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Compte-Rendu - 1568294722 CR du CM du 10.09.2019
Document publié le Mardi 10 septembre 2019 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1568294722 CR du CM du 10.09.2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
usceuyrac COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
en Quercy
= SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2019
Aujourd’hui, mardi dix septembre deux mille dix-neuf à vingt heures trente minutes, le conseil municipal
s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en- Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOUCHARA Michel - BOY Claudie - BOY
Fernand - CAPMAU Jean-Claude - CAVALIER Sylvie - CHASTANET Marie-Laure - COLOMB- DELSUC Jean-Philippe - COUDERC Nicole - FAGES Pierre - FOUILLAC Michel - GLORIEUX
Philippe - HENNEBICQ Didier - LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard - LANDAS Jean-Yves - LANDES Daniel - LAPORTE Marie-Thérèse - LARRIBE Christophe - LAVERGNE Jean- Jacques - LEGROS Patrick - LHERM Maurice - LHERM Yves - MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - POUARD Sylvie - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick - ROUGIÉ Marie-Noëlle - ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : ARNAL Francis - ROUAULT Marie-Rose.
Étaient absents représentés :
ASFAUX Guy (représenté par LAFAGE Gérard)
LAPORTE Nathalie (représentée par FAGES Pierre)
SOULHOL Christian (représenté par MONTBERTRAND Michel)
Étaient absents : BOISSIÈRE Kévin - CALHIOL Marie-Laurence - DAVAL Laurent - GOUZOU
Pascal - ISSERTES Noémie - LAVERGNE Michel - SALGUES Gérard.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h45.
Présents : 35 Excusés : 2 Absents : 7 Procurations : 3
Secrétaire de séance : BOY Claudie
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2019
Présentation de l'avant-projet d'hôtellerie de plein air au lac du Tolerme Révision du tarif des repas de la cantine scolaire au 1er octobre 2019
Projet d'adressage sur la commune
Renouvellement de l'éclairage public de la commune
Opération cœur de village de Sousceyrac
Fonds de concours CAUVALDOR pour les projets de la salle des fêtes de Sousceyrac et du mur du cimetière de Pontverny
Adoption du R.P.Q.S. de l'assainissement collectif 2018
9. Décisions modificatives
NE
Es
D
RE
ee
1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 JUILLET 2019 :
Approuvé à l'unanimité
2° PÉSENTATION DE L'AVANT-PROJET D'HOTELLERIE DE PLEIN AIR AU LAC DU TOLERME :
Pas de décision sur ce sujet.
Compte-rendu de la séance du 10 septembre 2019 2 3° RÉVISION DU TARIF DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE AU 1ER OCTOBRE 2019 :
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 4,10 € le repas (inchangée depuis 2017).
4° PROJET D'ADRESSAGE SUR LA COMMUNE :
Approuvé à l'unanimité pour l'ensemble des hameaux du territoire sauf le bourg de Sousceyrac, déjà effectué.
5° RENOUVELLEMENT DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE :
Approuvé à l'unanimité sur le principe de participation financière à ce projet qui concerne uniquement les cinq centres-bourgs.
6° OPÉRATION CŒUR DE VILLAGE DE SOUSCEYRAC :
Mme Claudie BOY s'abstient.
Approuvée à l'unanimité des membres votants : sollicitation de la communauté de communes CAUVALDOR pour la 3° tranche qui concerne la place des Condamines, la partie haute vers le Crédit Agricole et la rue d'Aurillac jusqu'à la rue des Tilleuls.
7° FONDS DE CONCOURS CAUVALDOR POUR LES PROJETS DE LA SALLE DES FÊTES DE SOUSCEYRAC ET DU MUR DU CIMETIÈRE DE PONTVERNY :
Approuvés à l'unanimité pour accepter ces aides :
Montants alloués : 50 000 € pour la salle des fêtes et 3 000 € pour le mur du cimetière de Pontverny.
8° APPROBATION DU R.P.Q.S. DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2018 :
Approuvé à l'unanimité.
9° DÉCISION MODIFICATIVE :
Approuvée à l'unanimité sur le budget général (versement du fonds de péréquation des ressources communales).
Départ de M. Michel BOUCHARA à 23h10.
Présents : 34 Excusés : 2 Absents : 8 Procurations : 3
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h20.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la Mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 12 septembre 2019
Le Maire
Francis LABOR »
Compte-rendu de la séance du 10 septembre 2019