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unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocationpour06octobreSeancePubliqueconseilcommunautaireCCT
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - Convocationpour06octobreSeancePubliqueconseilcommunautaireCCT)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
Monsieur
Maurice
BOISON
à
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
titulaires
du
Conseiller
Communautaire
de
la
CCT
communauté
Condom,
le
29
septembre
2020
Objet :
Invitation
à
la
Séance
Publique
du
Conseil
communautaire
- Titulaires
Mesdames
et
Messieurs
et
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
Séance
Publique
du
Conseil
communautaire
qui
aura
lieu
le :
Mardi
06
octobre
2020
à
18h30
Salle des
Fêtes
- 32310
VALENCE
SUR
BAÏSE
Cette
séance
se
déroulera
en
présentiel,
dans
le
respect
des
gestes
barrières
Si vous
êtes
dans
l'impossibilité
d'assister
à
la
séance :
-
Vous
avez
la faculté
de
donner
pouvoir
à
un
autre
élu.
-
Pour
toutes
les
communes,
à
l'exception
de
Condom,
Montréal-du-Gers
et
Valence-sur-Baïse,
vous
pouvez
choisir
que
votre
suppléant
assiste
à
la
séance
publique
à
votre
place.
Dans
ce
cas,
vous
devez
l'en
informer
et
également
en
informer
le Président.
ORDRE
DU
JOUR
:
00
Communication
des
décisions
prises
par
le
Président
par
délégation
du
conseil
communautaire
;
00Bis
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
17 juin
2020
;
O0Ter
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
17 juillet
2020
;
00Quater
Approbaïion
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
30
juillet
2020
;
00Quinquies
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
publique
du
6 août
2020 ;
00Sexies
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
publique
du
8 septembre
2020:
01.
Communication
du
compte-rendu
de
l'élection
des
vice-présidents
des
commissions
thématiques
;
02.
Modification
d'un
représentant
à
l'Office
de
Tourisme
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Ténarèze
;
03.
Droit
à
la
formation
des
élus
- Approbation
du
projet
de
règlement
intérieur
de
la
formation
des
élus
;
04.
Désignation
référent
Programme
National
Nutrition
et Santé
{PNNS)
:
Communauté
de
Communes
de
la Ténarère
Quai
Laboupillère
- 32100
CONDOM
Tél.
: 05
62
28
73
53 -
Fax
: 05
62
68
27
41-
contact&cc-tenareze.fr 05. 06. O7. 08. 09. 10. 11. 12. 18. 14. 15. lé.
Élection
des
représentants
au
sein
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
pour
le
groupement
de
commande
électricité
entre
les
communes
de
Condom,
Beaucaire,
Caussens,
Roquepine,
Larroque
Saint-Sernin,
Mansencôme,
Lagardere,
le
CCAS
de
Condom,
le
CIAS
de
la
Ténarèze,
la
Communauté
de
communes
de
La
Ténarèze
et
le SIAËEP
de
Condom-Caussens
;
Élection
des
représentants
au
sein
de
la
CAO
pour
le
groupement
de
commande
souscription
de
contrats
d'assurance
entre
la
commune
de
Condom,
la
Communauté
de
communes
de
la
Ténarèze,
le
CCAS
de
Condom
el
le
CIAS
de
la Ténarèze
;
Mise
à
disposition
de
personnel
d'une
commune
membre
à
la
Communauté
de
communes
;
Mise
à
disposition
des
Services
Techniques
de
la
Communauté
de
communes
à
une
commune
membre
;
Mise
à
disposition
d'un
local
- Place
Scipion
Dupleix
- au
bénéfice
du
CIAS :
Décision
modificative
n°2
du
Budget
du
Service
Commun
;
Décision
modificative
n°2
du
Budget
de
la
Zone
Arlisanale
de
Valence
;
Présentation
du
rapport
d'activités
2019
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Ténarèze ; Travaux
d'esthétique
des
réseaux
- Rue
des
Artisans
à
Condom ;
Délocalisation
éventuelle
du
Conseil
communautaire
;
Convention
entre
la
Communauté
de
Communes,
la
Fédération
Française
de
Cyclisme
et
le site
VTT-FFC
:;
Questions
diverses.
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames
et
Messieurs
et
chers
collègues,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Président
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze,
Maire
de
Castelnau
sur
l’Auvignon,
Communauté
de
Communes
de
la Ténarèze
Quoi
Laboupilère
- 32100
CONDOM
Tél. : 05
62
28
73
53 -
Fox
: 05
62
68
27
41-
conlacté cc-tenareze.fr