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Compte-Rendu - 1529679596 CR du CM du 19.06.2018
Document publié le Mardi 19 juin 2018 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1529679596 CR du CM du 19.06.2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
usceyrac
en Quercy
=
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 JUIN 2018
Aujourd’hui, mardi dix-neuf juin deux mille dix-huit à vingt heures trente minutes, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en- Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOY Claudie - BOY Fernand - CAPMAU Jean-Claude
- CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - FAGES Pierre - FOUILLAC Michel -
GLORIEUX Philippe - LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard — LANDAS Jean-Yves (arrivé à
21h30) - LAVERGNE Jean-Jacques - LAVERGNE Michel - LEGROS Patrick - LHERM Maurice - LHERM Yves
- MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick - ROUSSILHES André
— SALACROUP Suzanne - THEIL Carole -
Étaient absents excusés : ASFAUX Guy - BOUCHARA Michel - CAVALIER Sylvie - LANDES Daniel —
LAPORTE Marie-Thérèse (représentée par BOY Fernand) - LAPORTE Nathalie (représentée par FAGES
Pierre) - POUARD Sylvie (représentée par LEGROS Patrick) - ROUAULT Marie-Rose - SOULHOL Christian
(représenté par MONTBERTRAND Michel) - VISTOUR Didier (représenté par ROISIN Patrick).
Etaient absents : ARNAL Francis - BENNET Noémie - BOISSIÈRE Kévin —- CALHIOL Marie-Laurence -
COUDERC Nicole - DAVAL Laurent - GOUZOU Pascal - HENNEBICQ Didier - LARRIBE Christophe -
ROUGIÉ Marie-Noëlle - SALGUES Gérard -VALENTIN Didier.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h45.
Présents : 25 Excusés : 6 Absents : 12 Procurations : 5
Secrétaire de séance : BOY Claudie
ORDRE DU JOUR :
1° DÉLÉGATION DE FONCTION AU MAIRE POUR DÉFENDRE LES INTÉRÊTS DE LA COMUNE DANS LES ACTIONS INTENTÉES CONTRE ELLE (projet éolien de Comiac) :
Décision reportée à la séance du 10 juillet par manque de quorum ; 4 personnes ayant directement ou indirectement des intérêts dans le projet devant sortir de la salle.
2° DÉBATS SUR LE PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - VALANT PROGRAMME DE L'HABITAT (PLUi-H) CAUVALDOR :
Arrivée de M. Jean-Yves LANDAS à 21h30.
Présents : 26 Excusés : 5 Absents : 12 Procurations : 5
Madame Nadine BENNET s'abstient et ne prend pas part au vote.
Compte-rendu de la séance du 19 juin 2018 Les membres votants ont pris acte du débat et donnent à l'unanimité un avis favorable sur le projet.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 50.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la Mairie
A Sousceyrac-en-Quercy, le 21 juin 2018
Le Maire
Francis LABORIE_- ps
Compte-rendu de la séance du 19 juin 2018 cs = 2