Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1717052110 compte rendu 12 avril 2024
Compte-Rendu - 1683883665 compte rendu CM 13 avril 2023
Compte-Rendu - 1667981783 compte rendu 16septembre 2022
Compte-Rendu - 1774691804 compte rendu
Compte-Rendu - 1698503263 compte rendu
Compte-Rendu - 1777374071 Compte rendu CM 28.03.2026 5
Compte-Rendu - 1744032110 Compte rendu du 7 mars 2025
Compte-Rendu - 1704616058 compte rendu du 7 decembre 2023
Compte-Rendu - 1706430343 CM Compte rendu du 11 janvier 2024
Compte-Rendu - 1681624430 compte rendu CM 17 mars 2023
Compte-Rendu - 1782285165 compte rendu 24 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hannonville-sous-les-Côtes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1782285165 compte rendu 24 avril 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Eau et assainissement,
Département
de
la MEUSE
Arrondissement
de
VERDUN
Canton
de
ETAIN
Commune
de
HANNONVILLE
SOUS
LES
COTES
Tél
: 03.29.87.33.08
E.mail
: secretariat@mairie-hannonville.com Site
: www.mairie-hannonville.fr SIRET
: 21550228700018
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
AVRIL2026
Président
: M.
LEPRINCE
Christophe
Secrétaire
de
séance
: Mme
MASO
Martine
Présents
: M.
LEPRINCE
Christophe
Mme
DAMIEN-GACHET
Catherine,
M.
HUMBERT
Jean-
Michel,
M.
HUGO
Philippe,
M.
STEIN
Jérôme,
Mme
PERARD
Laurence,
M.
WALLERICH
Patrice,
Mme
DAVID
Régine,
Mme
LEBLAN
Margo,
M.
CAURIER
Laurent,
M.
PARANT
Romuald,
Mme
SAYEN
Annick,
Mme
MASO
Martine,
M.
PERARD
Pascal.
ReprésentéE
: Mme
HARBULOT
Virginie
donne
son
pouvoir
à M.
PARANT
Romuald
Rappel
de
l’ordre
du
jour :
1 / Approbation
du
Compte
rendu
du
précédent
conseil
(28/03/2026)
2/ Annulation
de
la délibération
sur
le renouvellement
anticipé
du
bail
de
chasse
3/ Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2026
(Etat
1259)
4/ Vote
des
Budgets
2026
5/ Subventions
aux
associations
6/
Information
délégations
aux
adjoints
7/ Organisation
des
commissions
communales
8/
Désignation
des
délégués
:
-
Défense
et sécurité
-
SEWEP
-
Agedi
-
Parc
de
Lorraine
-
CNAS
-
Communes
Forestières
Questions
diverses 1/ Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
28
Mars
2026
validé
à
l'unanimité.
2/
Annulation
de
la
délibération
sur
le
renouvellement
anticipé
du
bail
de
chasse
:
M.le
Maire
souhaite
ajourner
ce
point
dans
l'attente
de
la
réponse
de
la préfecture.
M.WALLERICH,
cité
dans
ce
dossier,
nous
informe
qu'il
a contacté
également
la
préfecture.
M.STEIN
explique
être
à
l’origine
du
courrier
envoyé
à
la préfecture
; pour
lui c’est juridiquement
instable. Le
point
n°
2 est
reporté
à
une
date
ultérieure.
3/
Vote
des
taux
des
impôts
direct
locaux
2026 :
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
les
taux
d'imposition
directs
locaux
qui
resteront
inchangés ;
il n'y
aura
donc
pas
d'augmentation
pour
la partie
communale
en
2026.
4/
Vote
des
Budgets
2026
:
COMMUNE
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
529
437,09€
Recettes
de
fonctionnement
:
529
437,
09€
Dépenses
d'investissement
:
334
259,79€
Recettes
d'investissement :
334
259,79€
Soit
un
excédent
global
de
+
195
177,30€
EAU
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
58
081.44€
Recettes
de
fonctionnement
:
58
081,44€
Dépenses
de
d'investissement
:
63
325,82€
Recettes
d'investissement
:
63
325,
82€
Soit
un
déficit
global
de
—
5
244,38€
ASSAINISSEMENT
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
104
545,95€
Recettes
de
fonctionnement :
104
545,
95€
Dépenses
d'investissement
:
96
815,
34€
Recettes
d'investissement :
96
815,34€
Soit
un
excédent
global
de
+
7 730,61€
FORET : Dépenses
de
fonctionnement
:
328
404,49€
Recettes
de
fonctionnement
:
328
404,
49€
Dépenses
d'investissement
:
214
279,49€
Recettes
de
fonctionnement :
214
279,49€
Soit
un
excédent
global
de
+
114
125€ LOTISSEMENT
SCIERIE
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
67
000,74€
Recettes
de
fonctionnement :
67
000,
74
€
Dépenses
d'investissement :
67
000,74€
Recettes
d'investissement :
67
000,
74€
Abstention
de
M.
STEIN
pour
le vote
des
budgets
; c’est
un
budget
d’attente
et de
transition.
Le
Maire
répond
que
ces
termes
sont
exactes,
dans
une
volonté
de
transparence
et vue
les
délais
courts
après
les
élections,
c’est
un
budget
technique.
Le
conseil
Municipal
vote
pour
l’ensemble
des
budgets
a
14
voix
pour
et une
abstention.
5/Subventions
aux
associations
:
Une
proposition
est
faite
au
Conseil
Municipal
et
les
subventions
peuvent
être
ajustées.
Les
Restos
du
cœur
: 150€
Œuvre
Pupilles
Sapeur
Pompiers
: 100€
Les
Carams
en
Fête
: 1500€
Entente
VHF
: 1500€
ECOMUSEE
: 1200€
(Abstentions
de
Mme
PERARD
Laurence,
M.
HUGO
Philippe,
M.
LEPRINCE
Christophe
sort
de
la salle)
Club
Génération
mouvement
: 750
€
Association
Echos
et Coëvre
: 150€
Côtes
&
Jeux
: 400€
(M.
STEIN
Jérôme
sort
de
la salle)
Téléthon
: 100€
La
Parent'aile
des
Coutiats
: 300€
Judo
Club
Vigneulles/Fresnes
: 100€
Comité
Souvenir
Français
Fresnes
: 50€
Musique
aux
Mirabelles
: 200€
(Abstentions
de
Mme
MASO
Martine,
Mme
PERARD
Laurence,
Mme
SAYEN
Annick)
Rétro
passion
55
: 250€
Les
Danseurs
en
Folie
: 200€
Atelier
NA
! : Salle
Ramage
: 300€
Les
Papas
en
Fête
: 300€
(Abstention
de
M.STEIN
Jérôme)
Ysmae
Yoga
: salle
Pour
un
montant
global
de
7550€
6/ Information
délégations
aux
adjoints
:
1°" Adjoint
M.
PERARD
Pascal
Aménagement
durable
du
territoire
-
Aménagement
-—
fleurissement
-environnement
-
Eau
et assainissement
— hydraulique-Voirie
2 ème
Adjointe
Mme
DAMIEN-GACHET
Catherine
Bien
vivre
ensemble
et vie
locale
-__
Avenir
Jeunesse-
Education
-
Vie
associative,
Fêtes,
Cérémonie
et
animations
-
Lien
social
et
solidarité,
Les
Ainés -_
Tenue
et
révision
des
listes
électorales
3
ème
Adjoint
M.
HUMBERT
Jean
Michel
Patrimoine
et
cadre
de
vie
-
Bâtiments,
logements,
foncier
et
Patrimoine
-
Attractivité
du
Territoire
-
Sécurité
des
biens
et des
personnes
7/ Organisation
des
commissions
communales
:
Commission
Vie
Associative,
Fêtes,
Cérémonie
et
Animations
-
Mme
DAVID
Régine,
M.
PERARD
Pascal,
Mme
MASO
Martine
Commission
Bâtiments,
logement,
foncier
et
Patrimoine
-
__M.HUMBERT
Jean
Michel,
M.
CAURIER
Laurent,
M.
WALLERICH
Patrice,
M.
PARANT
Romuald,
Mme
HARBULOT
Virginie
Commission
Lien
Social
et
Solidarité,
les
Ainés
-
Mme
HARBULOT
Virginie,
Mme
DAVID
Régine,
Mme
DAMIEN-GACHET
Catherine
Commission
Avenir
Jeunesse
—
Education
-
Mme
DAMIEN
-
GACHET
Catherine,
M.
LEPRINCE
Christophe,
Mme
HARBULOT
Virginie
Commission
Eau
Assainissement
— Hydraulique
— Voirie :
-
M.PERARD
Pascal,
M.
CAURIER
Laurent,
M.
PARANT
Romuald,
M.
HUMBERT
Jean
Michel
Commission
des
Finances
:
-
M.LEPRINCE
Christophe,
M.
STEIN
Jérôme,
Mme
SAYEN
Annick,
M.
HUGO
Philippe
Commission
Bois
et
Forêts :
-
__M.PARANT
Romuald,
Mme
SAYEN
Annick,
M.
WALLERICH
Patrice
Commission
Attractivité
du
Territoire
:
- __ M.CAURIER
Laurent,
Mme
MASO
Martine,
Mme
DAVID
Régine
Commission
Sécurité
des
biens
et des
personnes :
- _ M.WALLERICH
Patrice,
Mme
DAMIEN
-
GACHET
Catherine,
Mme
LEBLAN
Margo,
Mme
HARBULOT
Virginie,
M.
PARANT
Romuald,
M.
CAURIER
Laurent
Commission
Aménagement
—
Fleurissement
— environnement :
-
Mme
LEBLAN
Margo,
M.
HUMBERT
Jean
Michel,
Mme
DAMIEN-GACHET
Catherine,
M.
LEPRINCE
Christophe
Commission
Appel
d'offre :
-
M.LEPRINCE
Christophe,
M.
CAURIER
Laurent,
M.
HUGO
Philippe,
M.
PERARD
Pascal,
M.
STEIN
Jérôme,
M.
HUMBERT
Jean
Michel
Commission
Tenue
et
révision
des
listes
électorales
-
Mme
SAYEN
Annick,
Mme
HARBULOT
Virginie
Commission
Relation
Publiques
:
-
Mme
MASO
Martine,
M.
LEPRINCE
Christophe,
Mme
LEBLAN
Margo
Commission
Impôt
:
-
M.LEPRINCE
Christophe,
Mme
SAYEN
Annick,
Mme
PERARD
Laurence,
M.
HUGO
Philippe,
M.
BRETON
Daniel,
M.
CHAMPLON
Bruno Correspondants
:
Défense
et
Sécurité
: M.
HUMBERT
Jean
Michel
Parc
Naturel
Régional
de
Lorraine
: Mme
MASO
Martine
CNAS
: Mme
DAMIEN
- GACHET
Catherine
—
Mme
LEMOINE
Sandra
Communes
Forestières
: M.
WALLERICH
Patrice-
M.
PARANT
Romuald
Délégué
AGEDI
: M.
LEPRINCE
Christophe
SEW
: M.
PERARD
Pascal
- M.
LEPRINCE
Christophe
Questions
diverses
:
M.
le
Maire
explique
aux
conseillers
l'urgence
de
remplacer
le tracteur-tondeuse.
M.STEIN
fait
remarquer
que
ceux
point
n’est
pas
inscrit
à l’ordre
du
jour.
M.
Le
maire
demande
au
Conseil
d'accepter
l'ajout
de
ce
point
à
l'ordre
du
jour
pour
motif
d'urgence.
Le
conseil
accepte
à
l’unanimité.
Deux
devis
sont
proposés
:
e
ROCHA
: 18
510
€
HT
— 23
212,84
€
TTC
e
COLLET
EST
-Groupe
Louis
et
Davignon
Collet
: 17
913
€
HT
— 21
493,76
€ TTC
Une
reprise
de
5 000
€ sur
l’ancien
tracteur-tondeuse
est
incluse
dans
ces
prix.
M.
CAURIER
Laurent
s'abstient
; le
reste
du
conseil
vote
à
l'unanimité
l'achat
chez
COLLET
EST
LOUIS
et
DAVIGNON
La
séance
est
levée
: 23H15
M.LEPRINCE
Christophe
Mme
MASO
Martine
Président
de
la
séance
Secrétaire
de
séance