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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 06 FEVRIER 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 06 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
TT
'Enemile
Département
de
la
Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
VILLE
D’ISNEAUVILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
FEVRIER
2024
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
06
février
2024
à
20h00
en
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
et
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
30
janvier
2024,
dont
un
exemplaire
a été
affiché
le jour
même
en
Mairie
d'ISNEAUVILLE.
DELIBERATION
N°2024/001
examinée
le 06
février
2024
Tarifs
de
locations
de
la salle
des
fêtes
à compter
du
15
février
2024
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/002
examinée
le
06
février
2024
Tarifs
de
locations
des
salles
communales
pour
activités
de
loisirs,
commerciales
et
professionnelles
à compter
du
15
février
2024
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/003
examinée
le
06
février
2024
Tarifs
annonceurs
Bulletin
Municipal
à compter
du
15
février
2024
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/004
examinée
le
06
février
2024
Droits
de
place
sur
voirie
2024
à compter
du
15
février
2024
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/005
examinée
le
06
février
2024
Cimetière
: Tarifs
des
concession
funéraires
et
des
droits
de
superposition
à compter
du
15
février
2024
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/006
examinée
le
06
février
2024
Concert
Folk
du
17
février
2024
-— Droits
d'entrée
Décision
: approuvée
à
l'unanimité (ER
Sisneauville
Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
DELIBERATION
N°2024/007
examinée
le 06
février
2024
CNAS
—
Désignation
des
délégués
élus
et
agents
pour
le
mandat
2022-2026
Décision
: approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2024/008
examinée
le
06
février
2024
Retrait
de
la
délibération
2023-053
et de
la pièce
annexée
règlement
intérieur
du
conseil
municipal Décision
: approuvée
à
l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h15
Sylvie
LAROCHE,
Maire
cl