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Déliberation - 2025 06 23 Liste des deliberations
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 300625
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Ergué-Gabéric.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 23 juin 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 juin 2025
à 19 h 00
à la salle des mariages
– Ordre du jour –
RAPPORTEURS
0. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 24 mars 2025
Hervé HERRY
0. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 30 avril 2025
Hervé HERRY
1. Détermination du nombre et de la répartition des sièges de
conseiller communautaire – Mise en place de l’accord local
de représentation pour la communauté d’agglomération de
Quimper Bretagne Occidentale en vue du renouvellement
des assemblées délibérantes de 2026
Hervé HERRY
2. Instauration de la taxe d’habitation sur les logements
vacants
Marie-Laure LE MEUR
3. Quimper Bretagne Occidentale – Modification statutaire :
Prise de compétence supplémentaire relative au
financement, à la construction et/ou la gestion d’abattoirs
Hervé HERRY
4. Tarifs 2025 – Occupation du domaine public Virginie LE CORRE
5. Tarifs 2025 – Secteur enfance, jeunesse et vie scolaire Marie-Claude GEFFROY
6. Tarifs 2025 – Secteur de l’administration générale : location
de matériel aux particuliers
Virginie LE CORRE
7. Tarifs 2025 – Secteur de l’administration générale : location
de salles
Virginie LE CORRE
8. Tarifs 2025 – Secteur de l’administration générale :
funéraire
Damien JEGOU
9. Tarifs 2025 – Secteur de l’administration générale :
prestations techniques – bordereau de prix
Damien JEGOU
10. Tarifs 2025 – L’Athéna : bordereau de prix Gwenn PERENNES 11. Subventions 2025 – Attribution de subventions aux
associations et organismes divers : présentation générale
Damien ABOLIVIER
12. Subventions 2025 aux associations du secteur de la culture
et de l’animation
Damien ABOLIVIER
13. Subventions 2025 aux associations sportives Damien ABOLIVIER
14. Subventions 2025 aux associations du secteur de la
solidarité
Yolaine PODEUR
15. Subventions 2025 aux associations du secteur de
l’environnement
Pierre-André LE JEUNE
16. OGEC – Dotation 2025 à l’école privée au titre de la
contribution forfaitaire de la ville aux dépenses de
fonctionnement en application du contrat d’association
Michel HOSTIOU
17. Écoles publiques – Participations croisées de la caisse des
écoles de Quimper et de la ville d’Ergué-Gabéric
Frantz DASIVLA
18. Initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques –
Année scolaire 2025-2026
Gwenn PERENNES
19. Association AÑVOL – Convention de partenariat 2025 pour
la mise en œuvre d’un pôle inclusif en faveur de l’inclusion
des élèves sourds à l’école élémentaire du bourg
Marie-Claude GEFFROY
20. Caisse d’Allocations Familiales du Finistère – Convention
de partenariat séjours enfants et adolescents : dispositif
d’aide aux vacances enfants
Sandrine LE ROUZIC
21. Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault – Convention
de partenariat séjours enfants Pass colo
Marie-Claude GEFFROY
22. Rue des Bruyères – Cession du lot A René BIZIEN
23. Lotissement Allée de Beg Ar Menez – Rétrocession des
espaces communs et accès
Jean-Michel MOULLEC
24. Route de Lézébel – Désaffectation d’une portion de voie Jean-Michel MOULLEC
25. Route de Lézébel – Déclassement d’une portion de voie
communale et cession à un tiers
Jean-Michel MOULLEC
26. Chemin de Quillihouarn – Désaffectation d’une emprise
publique
René BIZIEN
27. Chemin de Quillihouarn – Déclassement d’une bande de
terre et cession à un tiers
René BIZIEN
28. Rue du Douric – Cession foncière René BIZIEN
29. Rue de Croas Ar Gac – Acquisition foncière Béatrice MONCUS 30. OPAC – Acquisition de la cellule n°1 d’une superficie de
103 m²
Hervé HERRY
31. Budget principal 2025 – Décision modificative n°1 Marie-Laure LE MEUR
32. Personnel communal – Actualisation du tableau des
emplois
Hervé HERRY
33. Personnel communal – Mise en place de l’astreinte Hervé HERRY
34. Questions diverses