Procès Verbal - pv n°119

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Procès Verbal - pv n°119 Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Camaret-sur-Aigues. Lien du pdf (Procès Verbal - pv n°119)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Page 1 sur 5

PROCES-VERBAL N° 119

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014

Etaient présents : Philippe de BEAUREGARD, Elvire TEOCCHI, Hervé AURIACH, Christine WINKELMANN, Lionel MURET, Annick

GUERRERO, Michel LAGARDE, Emilie LAGIER, Jean-

Michel MARLOT, Sonia COLOT, Jean-François LEROY,

Patricia ROCHE, Raymond KARASZI, Sylvette GILL, Jean-

Luc DA COSTA, Christiane VEZIAN, Vincent TEOCCHI,

Fanny BISCARRAT, Antonio MUGA, Marlène THIBAUD,

Jean-François MENGUY, Véronique CHOMEL, Laurent

ARCUSET, Jean-Paul MONTAGNIER, Renée SOVERA,

Michel PAÏALUNGA, Valérie HERFELD, Conseillers

Municipaux.

Etaient absents excusés : Laurent ARCUSET donnant procuration à Marlène THIBAUD.Page 2 sur 5

Madame Marlène THIBAUD déclare la séance du Conseil Municipal ouverte à 17H00 et déclare les membres du Conseil municipal installés dans leurs fonctions.

Le Conseil Municipal désigne, à l’unanimité, Monsieur Jean-Paul MONTAGNIER, comme secrétaire de séance.

Madame Marlène THIBAUD prononce un discours.

« Mesdames et Messieurs,

Conformément à la tradition républicaine, j'ai l'honneur de déclarer ouverte la séance du conseil municipal.

Avant de céder la parole à Madame Sovera doyenne de ce nouveau conseil municipal, qui va procéder au déroulement de l'élection du nouveau maire de Camaret-sur-aigues, je tiens à remercier particulièrement, et chaleureusement, les 866 Camarétoises et Camarétois qui, dimanche dernier, ont renouvelé leur confiance à la municipalité que j'ai eu l'honneur et le privilège de conduire.

Ils ont exprimé leur reconnaissance pour le travail accompli, pour le programme ambitieux et novateur que nous nous étions engagés à mettre en œuvre et pour les engagements que nous avons tenus.

Notre programme était articulé autour de l’éducation, l’environnement, la culture, le patrimoine et la solidarité. Il était tourné vers tous les Camarétois, dans leur diversité. Cela demeurera à jamais, un sujet de profonde fierté, pour nous et tous ceux qui nous ont accompagnés tout au long de ces 6 années.

Avec trois de mes adjoints, Véronique CHOMEL, Jean-François MENGUY, Laurent ARCUSET, nous continuerons à accompagner les Camarétois dans les rangs de l'opposition...

Nous veillerons à ce qu'aucun ne soit laissé au bord du chemin...

Plus que jamais, nous restons avec vous, et travaillerons pour vous.

Je passe maintenant la parole à Madame Sovera »

Madame Marlène THIBAUD cède la présidence de la séance à la doyenne d’âge, Madame Renée SOVERA.

Madame Renée SOVERA informe l’Assemblée des procurations émises et procède à l’appel nominal des membres du Conseil municipal et constate que la condition de quorum posée à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est respectée.

Elle invite le Conseil municipal à procéder à l’élection du Maire.

Dossier n °1

ELECTION DU MAIRE

RAPPORTEUR : RENEE SOVERA

Vu l’article L 2122-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisièmePage 3 sur 5

tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le Conseil municipal a désigné à l’unanimité deux assesseurs : Fanny BISCARRAT et Emilie LAGIER,

Vu la candidature de Monsieur Philippe de BEAUREGARD,

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants : - Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0, - Nombre de votants (bulletins déposés) : 27,

- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (article L 66 du Code électoral) : 8 (blancs),

- Nombre de suffrages exprimés : 19,

- Majorité absolue : 10,

Monsieur Philippe de BEAUREGARD a obtenu :

- 19 voix (dix-neuf voix),

Le Conseil Municipal proclame à la majorité – 19 voix POUR – Monsieur Philippe de BEAUREGARD Maire de Camaret-sur-Aigues.

Le Maire demande si des conseillers municipaux souhaitent prendre la parole avant son intervention.

Personne ne s’étant manifesté le Maire prononce son discours.

« Mesdames et Messieurs les élus, chers amis,

Avant toute chose, je tiens à remercier les Camarétois qui se sont déplacés très nombreux dimanche dernier pour élire leur nouveau maire. Le taux de participation aux deux tours a été très élevé. Cela veut dire que les Camarétois ont l'esprit civique et qu'ils sont fortement impliqués dans l'avenir de notre ville. Les quatre listes qui s'étaient présentées peuvent donc toutes s'en féliciter.

Pour moi, cette élection est avant tout synonyme d'immense responsabilité. Je ferai tout pour être digne de la confiance des Camarétois. Je m'engage à être un maire disponible, un maire de proximité, un maire à l'écoute, un maire ouvert à la concertation. Mon bureau sera toujours accessible.

La campagne électorale est terminée et c'est maintenant que les choses sérieuses commencent. Ensemble, nous avons un défi à relever : faire de Camaret une ville dynamique, animée, attrayante et moderne. Nous avons pour cela des atouts. Nous allons y mettre les moyens : diminuer les dépenses de fonctionnement sans augmenter les impôts, renforcer la sécurité, améliorer la propreté, embellir Camaret, soutenir le commerce de proximité.

Je veux que cela soit bien clair pour tous, et notamment pour ceux qui ont essayé de semer la panique en répandant toutes sortes de fausses rumeurs : je ne suis pas un extrémiste. Le programme que j'ai défendu pour redonner un avenir à Camaret n'a rien d'un programme extrémiste. De toute façon, je ne me reconnais dans aucune idéologie extrémiste, dans aucune méthode extrémiste. Je serai le maire de tous les Camarétois. Mon seul critère, c'est Camaret pour les Camarétois. Ceux qui me connaissent savent qu'en toutes choses j'aime la concertation et la modération - sauf peut-être quand le vin est bon.Page 4 sur 5

Je serai un maire présent, c'est mon engagement, je vous le redis. Je viendrai aussi souvent que possible et aussi souvent qu'il faut à la rencontre des Camarétois, dans les quartiers et dans le centre ville pour les écouter avant de décider.

La nouvelle majorité municipale que les Camarétois ont élue est pleinement consciente de l'importance de la tâche à accomplir pour servir au mieux Camaret et les Camarétois. La plupart des nouveaux élus de la majorité sont connus : ils sont compétents, et je les ai choisis pour leur implication dans la vie de la cité, leur très grande motivation à servir les Camarétois et leur envie de donner un nouvel élan à notre ville.

Nous savons que les six années qui viennent seront des années de travail intense. Notre engagement sera sans réserve. A l'approche du 1er Mai, Fête du Travail, mes pensées vont aux 28 employés du Cabanon qui viennent d'être licenciés. Les Usines du Cabanon et de Raynal & Roquelaure sont une fierté pour la commune. Nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour maintenir ces deux fleurons de l'industrie agro-alimentaire sur la commune.

Depuis 2008, sur les bancs de la minorité, j'ai animé une opposition constructive. Une page est tournée. Une nouvelle majorité a été élue. C'est pourquoi j'appelle les deux groupes municipaux minoritaires à pratiquer à leur tour une opposition constructive. Le Conseil municipal est un lieu de débat où les échanges doivent être porteurs de projets intelligents. J'écouterai les propositions de mes adversaires sans apriori et, si elles vont dans le bon sens, je tiendrais compte de leurs remarques.

Je remercie enfin pour leur accueil professionnel et pour leur aide dans cette période de transition forcément délicate, Madame la Directrice Générale des Services, le Secrétariat général de la mairie, ainsi que tous les employés dont le dévouement à la commune et aux administrés fait honneur au corps de la fonction publique territoriale.

Vive Camaret ! »

Madame Renée SOVERA cède la présidence de la séance à Monsieur Philippe de BEAUREGARD, Maire.

Dossier n °2

DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS

RAPPORTEUR : PHILIPPE DE BEAUREGARD

Vu le du Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-2,

Considérant que le Conseil municipal doit détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil municipal,

Considérant que ce pourcentage donne, pour la commune de Camaret-sur-Aigues, un effectif maximum de 8 adjoints (27 X 30 / 100 = 8,1 arrondi à l’entier inférieur, 8),

Le Conseil municipal approuve à la majorité – 23 voix POUR – 4 CONTRE (Marlène THIBAUD, Jean-François MENGUY, Véronique CHOMEL et Laurent ARCUSET ayant donné procuration à Marlène THIBAUD) - la création de 8 postes d’adjoints au Maire.

Monsieur Jean-François MENGUY demande s’il est prévu de nommer des conseillers municipaux délégués.

Monsieur le Maire répond qu’un arrêté sera prochainement pris pour nommer des conseillers municipaux délégués.Page 5 sur 5

Monsieur Jean-François MENGUY demande s’il est possible d’en connaître le nombre.

Monsieur le Maire précise qu’il l’annoncera lors du prochain conseil municipal.

Dossier n °3

ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

RAPPORTEUR : PHILIPPE DE BEAUREGARD

Vu les articles L 2122-4 et L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus,

Vu que le nombre de postes d’adjoints pour la commune de Camaret-sur-Aigues a été fixé à huit,

Considérant que ces postes seront prévus au Budget primitif de la commune,

Considérant le dépôt de la liste de candidats par Monsieur Philippe de BEAUREGARD,

Le Conseil municipal a désigné à l’unanimité deux assesseurs : Fanny BISCARRAT et Emilie LAGIER,

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants : - Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0, - Nombre de votants (bulletins déposés) : 27,

- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (article L 66 du Code électoral) : 8 (blancs),

- Nombre de suffrages exprimés : 19,

- Majorité absolue : 10,

Le Conseil municipal proclame à la majorité – 19 voix POUR - en tant qu’adjoints les candidats figurant sur la liste conduite par Madame Elvire TEOCCHI. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, soit :

- Premier adjoint : Elvire TEOCCHI, déléguée à la culture, au tourisme, à l’animation et au commerce

- 2ème adjoint : Hervé AURIACH, délégué à la voirie, aux espaces verts et à la propreté, - 3ème adjoint : Christine WINKELMANN, déléguée à l’urbanisme,

- 4ème adjoint : Lionel MURET, délégué à la sécurité,

- 5ème adjoint : Annick GUERRERO, déléguée aux affaires sociales, - 6ème adjoint : Michel LAGARDE, délégué aux travaux et bâtiments communaux, - 7ème adjoint : Sylvette GILL, déléguée aux finances et marchés publics, - 8ème adjoint : Jean-Michel MARLOT, délégué aux sports et à la jeunesse.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17H45.