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Compte-Rendu - Liste des délibérations du Conseil municipal du 11 mars 2024
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
aliss
en
Drome
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
|
N°2024/02
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Lundi
11
MARS
2024
Affichée
et
mise
en
ligne
le
Conseil
municipal
du
11
MARS
2024
Liste
des
délibérations
n°2024/02 Conformément
à l'Ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021
et
au
Décret
n°2021-1331
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales,
ainsi
qu’à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
NOTE
TEN
Nature
du
vote
Décision
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
| Pour
19
Prise
acte
de
municipal
du
29
Janvier
2024
Contres
0 l'information
Abstentions
O0
BUDGET
PRINCIPAL
- Approbation
du
|
Pour
19
1 |
03.2024
|
Compte
de
Gestion
- année
2023
Contres
0 |
Adoptée
à l'unanimité
Abstentions
0
.
Pour
19
2
|04.2024
PORIEEU
de
Lu
| Approbation
Contres
0 |
Adoptée
à
l'unanimité
Compte
Administratif
- année
2023
.
Abstentions
0
.
Pour
19
a |o5.2024
| PUDGET
PRINCIPAL
- Affectation
Contres
0 |
Adoptée
à
l'unanimité
définitive
des
résultats
comptables
2023
.
Abstentions
0
Pour
19
4 |
06.2024
ol
HN
DLL
Contres
0 |
Adoptée
à l'unanimité
Primitif
- année
2024
,
Abstentions
0
ee
,
Pour
19
5
|07.2024
SELON
AcIUn
Budget
annexe
POUT
|
Contres
0 |
Adoptée
à
l'unanimité
construction
d’un
local
commercial
.
Abstentions
0
.
Pour
19
A0
EU
ONCE)
0 |
Adoptée
à l'unanimité
du
Budget
Primitif
- année
2024
.
Abstentions
0
.
,
._.
| Pour
19
7 |
09.2024
Produit
de
placement
Se
LEE
Contres
0 |
Adoptée
à
l'unanimité
renouvellement
compte
à terme
.
Abstentions
0
Subventions
aux
associations
- année
ne
_
8 |
10.2024
Contres
0 |
Adoptée
à l'unanimité
2024
.
Abstentions
0
Autorisation
donnée
à EPORA
pour
| Pour
19
9 |
11.2024
|
l'acquisition
d'un
tènement
immobilier
| Contres
0 |
Adoptée
à l'unanimité
cadastré
AM
188
/ 489
/ 492
Abstentions
0
Rapport
annuel
de
la politique
foncière
- HeUT
|
10
|
12.2024
2
Contres
0 |
Adoptée
à
l'unanimité
année
2023
.
Abstentions
0
.
Pour
19
11 |
13.2024
| Personnel
Municipal
- tableau
des!
0 |
Adoptée
à l'unanimité
effectifs
,
Abstentions
0
Centre
de
Gestion
de
la Drôme
- |
Pour
19
12
|
14.2024
|
Convention
Assistance
Retraite
2020-
|
Contres
0 |
Adoptée
à
l'unanimité
2022
- Avenant
n°3
Abstentions
0
Mise
en
place
de
la prime
de
pouvoir
HeUt
|
13
| 15.2024
|
,,
.
Contres
0 |
Adoptée
à l'unanimité
d'achat
exceptionnelle
.
Abstentions
0
Pascal
ALBOUSSIERE
Jean-Marc
VALLA
Secrétaire
de
séance
Maire
Conseil
municipal
du
11
MARS
2024
Liste
des
délibérations
n°2024/02