des crédits
07 – Budgets annexes 2026 – Vote du budget primitif 2026
08 – Budget général 2026 – Subventions aux associations
09 – Fiscalité directe locale – Vote des taux
10 – Budget général 2026 – Vote du budget primitif 2026
11 – Reconstruction du Centre Technique Municipal – Modification AP-CP
12 – Liste du personnel communal – Emplois communaux au 1er janvier 2026
……………..…………………….…….……….….…….…………………………….…….……..
COMMISSION INFRASTRUCTURES ET FORÊT
13 – Baux ruraux – Avenant 2 à la convention de mise à disposition à titre précaire des terrains constructibles et non constructibles au Syndicat d’Exploitation des Pâturages Communaux 14 – État d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2026
……………………..…………………….…….……….….…….……………………………….……
COMMISSION JEUNESSE, VIE SCOLAIRE, FAMILIALE ET SOCIALE
15 – Affaires scolaires – Harmonisation des horaires d’école dans le cadre du projet de fusion
……………………..…………………….…….……….….…….……………………….……….…
AFFAIRES DIVERSES
16 – Prochaines séances du Conseil Municipal
17 – Evènements