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Déliberation - liste deliberations 10.01.2025
Déliberation - liste deliberations 04 10 2023
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Vayrac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 04 10 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VAYRAC
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
4 OCTOBRE
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 15
L'an
deux
mille
vingt
trois,
le quatre
octobre
à
19
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
la salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Loïc
LAVERGNE
AZARD,
Maire.
Présents
:
Mmes
POUJOL,
MICHEL-DARREYE,
GAUCHER,
DROMAIN,
BINET,
M.
LAQUIEZE,
POUMEYROL,
NAYA,
LE
HEN,
BREULEUX,
BARRIERE,
FRICKER
Absents
: Mme
BRUN,
M.VERDIER
Procurations
de
Anne-Marie
BRUN
à Carole
BINET
et
de
Daniel
VERDIER
à Joël
LE
HEN
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
: Carole
BINET
est
désignée
à l'unanimité
Délibérations
inscrites
à l’ordre
du
jour
:
Délibération
Objet
Nature
du
vote
Décision
04.10.2023-01
Débat
PADD
du
PLUIR
Pour
15
Contre
0
Abstention
0
Non
votant
0
04.10.2023-02
Approbation
RPQS
2022
-
Pour
15
Eau
/
Assainissement
Contre
O0
|
Délibération
adoptée
à
Abstention
O0
|
l'unanimité
Non
votant
0
04.10.2023-03
Création
postes
Adjoints
Techniques
|
Pour
15
non
permanents
Contre
O0
|
Délibération
adoptée
à
Abstention
0
l'unanimité
Non
votant
0
04.10.2023-04
Approbation
marchés
de
travaux
-
Pour
14
Extension
réfectoire
des
écoles
Contre
0
Délibération
adoptée
à la
Abstention
1
majorité
Non
votant
0
04.10.2023-05
Approbation
marché
- Viabilisation
Pour
15
lotissement
La
Brousse
Contre
O0
|
Délibération
adoptée
à
Abstention
O0
|
l'unanimité
Non
votant
0
04.10.2023-06
Convention
OPAH
— Aide
à la
Pour
14
rénovation
de
logements
Contre
0
Délibération
adoptée
à
la
Abstention
1
|
majorité
Non
votant
0
04.10.2023-
07
Création
d’un
Padel
- modification
Pour
9
plan
de
financement
Contre
5
Délibération
adoptée
à la
Abstention
1
majorité
Non
votant
0 04.10.2023-08
Adressage
-
dénomination
nouvelles
|
Pour
15
voies
Contre
O0
|
Délibération
adoptée
à
Abstention
O0
|
l'unanimité
Non
votant
0
04.10.2023-09
Reprise
de
concessions
au
cimetière
|
Pour
15
de
Mézels
Contre
0
|
Délibération
adoptée
à
Abstention
O0
|
l'unanimité
Non
votant
0
04.10.2023-10
Point
d'avancement
dossier
« Chalets
Mirandol
»