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Procès Verbal - PV CM 11 01 2024
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Famille,
PROCES
VERBAL
DE
LA SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isère)
Nombre
de
Conseillers
Elus
: 15
L'AN
DEUX
MIL
VINGT-QUATRE
Le
11
Janvier
En
exercice
: 15
Le Conseil
municipal de la Commune
de SAINT
BLAISE
DU
BUIS
dûment
convoqué,
s’est réuni en session ordinaire
à la mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
: Madame
le Marie
Nathalie
FAURE
Présents
: 10
Date
de convocation
: 5 Janvier 2024
Votants
:
12
Présents
: Mme
AFONSO
SARAT
Elvira; M
BAILLY
Simon
; M.
BOULORD
Julien
; M.
BREFFEILH
Olivier; M.
CAPALBO
Fabian
; Mme
FAURE
Nathalie; M
JACOLIN
Didier
; Mme
MOREL-BIRON
Annie; Mme
MOSKAL
Magalie
; Mme
PERRIN
Yvette Absent(s)
: Mme
CIVET
Sandrine
; M
GAUVRY
Jean-François
; M.
NOGUEIRA
Stéphane
; M.
PEURIERE
Jérémie
; Mme
VALENTIN
Brigitte
Pouvoirs
: Mme
CIVET
Sandrine
donne
pouvoir à Mme
FAURE
Nathalie
; M. GAUVRY
Jean-François
donne
pouvoir à Mme
MOSKAL
Magalie
Le
quorum
est
atteint.
M.
Julien
Boulord
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
du
7
Décembre
2023
est
adopté.
Madame
le
Maire
propose
de
modifier
l’ordre
du
jour
en
supprimant
la
délibération
n°2
relative
à
l'acquisition
foncière
de
terrains
sur
le secteur
Entrée
Nord-Est
dans
l’attente
de
l'avis
des
Domaines.
Ordre
du
Jour
de
la séance :
1.
Délibération
pour
retrait
de
la
délibération
n°2023101902
pour
l'acquisition
foncière
de
terrains
sur
le secteur
Entrée
Nord-Est
2.
Délibération
pour
demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
pour
l’aménagement
et
la
construction
d'espaces
publics
au
sein
de
la maison
séniors
inclusive
et
du
pôle
petite
enfance
3.
Délibération
pour
fixer
les tarifs
de
la
régie
recettes
diverses
pour
le concours
de
belote
Délibération
n°2024011101 :
Retrait
de
la délibération
n°2023101902
pour
l’acquisition
foncière
de
terrains
sur
le
secteur
Entrée
Nord-Est
Le
service
des
Domaines
a
informé
l'Etablissement
Public
Foncier
Local
du
Dauphiné
que
la
demande
d'évaluation
ne
pouvait
être
traitée
dans
la mesure
où
la délibération
de
la commune
avait
déjà
été
prise.
Aussi
il convient
de
retirer
cette
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
de
:
- _ RETIRER
la délibération
n°2023101902
relative
à l'acquisition
foncière
de
terrains
sur
le secteur
Entrée
Nord-Est
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes :
POUR
: 12
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2024011102
: Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
pour
l’aménagement
et
la construction
d'espaces
publics
au
sein
de
la
maison
séniors
inclusive
et
du
pôle
petite
enfance
Considérant
que
la
Région
souhaite
conforter
son
soutien
et
intervenir
en
accompagnement
des
communes
de
de
moins
de
2000
habitants
au
moyen
du
dispositif
Bonus
Ruralité,
notamment
les
aménagements
des
espaces
publics
(aménagements
de
centre-bourg,
parcs
publics,
aménagements
paysagers,
aires
de
jeux...)
et
les
bâtiments
et
espaces
publics
(construction
et
rénovation
de
bâtiments
publics
ouvert
au
public),
Considérant
que
la
commune
souhaite
réaliser
un
parc
de
logements
pour
maintenir
et
préserver
ses
habitants
sur
le
territoire,
proposer
une
offre
de
logements
à
une
population
vieillissante
adaptée
à
ses
besoins
tout
en
développant
le
lien
social
et
l’aide
à
la
personne,
et
offrir
un
service
de
petite
enfance
adéquate
pour
maintenir
les
jeunes
familles
face
à
l'offre
insuffisante
d’assistantes
maternelles,
et
de
proposer
des
espaces
communs
ouverts
à la
population,
] 1/2 Procès-Verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du
11
Janvier 2024
Considérant
le
projet
de
construction
de
la
maison
Séniors
inclusive
estimée
à
ce
jour
à
hauteur
de
4 000
000
euros
HT,
auquel
il convient
d’ajouter
des
dépenses
liées
à
la
réalisation
de
ce
projet,
Considérant
la
nécessité
pour
mener
ce
projet
à
bien
de
solliciter
le
Bonus
Ruralité
de
la
Région,
et
d'obtenir
des
aides
financières
afin
d'équilibrer
le budget
prévisionnel,
Il'apparait
que
les espaces
communs
intérieurs
à prendre
en
compte
au
titre
du
Bonus
ruralité
pourraient
s'élever
à
la
salle
commune,
la
cuisine
commune
et
le
local
des
professionnels,
soit
un
total
de
120
m?,
soit
7,5
%
de
la
surface
totale
construite.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
de : -
AUTORISER
Madame
le Maire
à solliciter
la subvention
Bonus
Ruralité
après
de
la Région
et à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
ce
dossier,
à
signer
tout
acte
afférent
à
cette
demande.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
POUR
: 8
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 4
(AMB,
YP,
MM,
JFG)
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2024011103
: Fixer
le tarif de
la régie
de
recettes
diverses
pour
le concours
de
belote
Madame
le
Maire
informe
le Conseil
municipal
que
le concours
de
belote
organisé
par
le CCAS
samedi
13
janvier
2024
nécessite
de
définir
le tarif du
droit
d'entrée
dans
le cadre
de
la régie
de
recettes
diverses.
Aussi,
sur
proposition
du
Conseil
d'administration
du
CCAS,
Madame
le
Maire
propose
de
définir
la
participation
à
cinq
euros
par
personne.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
de : - _
DEFINIR
la
participation
du
concours
de
belote
organisé
par
le CCAS
le samedi
13
janvier
2024
à cinq
euros
par
personne
-__
DIRE
que
les
recettes
seront
reversées
au
budget
du
Centre
communal
d’action
sociale
-
AUTORISER
Madame
le
Maire
à effectuer
toutes
les démarches
nécessaires
pour
cette
opération
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes :
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Questions
diverses Question
d'Y.
Perrin
: Peut-on
mettre
des
poubelles
appropriées
pour
le tri et
en
capacité
suffisante
pour
les
locations
de
salles
communales
et
demander
aux
loueurs
de
trier
?
Réponse
: Un
point
sera
fait
avec
le
service
technique.
Si
les
containers
actuels
ne
suffisent
pas,
il faut
revoir
le tarif des
salles
pour
intégrer
ce
tri sélectif.
Question
d’Y.
Perrin
: Peut-on
avoir
le planning
de
distribution
de
la Feuille
du
Buis
? et faire
une
FDB
plus
concise
et
succincte
?
Réponse:
La
question
se
pose
d’externaliser
l'impression
de
ce
support
de
communication,
ce
qui
imposera
un
planning.
A
revoir
en
commission
communication
/
information.
A
noter
toutefois,
la
revalorisation
de
la
FDB
depuis
l’arrivée
de
Noémie.
Question
d’Y.
Perrin
: Quand
sera
changée
la sono
de
l’église
?
Réponse
: en
2024
Question
d'A.
Morel
Biron
: Pourquoi
les
agents
du
périscolaire
n’ont
pas
été
invités
au
repas
de
Noël
?
Réponse :
|l a été
dit
que
les agents
ne
pouvaient
pas
servir
et
manger
en
même
temps.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h30.
Le
Secrétaire,
TUNER BDUTORD
Affiché
à la porte
de
la Mairie
le 17/01/2024.
ÿ 2/2