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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 44 approbation budget primitif 2025 m49)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2025
Publié
le
ID
: 005-200064657-20250407-DCM250407044-BF
ns
É
COMMUNE
DE
VALLOUISE-PELVOUX
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
7
avril
2025
Délibération
n°44
L'An
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
avril,
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
convoqué
le
vingt
et
un
mars
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Gaëlle
MOREAU,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Présents
: MOREAU
Gaëlle
; FISCHER
Maryline
; GRANET
Alice
; MOUTIER
Gérard
HERMITTE
Jean-Pierre
; SEMIOND
Philippe
; BARONNAT
Bernard
; COQUILLAT
Catherine
; ALPHAND
Thierry
;
Virginie
JEANE
; MOUGIN
Rémi
; MOSSO
Véronique
; ALDEBERT
Gérard
; PRAT
Christelle
:
Absents
:
Procurations
: VIESSANT
Céline
à
MOREAU
Gaëlle
; KIRKYACHARIAN
Luc
à
FISCHER
Maryline ;
Franck
ADISON
à
GRANET
Alice
; GIRAUD
Matthieu
à
COQUILLAT
Catherine
; VERNET
Laurent
à
MOSSO
Véronique
;
Madame
FISCHER
Maryline
a
été
nommée
secrétaire.
OBJET
: APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DU
BUDGET
ANNEXE
DE
L'EAU
M49
Il est
rappelé
à
l'assemblée
délibérante
que
chaque
année
le
Conseil
municipal
vote
le
budget
prévisionnel
de
la
commune.
Il
prévoit
ainsi
pour
l'année
l'ensemble
des
recettes
et
des
dépenses
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
son
action.
Il
est
rappelé
également
que
le
budget
est
l'acte
par
lequel
sont
prévues
et
autorisées
les
recettes
et
les
dépenses
de
la
collectivité. Le
Maire
précise
que
les
recettes
et
les
dépenses
s’équilibrent :
e
à
la somme
de
314
575,65€
pour
la
section
de
fonctionnement,
e
à
la
somme
de
1
097
128,43€
pour
la
section
d'investissement.
Vu
le
projet
de
budget
adressé
aux
conseillers
municipaux
le
21
mars
2025 ;
Vu
l'article
L.2311-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
l'article
L.2312-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
la
présentation
budgétaire
par
chapitre
faite
lors
de
la
séance ;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
le
Conseil
Municipal
décide
:
D'approuver
le
budget
primitif
2025.
Le
maire
La
secrétaire
de
séance
Gaëlle
MOREAU
Maryline
FISCHER