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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 28 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 28 11 2023)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
(Te
flenequville
Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
VILLE D'ISNEAUVILLE
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28 NOVEMBRE
2023
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
28
novembre
2023
à
20h00
en
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
et
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
21
novembre
2023,
dont
un
exemplaire
a été
affiché
le
jour
même
en
Mairie
d'ISNEAUVILLE.
DELIBERATION
N°2023/053
examinée
le 28
novembre
2023
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
: approbation
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/054
examinée
le 28
novembre
2023
Budget
: décision
modificative
N°01
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°2023/055
examinée
le
28
novembre
2023
Subvention
CCAS
2023
: Approbation
et
autorisation
de
signature
de
la
convention
Décision
: approuvée
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°2023/056
examinée
le
28
novembre
2023
Accueil
des
mineurs
: Acceptation
des
différents
modes
de
règlement
Décision
: approuvée
à l'unanimité
DELIBERATION
N°2023/057
examinée
le
28
novembre
2023
Régime
indemnitaire
RIFSEEP
:mise
à jour
de
la
délibération
2022-0031
du
11
juillet
2022
et
modification
des
plafonds
à compter
du
1°
décembre
2023
Décision
:approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/058
examinée
le
28
novembre
2023
Tarifs
location
du
Colombier
du
Manoir
: modification
Décision
: approuvée
à l'unanimité (ES
Jiencauville
Département
de
la Seine-Maritime
Arrondissement
de
Rouen
Canton
de
Bois-Guillaume
DELIBERATION
N°2023/059
examinée
le 28
novembre
2023
Modification
du
tableau
des
effectifs
: adjoints
d'animation
création
de
15
emplois
permanents
Décision
: approuvée
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/060
examinée
le
28
novembre
2023
Réservation
logements
sociaux
: signature
convention
Quevilly
Habitat
Décision
: approuvée
à l'unanimité L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h20
Sylvie
LAROCHE,
Maire