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Convocation - Convocation (3)
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation (3))
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers municipaux
Maîche, le 09 juin 2026,
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :
le lundi 15 juin 2026 à 20h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L’ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire,
Mesdames, Messieurs, à l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LIGIER ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 JUIN 2026
……………………..…………………….…….……….….…….…………………………….…….
AFFAIRES GÉNÉRALES
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2026
02 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
03 – Consultation publique parc éolien du Crêt des Ours – Plaimbois du miroir et Rosureux
…………………………………………………………………………………………….…….
RESSOURCES HUMAINES
04 – Ressources humaines – Création de poste
05 – Ressources humaines – Création d'un emploi permanent dans le cadre d'une réorganisation des services
06 – Ressources humaines – Création d'un emploi permanent à la suite d’une intégration définitive et nomination d'un lauréat de concours
………………….………………………….……….….…….…………………………….…….
COMMISSION FINANCES
07 – Finances – Budget général – Décision modificative n°2
08 – Finances – Marché de travaux de réfection de voiries et de désimperméabilisassions des rues du belvédère, sous montjoie, chemin de la pépinière et liaison piétonne entre les rues du belvédère et sous montjoie
09 – Finances – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des sapeurs de Leclerc
……………………..…………………….…….……….….…….…………………………….……..…….……………………
AFFAIRES FONCIÈRES
10 – Demande de modification d’une opération de portage foncier n°1031 intitulée «acquisition pour création d’un espace de respiration et de stationnement en centre- ville» par l’EPF Doubs BFC
……………..…………………….…….……….….…….…………………………….…….……...…….……………………
COMMISSION JEUNESSE ET PARENTALITÉ
11 – Services périscolaires et extrascolaires – Révision des tarifs à compter du 1er septembre 2026
12 – Participation des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires publics – coût moyen par élève
……..…………………….…….……….….…….……………………….……….………………… COMMISSION VIE ASSOCIATIVE ET AUX ANIMATIONS
13 – Règlement de fonctionnement des installations sportives municipales
……..…………………….…….……….….…….……………………….……….…………………
COMMISSION VIE LOCALE
14 – Présentation du bilan d’activité du camping par Mickaël Bonsens
……..…………………….…….……….….…….……………………….……….…………………
AFFAIRES DIVERSES
15 – Prochaines séances du Conseil Municipal
16 – Évènements