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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malissard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations du Conseil municipal du 06 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
aliss aol LISTE DES DELIBÉRATIONS N°2024/04 CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 06 MAI 2024 Affichée et mise en ligne le 06 mai 2024 Conseil municipal du 06 mai 2024 Liste des délibérations n°2024/04 Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu'à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales N° Géibération Nature du vote Décision Approbation du procès-verbal du | Pour 19 conseil municipal du 25 mars 2024 | Contres 0 | Adoptée à l'unanimité Abstentions 0 Budget annexe la Trésorerie - | Pour 19 1 | 21.2024 | Approbation du compte de gestion | Contres 0 | Adoptée à l'unanimité 2023 Abstentions 0 . Le . Pour 19 2 | 22.2024 Ne pariHon Su produit des amendes Contres 0 | Adoptée à l'unanimité p Abstentions 0 Territoire d'Energie Drôme - | Pour 19 Participation financière communale | Contres 0 3 | 23.2024 | pour la dissimulation des réseaux | Abstentions | O | Adoptée à l'unanimité électriques avenue des Cévennes - Dossier n° 261700005AER Territoire d’Energie Drôme - | Pour 19 Participation financière communale | Contres 0 4 | 24.2024 | pour la dissimulation des réseaux | Abstentions 0 | Adoptée à l'unanimité téléphoniques avenue des Cévennes - Dossier n° 261700005ART Marché de travaux « Restructuration | Pour 19 et extension du groupe scolaire Louis | Contres 0 5 | 25.2024 | Pergaud » Attribution du lot n° 10 | Abstentions | O | Adoptée à l’unanimité « Menuiseries intérieures bois » et du lot n° 11 « Carrelages-Faïences » Pour 19 6 | 26.2024 | Dénomination de rues et de voies Contres 0 | Adoptée à l'unanimité Abstentions 0 Sylviane DUPRET Jean-Marc VALLA Secrétaire de séance Maire Conseil municipal du 06 mai 2024 Liste des délibérations n°2024/04