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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Caussade.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Éducation,
Caussade, le 17 juin 2025
N/Réf. : GH/FB/AF/CP
Objet : Convocation Conseil Municipal
P.J. : Notes explicatives de synthèse
Affaire suivie par : Caty POUILLAUDE
& : 05 63 93 70 52
EX : caty.pouillaude@mairie-caussade.com
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
lundi 23 juin 2025 à 18 H 00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance
L. Approbation du PV de la séance du 17 mars 2025 M. le Maire
% Procès-verbal
IT. Budget communal 2025 — Décision modificative n° 1 Mme Louise-Baillou
ILE. Retrait de la délibération n° 9 du 17 mars 2025 portant Mme Louise-Baillou sur l’avenant n° 1 au contrat d’équipement avec le Conseil
départemental
IV. Budget communal 2025 -— Subvention à l’association Mme Louise-Baillou OCCE -— Ecole élémentaire Marie CURIE
V. Zones France Ruralités Revitalisation (ZFRR)
A. Exonération de CFE en faveur des établissements M. le Maire appartenant aux entreprises qui bénéficient de
l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A
B. Exonération de TFPB en faveur des immeubles rattachés M. le Maire à un établissement remplissant les conditions requises
pour bénéficier de l’exonération de la CFE prévue à
l’article 1466 G du Code général des impôts
C. Exonération de CFE en faveur des médecins, auxiliaires M. le Maire
médicaux et vétérinaires
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE BP N° 19 - 82303 CAUSSADE CEDEX Tél. 05 63 93 10 45 - Fax 05 63 65 05 85 D. Exonération de TFPB en faveur des hôtels, pour les locaux
VI.
VIL.
VIIL.
IX.
XI.
XIL.
XIIL.
XIV.
XV.
XVI.
XVIL.
XVII.
XIX.
exclusivement affectés à une activité d’hébergement
Budget communal 2025 - Contrat d'association avec l'école
privée du Sacré-Cœur
Fonctionnement des écoles — Participation des communes
extérieures aux frais de fonctionnement
Æ Conventions types (3)
PEDT - Plan mercredi 2025-2028 — Renouvellement de la
convention avec les services de l'État, l'Éducation nationale
et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
% Convention
+ PEDT
Concession de service public Enfance-Jeunesse - Léo
Lagrange - Rapport annuel 2024
+ Rapport
Délégation de service public du Cinéma-Théâtre - Rapport
annuel 2024
4 Rapport
Chemins ruraux au lieudit Gouzes — Lancement de la
procédure d’aliénation
Domaine privé communal -— Cession des parcelles
cadastrées section AP n°° 197 et 198
Domaine privé communal - Mise en vente de l'ancien
presbytère sis 1, place Victor Fournier
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% Plan
Servitude de passage d’une conduite électrique souterraine
sur la parcelle section BB n° 126 - Rue Flandres Dunkerque
— Convention avec ENEDIS
+ Convention
4% Plan
Personnel communal - Création de postes permanents
Personnel communal - Contrat d'apprentissage
Personnel communal - Modalités d'exercice du travail à
temps partiel sur autorisation
Personnel communal - Mise en place de la procédure
relative au dispositif de signalement (AVDHAS)
% Convention
M. le Maire
Mme Cournède
Mme Cournède
Mme Cournède
Mme Cournède
Mme Jaffé
M. Delteil
M. Delteil
M. Delteil
M. Delteil
M. Clarmont
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire XX. Personnel communal - Modification du Régime M. le Maire Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions,
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le congé de maladie
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Information sur les DIA — 1° trimestre 2025 M. le Maire
Information sur les décisions M. le Maire
Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gérar. BRARD
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