Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete signalisation routiere sur commune
Arrêté - Arrete 2023R07 Reglementation de la circulation et
Arrêté - 20220902 MODIFICATION ARRETE GENERAL CIRCULATION S
Arrêté - arrete 2026 10 portant reglementation de la circul
Arrêté - arrete 2026 24 portant reglementation de la circul
Arrêté - Arrete 2023R22 Reglementation de la circulation et
Arrêté - arrete 2026 05 portant reglementation circulation
Arrêté - arrete 2025 19 portant reglementation de la circul
Arrêté - 20230531 MODIFICATION ARRETE GENERAL CIRCULATION S
Arrêté - arrete 2024 04 reglementation circulation et stati
Arrêté - Arrete de signalisation routiere reglementation du stationnement et de la circulation 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rosières.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete de signalisation routiere reglementation du stationnement et de la circulation 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le
10/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/02/2026
SLOF
Publié
le
REPUBLIQUE
FRAN
ID
: 007-210701991-20260203-AR _013_2026-AR
COLLECTIVITÉ
de
ROSIERES
Av
André
Jean
- ARDECHE
ARRETÉ
DU
MAIRE:
AR_013_2026
Portant
modification
de
l'arrêté
AR
2025 18
portant
sur
la circulation
sur
la commune
intersection
Avenue
André
Jean
/ Route
de
Joyeuse
Le
Maire
de
ROSIERES
:
+
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1
et
L.2212.2,
L.2212-5,
L
2542-2,
L
2542-3,
L
2542-10
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
maire
en
matière
de
police,
et
les
articles
L
2213-1
à
L
2213-6
relatifs
aux
pouvoirs
du
maire
sur
les
voies
à
l'intérieur
de
l'agglomération,
+
Vu
le
code
de
la sécurité
intérieure,
notamment
l'article
L
511-1,
+
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
110-1,
R
110-2,
R
411-8,
R
417-1
à
R.417-12,
L
130-5,
R
130-5,
L 325-1
à L 325-13,
R
325-1
à
R
325-48,
R
411
et R
417
+ _ Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
routière,
+
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
;
+
Vu
la
loi
n°83-8
du
7
janvier
1983
modifiée
relative
à
la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et
l'état,
+
Vu
le
code
pénal
et
notamment
l’article
R
610-5,
°
Vu
le
décret
n°60-226
du
29
février
1960
relatif
au
dispositif
de
contrôle
de
la
durée
de
stationnement
dans
les
agglomérations
et
les
textes
pris
pour
son
application,
°
Vu
la
loi
n°2000-646
du
10
juillet
2000
relative
à
la
sécurité
du
dépôt
et
de
la
collecte
de
fonds
par
les
entreprises
privées
et
son
début
d'application
n°2000-1234
du
18
décembre
2000,
+ _ Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
toutes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
le
stationnement,
et
la
circulation
routière,
dans
le
but
d'assurer
la
sécurité
des
usagers,
+
Considérant
le
besoin
d'avoir
une
signalisation
routière
réglementaire
et
visible,
pour
l'ensemble
des
usagers
de
la
route,
+
Considérant
que,
pour
des
raisons
de
fluidité
de
circulation,
il
s'avère
nécessaire
de
modifier
la
circulation
des
véhicules
à
l'intersection
de
l'Avenue
André
Jean
et
de
la
Route
de
Joyeuse. Envoyé
en
préfecture
le
10/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/02/2026
1
Publié
le
S
L
£
ID
:007-210701991-20260203-AR_013_2026-AR
ARRÈÊTE
=
ARTICLE
1 :
L'article
3
de
l'arrêté
AR_2025_18
du
04
mars
2025
est
modifié
comme
suit
:la
circulation
des
véhicules
à
l'intersection
de
l'Avenue
André
Jean
et
de
la
Route
de
Joyeuse
est
établie
par
un
Cédez
le
passage
:Avenue
André
Jean-1
à
l'intersection
de
la
Route
de
Joyeuse-64 ARTICLE
2
:Les
dispositions
définies
par
l’article
1er
du
présent
arrêté
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
part
les
services
de
la
commune.
ARTICLE
3
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
soins
et
à
la
charge
de
la
commune
de
Rosières. ARTICLE
4
:Sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
:
Monsieur
le
Maire
de
Rosières
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
Pièces
annexées
au
présent
arrêté
:Arrêté
AR_2025_18
et
Tableau
des
voies
de
circulation
modifié.
Le
03/02/2026
Le
Maire
Matthieu Pour
extrait
certifié
conforme REPUBLIQUE
FRANCAISE
COLLECTIVITÉ
de
ROSIERES
Av
André
Jean
- ARDECHE
ARRETÉ
DU
MAIRE:
AR_2025_18
Signalisation
routière,
réglementation
du
stationnement
et de
la circulation
sur
la commune
Le
Maire
de
ROSIERES
:
Vu
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1
et
L.2212.2,
L.2212-5,
L
2542-2,
L
2542-83,
L
2542-10
relatifs
aux
pouvoirs
généraux
du
maire
en
matière
de
police,
et
les
articles
L 2213-41
à
L
2218-6
relatifs
aux
pouvoirs
du
maire
sur
tes
voies
à
l'intérieur
de
l'agglomération,
Vu
le
code
de
la
sécurité
intérieure,
notamment
l'article
L
511-1,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
110-1,
R
110-2,
R
411-8,
R
417-1
à
R.417-12,
L
130-5,
R
130-5,
L
325-1
à
L 3285-13,
R
325-1
à
R
3268-48,
R
411
et R
417
Vu
Parrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
routière,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales ; Vu
la
loi
n°83-8
du
7
janvier
1983
modifiée
relative
à
la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et
l'état,
Vu
le
code
pénal
et
notamment
l'article
R
610-5,
Vu
le
décret
n°60-226
du
29
février
1960
relatif
au
dispositif
de
contrôle
de
la
durée
de
stationnement
dans
les
agglomérations
et
les
textes
pris
pour
son
application,
Vu
la
loi
n°2000-646
du
10
juillet
2000
relative
à
la
sécurité
du
dépôt
et
de
la
collecte
de
fonds
par
les
entreprises
privées
et
son
début
d'application
n°2000-1234
du
18
décembre
2000, Considérant
que
le
stationnement
des
véhicules
sur
la
voie
publique
peut
compromettre
la
sécurité
et
la
commodité
de
la
cireulation
à
Fintérieur
de
l'agglomération
et
que
devant
l'augmentation
sans
cesse
croissante
du
parc
automobile,
la
réglementation
des
conditions
d'occupation
des
voies
répond
à
une
nécessité
d'ordre
public,
Considérant
que
le
domaine
public
routier
ne
saurait
être
utilisé
pour
la
satisfaction
d'intérêts
privés
de
caractère
patrimonial
tels
ceux
que
traduisent
des
stationnements
prolongés
et
exclusifs
donc
abusifs,
mais
qu'il
y
a
lieu
en
revanche
de
réserver
des
emplacements
propres,
d'une
part
à
assurer
le
ban
fonctionnement
des
services
publics
et
d'autre
part
à
faire
cesser
le
désordre
résultant
des
manœuvres
délicates
que
les
conducteurs
sont
actuellement
tenus
d'effectuer,
Considérant
d'autre
part
que
les
dispositions
à
prendre
doivent
soumettre
à
un
régime
identique
les
stationnements
de
même
nature
et
de
même
durée,
mais
que
le
principe
de
l'égalité
des
citoyens
devant
la
loi
ne
fait
pas
cbstacle
à
des
différenciations
entre
les
diverses
catégories
d'usagers
et
de
voies,
Considérant
que
si
l'interdiction
de
privatiser
la voie
s'oppose
à
ce
que
des
emplacements
soient
réservés
pour
le
stationnement
des
voitures
particulières
des
handicapés,
il
n'est
pas
contraire
au
principe
de
l'égalité
des
charges
des
usagers
d'un
service
public
et
il
est
conforme
aux
objectifs
assignés
par
la
loi
nf7FF24-du
20
ui
4076
Lars
RO
dtaéfe
at
Date
de
transmission
de
l'acte:
21/03/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
24/03/2025
007-210701991-AR_2025_18-AR
AGEDI certains
des
emplacements
au
stationnement
des
véhicules
transportant
des
personnes
handicapées,
—
Considérant
la
nécessité
de
compléter
la
réglementation
en
vigueur
en
matière
de
stationnement,
'
—
Considérant
l'obligation
faite
aux
collectivités,
de
faciliter
sur
la
voie
publique
les
manœuvres
et
le
stationnement
des
véhicules
de
transport
de
fonds
à
proximité
des
établissements
bancaires,
—
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
l'accès
au
centre-ville
le
stationnement
et
la
circulation
notamment
en
période
estivale,
—
Considérant
la
nécessité
de
réglementer
le
stationnement
des
caravanes
et
des
autocaravanes,
—
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
toutes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
le
stationnement,
et
la
circulation
routière,
dans
le
but
d'assurer
la
sécurité
des
usagers,
—
Considérant
le
besoin
d'avoir
une
signalisation
routière
réglementaire
et
visible,
pour
l'ensemble
des
usagers
de
la
route,
ARRÉTÉ
Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
les
arrêtés
précédents.
ARTICLE
1 :
Îl est
interdit
de
doubler
en
agglomération.
ARTICLE
2 :
Le
stationnement
des
véhicules
en
agglomération
de
Rosières,
est
établi
comme
suit
: —
En
présence
d'emplacements
matérialisés,
le
stationnement
hors
case
est
interdit.
—
Est
considéré
comme
abusif
le
stationnement
ininterrompu
d'un
véhicule
en
un
même
point
de
la
voie
publique
ou
de
ses
dépendances,
pendant
une
durée
supérieure
à
7 jours,
conformément
à
l'article
R.417-12
du
code
de
la
route.
Les
jours
de
marché
ou
de
manifestations
exceptionnelles,
après
affichage
de
J'arrêté
mentionnant
la
manifestation
48
H
auparavant,
les
véhicules
en
infraction
au
règlement,
seront
évacués
par
les
services
de
fourrière.
Ce
point
est
également
valable
pour
les
stationnements
gênant
et
dangereux
sur
toute
la
voirie
de
la
commune
de
Rosières.
Le
camping
sauvage
est
interdit
sur
l'ensemble
de
la
commune
Stationnements
Interdits :
-
Rouüte
de
ia
Charve-69
-
Intersection
Route
du
Moulin-80
et Traverse
du
Moulin-85
-
Impasse
Les
Plaines-49
des
deux
côtés
-
Impasse
de
Pigautier-36
du
n°100
au
n°118
-
Route
de
Balbiac-59
depuis
la
Route
de
Joyeuse-64
jusqu'au
n°70
intersection
Route
du
Moulin-80
et Route
de
la
Charve-69
- Avenue
André
Jean
devant
le cinéma
(2
espaces)
-
Route
de
Joyeuse,
devant
le
560,
route
de
Joyeusd
Date
de
transmission
de
l'acte:
21/03/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
24/03/2025
:
007-210701991-AR_2025_18-AR
AGEDI Jours
de
marché
hebdomadaire
{hors
période
estivale):
-
Le
stationnement
est
interdit
le
lundi
de
06h00
à
14h30
sur
la
surface
réservée
au
marché
hebdomadaire
: Parking
Place
du
Chatus-65
Jours
de
marché
estival:
-Le
stationnement
est
interdit
le
lundi
de
06h00
à
15h00
sur
l’Avenue
André
Jean-01
et
sur
la
Place
de
l’église-56
-Le
stationnement
est
interdit
le jeudi
de
14h00
au
vendredi
01h00
sur
l’Avenue
André
Jean-01
Stationnement
limité
à
3h
aux
campings
cars,
caravanes,
autres
véhicules
aménagés
et
aux
véhicules
de
plus
de
3,57
: Place
de
l’église-56,
Avenue
André
Jean-01
et
Place
du
Chatus-65 Stationnements
«
Arrêt
minute
»
-
Le
stationnement
est
limité
à
10
minutes
sur
les
emplacements
matérialisés
en
bleu.
Emplacements
Réservés
aux
Personnes
Handicapées
:
-
1
Emplacement
sur
la
Place
du
chatus-65
1
Emplacement
sur
le
parking
du
536
Route
de
Joyeuse-64
(cabinet
infirmiers)
1
Emplacement
au
niveau
du
205
Route
de
Joyeuse-64
(cabinet
infirmiers)
2
Emplacements
au
niveau
du
80
Avenue
André
Jean-1
(cinéma)
1
Emplacement
au
niveau
du
95A
Route
de
Genette-62
(mairie)
4
Emplacement
au
niveau
du
parking
de
la
salle
polyvalente
Avenue
André
Jean-1
face
au
N°145C Emplacements
Réservés
aux
Taxis
:
-
1
Emplacement
Place
du
Chatus-65
Emplacements
Réservés
aux
Transports
publics
de
voyageurs
:
-
1
Emplacement
de
chaque
côté
au
niveau
du
530
Route
de
Joyeuse-64
1
Emplacement
au
niveau
du
808
Route
de
Laurac-72
1
Emplacement
au
niveau
du
540
Route
de
Laurac-72
1
Emplacement
au
niveau
du
4819
Route
de
Eaurac-72
4
Emplacement
au
niveau
du
4870
Route
de
Eaurac-72
1
Emplacement
(scolaires)
Route
des
quatre
chemins-78
(parking
du
cimetière
de
Balbiac)
1
Emplacement
(scolaires)
Avenue
André-Jean-1
(face
à
la
salle
polyvalente)
Emplacement
Réservé
aux
2
roues
motorisées
:
-
4
Emplacement
Place
du
Chatus-65
-
4
Emplacement
devant
le
560
Route
de
Joyeuse-64
Emplacements
recharge
des
véhicules
électriques
:
-
2
Emplacements
Place
du
Chatus-65
ARTICLE 3
: La
circulation
des
véhicules
en
agglomération
de
Rosières,
est
établie
comme
suit
:
a
,
:
Date
de
transmission
de
l'acte:
21/03/2025
Arrêts
obligatoires
(Sto
Date
de
reception
de
l'AR:
21/03/2025
007-210701991-AR_2025_18-AR
AGEDI Avenue
André
Jean-1
à
l'intersection
de
la
Route
de
Joyeuse-64
Rue
de
Champ-Régis-87
à
l'intersection
de
la
Route
de
Joyeuse-64
Impasse
de
Gerbaudy-30
à
l'intersection
de
la
Route
de
Joyeuse-64
Route
des
Muriers-88
à
l'intersection
de
la
Route
des
Frigoules-89
Route
des
Frigoules-89
à
l'intersection
de
la
Route
de
Chapias-61
Cédez
le
passage:
- Impasse
du
pont
de
Blajoux-43
à
l'intersection
de
la
Route
de
Joyeuse-64
- Route
de
l’Estrade-68
à
l'intersection
de
la
Route
de
Laurac-72
- Route
de
l'Éstourel-67
à
l'intersection
de
la
Route
de
Laurac-72
- Chemin
des
Vignes-23
à
l'intersection
de
la
Route
de
Laurac-72
- Route
du
Roure-57
à
l'intersection
de
la
Route
de
l'Estrade-68
- Chemin
des
Chautards-21
à
l'intersection
de
la
Route
de
FPEstrade-68
- Chemin
de
la
Traverse-18
aux
intersections
de
la
Route
d’Aubenas-58
et
de
la
Route
de
Laurac-72 - Route
de
Bruguet-60
à
l'intersection
de
la
Route
de
Vernon-75
- Chemin
de
Chamandre-7
à
l'intersection
de
la
Route
de
Vernon-75
- Route
de
Balbiac-59
à
l'intersection
de
la
Route
de
La
Crotte-70
- Route
du
Moulin-80
à
l'intersection
de
la
Route
de
la
Charve-69
- Route
de
Ribeyre
Bouchet-74
aux
2
extrémités
sur
la
Route
de
Vernon-75
- Route
de
Genette-62
à
l'intersection
de
l'Avenue
André
Jean-1
- Route
de
la
Martinette-15
à
l'intersection
de
[a
Route
de
Laurac-72
- Route
de
Nuelle-73
à
l'intersection
de
la
Route
de
Balbiac-59
- Place
du
Chatus-65
à
l'intersection
de
l’avenue
André
Jean-1
Sens
uniques
de
circulation
:
-
Route
du
Moulin-80
en
direction
de
la
Route
de
la
Charve-69
-
Route
de
Balbiac-59
depuis
la
Route
de
Joyeuse-64
jusqu'à
l'intersection
de
la
Rue
de
Champs
Régis-87
- Rue
de
Champs
Régis-87
jusqu'à
l'intersection
de
la
Route
de
Joyeuse-64
-
Route
des
Muriers-88
jusqu'à
l'intersection
de
la
Route
des
Frigoules-89
-
Route
des
Frigoules-89
jusqu'à
l'intersection
de
la
Route
de
Chapias-61
-
Route
de
Genette-62
au
nord
du
lotissement
«
Les
Jardins
du
Blajoux
»
ARTICLE
4
: Restrictions
et
Interdictions :
Sens
interdit
de
circulation
-
Route
des
Frigoules-89
depuis
la
Route
de
Chapias-61
-
Route
du
Moulin-80
depuis
le
n°970
jusqu'à
la
Route
de
Joyeuse-64
-
Route
de
Champs
Régis-87
vers
la
Route
de
Balbiac-59
-
Route
des
Vernades-82
dans
les
2
sens
sauf
riverains
et
cyclistes
-
Chemin
du
Saut
du
Loup-26
sauf
riverains
et
cyclistes.
-
Route
de
la
Charve-69
à
partir
du
n°3775
sauf
riverains
-
Chemin
de
la
Passerelle-16
depuis
la
route
de
Ribeyre-Bouchet-74
sauf
riverains
-
Route
de
Balbiac-59
depuis
la
Rue
de
Champs
Regis-87
jusqu’à
l'intersection
de
la
Route
de
Jdoyeuse-64
-
Route
de
Genette-62
nord
du
lotissement
«
Les
Jardins
du
Blajoux
»
Jonnage :
|
Date
de transmission
de l'acte: 21/03/2025
-
Route
de
la
Martinette-15
de
la
Route
de
Eaurac:
Date
de
reception
de
l'AR:
21/03/2025
007-210701991-AR_2025_18-AR
AGEDI -
sur
le
pont
de
la
Route
des
Granges-76
limité
à
3.5T
-
sur
le
pont
de
la
Route
du
Moulin-80
limité
à
3,5T
-
sur
le
pont
de
la
Route
du
Fieu-79
limité
à
3,57
-
sur
le
pont
de
la
Route
du
Roure-57
Himité
à
3.5T
-
Chemin
Cayrayre-2
limité
à
10T
-
Chemin
Côte
Laffont-3
limité
à
5T
-
Chemin
d'Augnac-4
limité
à
10T
-
Chemin
de
Baume-5
limité
à
10T
-
Chemin
de
Bel
Air-6
limité
à
5T
-
Chemin
de
Chamandre-7
limité
à
10T
-
Chemin
de
Charonne-8
limité
à
10T
-
Chemin
de
Chateauneuf-9
limité
à
107
-
Chemin
de
Gounelle-10
limité
à
10T
-
Chemin
de
la
Domerguerie-12
limité
à
10T
-
Route
de
Balbiac-59
limité
à
267
-
Route
de
l’Estourel-67
limité
à
267
-
Route
de
l’Estrade-68
limité
à
26T
-
Route
de
la
Charve-69
limité
à
38T
-
Route
de
la
Crotte-70
limité
à
26T
-
Route
de
la
Marre-71
limité
à
19T
-
Route
de
Nuelle-73
limité
à
19T
-
Route
du
Fieu-79
Himité
à
19T
-
Route
du
Moulin-80
limité
à
10T
-
Route
du
Roure-81
limité
à
10T
-
Route
des
Vernades-82
limité
à
26T
Hauteurs
et
Largeurs
:
—
Traverse
du
Roure-29
largeur
:2.20m
hauteur
:2.70m
-
Route
des
Granges-76
largeur
:3.30m
—
Ruelle
de
La
Blacheyrette-83
largeur
:2.80m
hauteur
:2.70m
—
Impasse
du
Vieux
Chautards-47
largeur
:
2.30m
—
Route
de
la
Martinette-15
largeur
:2.70m
Livraisons
:
I
n'existe
pas
de
restriction
horaire
pour
les
livraisons
sur
la
Commune.
Des
dérogations
exceptionnelles
ou
permanentes
pourront
être
mises
en
place
à
la
demande
des
intéressés
pour
le
tonnage
des
véhicules.
Les
véhicules
suivants
bénéficient
d’une
dérogation
permanente
:
- Collecte
des
ordures
ménagères
- Services
d'incendie
et
de
secours
- Véhicules
d'entretien
de
la voirie
et des
réseaux
Limitations
de
vitesse :
=
La
vitesse
est
limitée
à
30
km/h
sur
l'ensemble
des
routes
et
chemins
de
la commune
sauf
Route
de
Balbiac-59,
Route
de
la
Charve-69,
Route
de
FEstourel
-67
et
Route
de
l'Estrade-68
qui
sont
limitées
à
45
km/h.
ARTICLE
5
: Passages
pour
piétons :
- Route
de
Joyeuse-64
situé
à
l'intersection
de
la
Ro
-
Route
de
Joyeuse-64
situé
face
au
N°
645
Date
de
transmission
de
l'acte:
21/03/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
21/63/2025
007-210701991-AR_2025_18-AR
AGEDI - Route
de
Joyeuse-64
entre
les
N°
635
et
le
N°1
de
la
Place
du
Chatus-65
-
Route
de
Joyeuse-64
face
au
N°560
- Route
de
Joyeuse-64
face
au
N°532
- Route
de
Joyeuse-64
face
au
n°510
- Route
de
Joyeuse-64
face
au
N°440
- Route
de
Joyeuse-64
face
au
N°
384
- Route
de
Joyeuse-64
face
au
N°345
- Route
de
Joyeuse-64
face
au
N°
280
- Route
de
Joyeuse-64
face
au
N°
240
- Route
de
Joyeuse-64
face
au
N°
155
- Avenue
André
Jean-1
à
l'intersection
de
la
Route
de
Joyeuse-64
- Avenue
André
Jean-1
face
au
N°100
- Avenue
André
Jean-1
face
au
n°160
- Place
du
Chatus-65
passage
PMR
dans
le
prolongement
du
532
Route
de
Joyeuse
- Route
de
la
Charve-69
après
le
rond-point
ARTICLE
6
:La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
soins
et
à
la
charge
de
la
commune
de
Rosières. ARTICLE
7
:Les
dispositions
du
présent
arrêté
prendront
effet
à
compter
du
1€7
mars
2024.
ARTICLE
8
:Sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
:
M
le
Maire
de
Rosières,
M.
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
Le
Maire
Matthieu
SALEL
Pièce
annexée
au
présent
arrêté
:Tableau
des
voies
de
circulation.
Le
04/03/2025
Pour
extrait
certifié
conforme
Date
de
transmission
de
l'acte:
21/03/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
21/03/2025
007-210701991-AR
2025
_18-AR
AGEDI