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Déliberation - Liste+des+délibérations
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Josse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil
Municipal, dûment convoqué le vingt mars deux mille vingt-quatre, s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Patrick BENOIST, Maire de JOSSE.
Présents : BENOIST Patrick, JEGUN Annie, FERRANDIS Christelle, PITON Jean Marc,
DUBERTRAND Sylvie, JOAQUIM BRAS Valérie, REFAUVELET Julien arrivé à 18h46, EVENE
Marie-Josée, SAINT-JEAN Céleste, FERREZ Patrice, DUPRAT Yohan, PEBAYLE François,
SAUVAGE Chloé
Absents excusés : GENEVOIS Didier donne pouvoir à Annie JEGUN
Absents : SERIN Lionel
Secrétaire de séance :
Le Conseil Municipal désigne Jean-Marc PITON comme secrétaire de séance.
Date de la convocation : 20.03.2024 Date d’affichage : 20.03.2024
N°
d’ordre
ORDRE DU JOUR VOTES
1 Élection du secrétaire de
séance
Unanimité
2 Approbation du compte
rendu de la séance du
19.12.2023
Unanimité
3 Avis sur la demande
d'affiliation du Centre
départemental d’action
sociale des Landes au
Centre de Gestion de la
Fonction Publique
Territoriale des Landes
CDG40
Unanimité
4 Modification du règlement
intérieur de la Micro-
crèche
Unanimité 5 Création d’un poste
permanent d’animateur à
temps complet
Unanimité
6 Etat présentant l’ensemble
des indemnités des élus
Unanimité
7 Vote de subventions aux
associations
Unanimité
8 Vote des taux des taxes
locales
Unanimité
9 Vote du Budget de la
Commune
10 voix contre (JEGUN Annie (ainsi
que le pouvoir de Monsieur
GENEVOIS), FERRANDIS Christelle,
DUBERTRAND Sylvie, JOAQUIM
BRAS Valérie, EVENE Marie-Josée,
SAINT-JEAN Céleste, FERREZ
Patrice, DUPRAT Yohan, SAUVAGE
Chloé)
et 4 voix pour (BENOIST Patrick,
PITON Jean Marc, REFAUVELET
Julien, PEBAYLE François)
10 Vote du Budget Annexe de
l’Irrigation
Unanimité
11 Vote du Budget Annexe de
la Micro-crèche
Unanimité
12 Décisions du Maire
Question et informations
diverses
Le Maire,
Patrick BENOIST