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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation (4))
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers municipaux
Maîche, le 30 juin 2026,
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :
le lundi 6 juillet 2026 à 20h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L’ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire,
Mesdames, Messieurs, à l’expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LIGIER ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 JUILLET 2026
……………………..…………………….…….……….….…….…………………………….…….
AFFAIRES GÉNÉRALES
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2026
02 – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
03 – Modification de la composition des commissions municipales
…………………………………………………………………………………………….…….
RESSOURCES HUMAINES
04 – Ressources humaines – Règlement intérieur
05 – Ressources humaines – Avancement de grade et actualisation de l'annualisation du temps de travail
………………….………………………….……….….…….…………………………….…….
COMMISSION FINANCES
06 – Finances – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois 07 – Finances – Budget Général – Décision modificative n°3
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AFFAIRES FONCIÈRES
08 – Exclusion du champ d'application du droit de préemption urbain pour les ventes des lots du lotissement « Le Domaine du Jay »
09 – Échange et Cession de terrains – Succession de Monsieur Guigon
10 – Bail rural – signature d’un bail a ferme de terres agricoles communales a la sarl « les paysages fleuris »
………………………………………………………………………………………………...……………………
COMMISSION VIE LOCALE
11 – Groupe Oxy’jeunes - Projet de séjour culturel au Futuroscope – Modalités financières et d’organisation
12 – Ligue contre le cancer – Partenariat dans le cadre de la mise en œuvre des espaces sans tabac et d’actions de sensibilisation
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COMMISSION JEUNESSE ET PARENTALITÉ
13 – Convention Territoriale Globale CAF CCPM – Convention multipartite de partenariat projet « Tous Famille »
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AFFAIRES DIVERSES
14 – Prochaines séances du Conseil Municipal
15 – Évènements