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Compte-Rendu - 1704616058 compte rendu du 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Hannonville-sous-les-Côtes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1704616058 compte rendu du 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
Département
de
la MEUSE
Arrondissement
de
VERDUN
Canton
de
ETAIN
COMMUNE
DE
55210
—
Hannonville
sous
les
Côtes
Tél.
: 03.29.87.33.08
Email
: mairie55hannonville@gmail.com
Site
: www.mairie-hannonville.fr SIRET
: 21550228700018
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
décembre
2023
Présidente
: Mme
LEPRINCE
Danielle
Secrétaire
de
séance
: M.
CAURIER
Laurent
Présents
: M.
STEIN
Jérôme,
M.
MAZZOLA
Michel,
M.
LEPRINCE
Christophe,
M.
CAURIER
Laurent,
Mme
SAYEN
Annick,
Mme
HUMBERT
Marie,
Mme
LEPRINCE
Danielle,
Mme
BRIZION
Virginie
Pouvoirs:
M.
BRIZION
Cyril
donne
son
pouvoir
à Mme
BRIZION
Virginie
Mme
AUBRY
Céline
donne
son
pouvoir
à M.
STEIN
Jérôme
M.WALLERICH
Patrice
donne
son
pouvoir
à M.
CAURIER
Laurent
M.PARANT
Romuald
donne
son
pouvoir
à M.
LEPRINCE
Christophe
Absent
:
M.
ADAM
Francis
Validation
du
compte
rendu
précédent,
avec
une
remarque
de
Mme
BRIZION
Virginie
(elle déplore
de
ne pas
avoir été
invitée
à la commission
ad
hoc
de
recrutement
de
l’agent
communal
alors
qu’elle
a fait partie
de
la commission
d’élaboration
du
cahier
des
charges),
et
1 abstention
de
M.
STEIN
Jérôme.
Rappel
de
l’ordre
du
jour
:
1/ Décision
modificative
budget
Assainissement
créance
éteinte
21
Délibérations
:
-projet
Sécurisation
axe
Fresnes
/ Thillot
-Forêt
: délivrance
des
coupes
- réfèrent
déontologie
3/ Approbation
du
règlement
du
City
Stade
4/
Point
sur
le Longeau
5/ Organisation : Distribution
des
colis
des
séniors
Distribution
des
galettes
des
rois
2024
Questions
diverses
1/ Décision
modificative
budget
Assainissement
créance
éteinte Mme
La
Maire
expose
aux
Conseillers
qu'à
la demande
de
la DGFIP,
un
vote
de
crédits
supplémentaires
doit
être
pris
afin
d'effacer
une
créance
de
411€
sur
le
budget
assainissement.
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
: 13
voix
pour
(dont
5
pouvoirs).
21
Délibérations
:
-projet
Sécurisation
axe
Fresnes
/ Thillot
Le
projet
de
«
sécurisation
de
l'axe
rue
de
Thillot
/ rue
de
fresnes
»
notamment
pour
des
raisons
de
sécurité,
est
représenté
à
la
DETR.
Le
devis a
été
réajusté
et présente
une
augmentation
par
rapport
à
2023.
Le
coût
estimatif
se
monte
à
340
0.35€
H.T/
408
042€
T.T.C.
Le
Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
: 13
pour
(dont
5 pouvoirs)
-Forêt
: délivrance
des
coupes
3 délibérations
sont
prises :
-Délivrance
des
coupes
du
et
17u
pour
les
affouages
L'attribution
des
bois
aux
affouagistes
se
fera
sous
la responsabilité
des
3
garants :
Wallerich
Patrice
Parant
Romuald
Sayen
Annick
-En
l'absence
d'aménagement
forestier
en
vigueur,
(en
cours
d'élaboration),
le conseil
municipal
demande
le martelage
des
parcelles
du,
17u,
46u
et 47u.
Le
conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
ces
3 délibérations
: 13
pour
(dont
5
pouvoirs).
Des
précisions
sont
apportées
: pour
l'année
2023/2024
le prix
du
stère
reste
le
même
: 6€
La
réunion
du
tirage
au
sort
sera
le
15
décembre
à
18h,
début
des
affouages
le
18
décembre
;
abattre
et stérer
jusqu'au
15
avril
2024,
vidange
pour
le
1er
octobre
2024.
- réfèrent
déontologie
La
commune
s’aligne
sur
le choix
de
la codecom.
M.
Hubert
FAIVRE-PIERRET
est
nommé
en
qualité
de
référent
déontologue
des
élus,
jusqu’à
l'expiration
du
mandat
2020-2026.
Au
terme
de
cette
durée,
il peut
être
procédé,
dans
les
mêmes
conditions,
au
renouvellement
de
ses
missions.
À
la demande
du
référent
déontologue,
il peut
être
mis
fin
à
ses
fonctions.
Îlest
précisé
que
M.
Hubert
FAIVRE-PIERRET
a
occupé
durant
plus
de
vingt
ans
des
postes
de
direction
dans
des
collectivités
de
10
à
20
000
habitants
, qu'il
a
été
détaché
durant
deux
ans
à
l'institut
d'Etudes
Politiques
de
Rennes
et qu'il
a
assumé
des
fonctions
d'élu
municipal
durant
plusieurs
mandats.
Le
référent
déontologue
sera
rémunéré
par
une
indemnité
de
vacation
dont
le montant
par
dossier
traité
est
fixé
à
80€
net.
Cette
indemnité
sera
versée
par
la commune
sur
la sollicitation
du
référent
déontologue
pour
chaque
dossier
traité.
Le
référent
déontologue
pourra
tenir
à
disposition
de
la
commune
les justificatifs
des
saisines.
Il est
précisé
qu'en
cas
de
demande
de
transmission
des
justificatifs
par
la collectivité,
ceux
-ci
seront
anonymisés.
À
cet
égard,
le
référent
déontologue
se
réserve
le droit
de
rendre
anonyme
tout
élément
du
dossier
qu'il
estime
susceptible
de
porter
atteinte
au
principe
de
confidentialité.
Le
conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
: 13
pour
(dont
5
pouvoirs)
3/
Le
règlement
du
City
Stade Lecture
est
faite.
La
fermeture
du
parc
est
arrivée
(portail
et grillage)
; attendre
qu'il
fasse
meilleur
pour
l'installation ; il
n’y
a
pas
d'éclairage
pour
le
moment,
les
horaires
indiqués
9h-24h
sont
évidemment
sujets
à
la durée
du
jour
selon
les
saisons,
la tranquillité
des
riverains
doit
être
notre
première
préoccupation
par
rapport
aux
horaires.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
règlement
du
city
Stade
: 13
pour
(dont
5
pouvoirs)
4!
Point
sur
le
Longeau
Le
projet
de
bail
est
chez
le
notaire
depuis
octobre,
à
1600€
le loyer.
M.
Stein
estime
que
le dossier
a trop
trainé
et qu'il
faut
maintenant
régulariser
la situation
au
plus
vite.
D'ailleurs
il propose
de
faire
une
offre
à
1500€
par
mois
de
loyer
selon
le buzyness
.
plan
des
futures
locataires.
La
maire
fait
savoir
qu'elles
ont
accepté
1600€.
M.
Leprince
n'est
pas
favorable
à cette
réduction
de
loyer
; il rappelle
qu'il
s'agit
avant
tout
de
l’argent
de
nos
concitoyens
et que
nous
ne
pouvons
en
disposer
à
notre
convenance.
Suite
à
la discussion,
la
maire
met
au
vote :
Le
loyer
à
1500€
: 8
pour
(dont
4
pouvoirs),
4
contre
(dont
1
pouvoir).
La
maire
va
relancer
le
notaire
dès
lundi
11
décembre
2023.
Des
informations
sont
données
par
M.
Stein :
la yourte
est
démontée.
Il s'étonne
qu'il
faille
un
permis
de
construire
pour
installer
2
mobilhomes
sur
un
terrain
de
camping.
La
maire
précise
que
les
lieux
appelés
«
les
Etangs
du
Longeau
»
sont
soumis
au
PLU
de
la commune
et
qu'il
n’y
a jamais
eu
de
permis
d'aménager
depuis
2007
(loi
sur
le tourisme).
M.STEIN
propose
de
prendre
un
autre
notaire
: Maître
Maud
VINCENT, par
exemple,
les
futures
locataires
ayant
un
prêt
bancaire
jusqu’au
31
décembre.
5/ Organisation : Distribution
des
colis
de
la codecom
pour
les
séniors
: samedi
16
décembre,
9h
à
la mairie,
pour
ceux
qui
sont
disponibles.
M.
Stein
organise
avec
la
com'ieunes
la
distribution
à
la
Résidence
Autonomie
et au
lotissement
du
Paquis
dimanche
17
décembre
dans
la
matinée. Distribution
des
galettes
des
rois
2024
:samedi
6 janvier
2024
si
la
boulangerie
est
OK.
Ce
sera
le12
janvier
après
midi
à
l'EHPAD.
Questions
diverses
-__
Salle
des
jeunes
: la
maire
précise
à
M.
Stein
que
s’il veut
bénéficier
de
la subvention
du
département,
il faut
faire
faire
les
travaux
par
un
artisan
plutôt
que
par
l'agent
communal.
Marie
Humbert
suggère
de
de
demander
à
M.
Arrougé,
artisan
au
village,
pour
changer
le sol.
-__Labélisation
ville
sportive
: M.
Stein
demande
où
en
est
le dossier
suite
à
la délibération
prise
en
janvier.
la
maire
répond
que
le délai
imparti
était
trop
court,
surtout
pour
un
dossier
complexe
et qu'elle
va
le
remettre
en
route.
-__
Prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
: la
maire
explique
qu'elle
ne
l'a
pas
mis
à
l'ordre
du
jour
de
ce
conseil
mais
que
ce
sera
pour
le suivant
sachant
que
le
délai
proposé
court
jusque
fin juin.
-
MF
Construction
est
intervenu
à
l'église,
le trou
est
réparé.
-
La
maire
fait
part
d'une
demande
d'un
habitant
signalant
la mauvaise
visibilité
au
carrefour
rue
sentier
des
jardins/route
de
Wadonville,
la commission
voirie
est
priée
d'examiner
le problème.
De
même
pour
la route
de
Doncourt
au
niveau
de
la
ferme,
la visibilité
est
mauvaise.
Lever
de
la séance
à
22H30
Le
secrétaire
de
séance