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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Josse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+SYNTHETHIQUE+CM+15.04.2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 Avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil
Municipal, dûment convoqué le onze avril deux mille vingt-quatre, s’est réuni au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Patrick BENOIST, Maire de JOSSE.
Présents : BENOIST Patrick, JEGUN Annie, PITON Jean Marc, DUBERTRAND Sylvie,
JOAQUIM BRAS Valérie, REFAUVELET Julien, EVENE Marie-Josée, GENEVOIS Didier, SAINT-
JEAN Céleste, FERREZ Patrice, DUPRAT Yohan, PEBAYLE François arrivé à 18h40, SAUVAGE
Chloé
Absents excusés : Madame FERRANDIS Christelle donne pouvoir à Monsieur FERREZ, Monsieur PEBAYLE François donne pouvoir à Monsieur le Maire pour les 2ères délibérations (arrivée à 18h40).
Absents : Monsieur SERIN Lionel
Secrétaire de séance :
Le Conseil Municipal désigne Julien REFAUVELET comme secrétaire de séance
Date de la convocation 11.04.2024 Date d’affichage : 11.04.2024
N°
d’ordre
ORDRE DU JOUR VOTES
1 Élection du secrétaire
de séance
Unanimité
2 Approbation du compte
rendu de la séance du
26.03.2024
Unanimité
3 Retrait de la délibération
n°20240326D008 –
Vote du Budget Annexe
Irrigation
Unanimité
4 Retrait de la délibération
n°20240326D009 –
Vote du Budget Annexe
Micro-crèche
Unanimité
5 Vote du Budget de la
Commune
10 voix contre (JEGUN Annie,
DUBERTRAND Sylvie, JOAQUIM BRAS Valérie, EVENE Marie-Josée, SAINT-
JEAN Céleste, FERREZ Patrice (ainsi
que le pouvoir de Christelle
FERRANDIS), DUPRAT Yohan,
SAUVAGE Chloé) et 4 voix pour
(BENOIST Patrick, PITON Jean Marc,
REFAUVELET Julien, PEBAYLE François)
6 Vote du Budget Annexe
de l’Irrigation
Non présenté au motif du respect
d’unité budgétaire
7 Vote du Budget Annexe
de la Micro-crèche
Non présenté au motif du respect
d’unité budgétaire
Le Maire,
Patrick BENOIST