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Document publié le Mardi 27 octobre 2015 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Déliberation - 112 Revision de la deliberation N° 55 doc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 27 OCTOBRE 2015 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 23 L’An Deux Mil Quinze, le 27 OCTOBRE A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 28 octobre 2015 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
6ème séance 2015
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne- Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. CHARDIN Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène Conseillers Municipaux.
Absent excusé : M. ROMARY Fabrice
Objet : Révision de la délibération
n° 55/2010. Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme BOULANGER Annie à Mme VINCENT Marie
Mme MICHEL Irène à Mme GÉROME Line
Mme DUPONT Virginie à M. SALTZMANN Michel
M. TARDIEU François à M. PIERRAT Benoît
M. FOUCAL Olivier à Mme DEMAIZIERE Chantal
N°112/2015
Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel
Madame Marie VINCENT, Adjointe au Maire, revient sur les termes
de la délibération n° 55/2010 fixant les modalités d’aides aux échanges dans le cadre des jumelages et de la nécessité d’apporter un rectificatif au 1°) Délégations officielles, a°) Voyage dans une ville jumelle dont le contenu actuel est le suivant : (Maire, Conseillers Municipaux, Président du Comité de jumelage, interprète). → La Municipalité de Raon l’Etape prend en charge les frais de déplacement en bus, d’hébergement si nécessaire.
Sa nouvelle rédaction devient : (Maire, Conseillers Municipaux, Président du Comité de jumelage, interprète). → La Municipalité de Raon l’Etape prend en charge les frais de déplacement, d’hébergement si nécessaire.
Le Conseil Municipal présent et représenté autorise unanimement la
nouvelle rédaction.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,