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Procès Verbal - DEL 20220921 02 Installation Conseiller Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL 20220921 02 Installation Conseiller Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département
Commune
de
Trignac
Loire-Atlantique
Arrondissement
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
Saint-Nazaire
Canton
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Saint-Nazaire
2
Du
Mercredi
21
septembre
2022
Nombre
de
Conseillers
DEL_20220921
02
En
exercice
29
De
présents
26
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt
et
un
septembre,
De
votants
29
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TRIGNAC
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
AUFORT,
Maire
Objet
:
Etaient
présents
:
Claude
AUFORT
-
Jean-Louis
LELIEVRE
-
Véronique
JULIOT
-
Gilles
Installation
d'un
BRIAND
-—
Laurence
FREMINET
-
Hervé
MORICE
-
Emilie
CORDIER
—
conseiller
municipal
Denis
ROULAND
-
Myriam
LEROUX
(départ
à
20h45)
-
Sébastien
WAÏTRY
—
Patricia
L'ECORSIER
(départ
à
21h00)
-
Stanislas
FONLUPT
-
Stéphanie
BURNEL
-—
Eric
MEIGNEN
-
Cécile
OLIVIER
-
Benoît
PICHARD
-
Laurence
DUPONT
-
Yannick
BEAUVAIS
-
Jessica
NICOLAS
—
Jean-Pierre
LE
CROM
-
David
PELON
-
Françoise
HAFFRAY
-
Didier
NOUZILLEAU
-
Cécile
NICOLAS
(départ
à
20h55)
-
Michel
CONANEC
-
Alain
DESMARS
Le
Maire
certifie
que
le
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
compte
rendu
de
cette
respectivement
:
délibération
a
été
- Dominique
MAHE-VINCE
a donné
son
pouvoir
à Laurence
FREMINET
affichée
à
la
porte
de
- Myriam
LEROUX
a
donné
son
pouvoir
à
Benoît
PICHARD
(départ
à
20h45)
la
Mairie
le
- Patricia
L'ECORSIER
a
donné
son
pouvoir
à
Sébastien
WAIRY
(départ
à
21h00) - Thierno
DIALLO
a
donné
son
pouvoir
à
Claude
AUFORT
- Aurélie
LE
GUNEHEC
a
donné
son
pouvoir
à
Michel
CONANEC
Et
que
ia
convocation
avait
été
faite
le
Absente
: Madame
Cécile
NICOLAS
(départ
à
20h55)
M.
Eric
MEIGNEN
a
été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
14
septembre
2022
VU
la
lettre
de
démission
de
Madame
Christelle
POHON,
conseillère
Municipale,
reçue
en
mairie
le
25
août
2022,
VU
le
courrier
adressé
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
le
25
août
2022
l'informant
de
la
démission
de
Madame
Christelle
POHON,
VU
l'article
L.270
du
Code
Electoral,
garantissant
le
remplacement
des
conseillers
municipaux
par
le
suivant
de
la
liste,
VU
la
liste
«
Ensemble,
agissons
pour
Trignac
»,
Monsieur
Thierno
DIALLO
arrive
en
suivant
de
la
liste,
VU
la
lettre
recommandée
envoyée
à
Monsieur
Thierno
DIALLO
le
29
août
2022,
l'informant
de
la
démission
de
Madame
Christelle
POHON,
de
sa
nomination
en
tant
que
Conseiller
Municipal
au
titre
du
suivant
de
la
liste,
ainsi
que
sa
convocation
au
conseil
municipal
du
21
septembre
2022,
VU
le
courrier
reçu
en
mairie
le
15
septembre
2022,
par
lequel
Monsieur
Thierno
DIALLO
accepte
le
poste
de
conseiller
municipal,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
date
du
10
juillet
2020, CONSIDERANT
tous
ces
éléments,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Prend
acte
de
l'installation
de
Monsieur
Thierno
DIALLO
dans
ses
fonctions
de
conseiller
municipal.
Pour
extrait
conforme
|
Le
Maire
Claude;
AUFORT
Transmis
à
M,
le
Sous-Préfet
le
:
Reçu
par
M.
le
Sous-Préfet
le :
Retour
en
Mairie
le
:
Publié
ou
affiché
le
: