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Conseil Municipal - zc9vlgbjk49pbmp
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Varages.
Lien du pdf (Conseil Municipal - zc9vlgbjk49pbmp)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
= > ERATIONS
ES VI VD Vel EN Vo Len D Bon mm JNICIPZ
Séance du 14 septembre 2023
L'an deux mille vingt trois et le quatorze septembre, les membres du conseil
municipal dûment convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances,
sous la présidence de Monsieur Guy PARTAGE, Maire de Varages.
Etaient présents : COULOMB Elisabeth, ESPITALIER Nathalie, DAVIN Yves,
BLANC Gilles, MOISSON Michel, POSTAL Marie-Françoise, CLAUSSE Benjamin,
MEZIERE Stéphanie.
Etaient absents : HOYOUX Lucien, ANDRIES Jean-Michel (excusé), LANXADE
Constance, BONGIORNO Julia, BLANC Vincent (procuration à Stéphanie
MEZIERE), GOUDAL Jean-Pierre (excusé).
Il a été procédé, conformément à l'article L.215-15 du code des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire, Yves DAVIN, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Vu le nouveau code des marchés publics,
Vu la réunion de la commission d'appel d'offres le 24 août 2023 pour
l'ouverture et l’analysé des offres reçues pour la réalisation d'une étude
d'un diagnostic de l'église Notre Dame de Nazareth,
Celle-ci a retenu, conformément aux critères pré établis :
- Atelier CODOU Architecte du Patrimoine sis 45 boulevard Longchamp,
13001 Marseille pour un montant de 23 000 € HT soit 27 600 € TTC.
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal de suivre l'avis de la commission d'appel d'offres pour attribuer le marché à procédure adaptée (MAPA) énoncé ci-dessus.
Il précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal 2023.
Monsieur le Maire souligne que des demandes de subventions auprès de la Région et de la DRAC peuvent être demandées pour cette opération.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après en avoir délibéré,
- DÉCIDE, après un vote de 10 POUR, d'attribuer le marché conformément à l'avis rendu par la commission d'appel d'offres soit de retenir l'offre de l'Atelier CODOU Architecte du Patrimoine pour la réalisation de l'étude diagnostic de l’église Notre Dame de Nazareth pour
un montant de 23 000 € HT soit 27 600 € TTC,
- D'inscrire les crédits correspondants au budget communal 2023,
- D'autoriser Monsieur le Maire à demander une subvention la plus haute possible auprès de la Région et de la DRAC pour cette opération,
- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes pièces afférentes
au MAPA lancé pour la réalisation de l'étude diagnostic de l'église.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Pour copie conforme
Le secfétflre de séance
DAVIN Yves
Le Maire
N°68
ATTRIBUTION DU
MARCHE A
PROCEDURE
ADAPTEE POUR
L'ETUDE DIAGNOSTIC
DE L'EGLISE
DEMANDES DE
SUBVENTIONS
AUPRES DE LA
REGION ET LA DRAC
DEPARTEMENT
DU VAR
COMMUNE
DE VARAGES
Date de la
convocation :
7 septembre 2023
Nombre de
conseillers en
exercice :
15
Présents : 9
Votants : 10
AR Prefecture
083-218301455-20230918-682023-DE
Reçu le 18/09/2023