Ordre du Jour - ODJ et Convoc 2405

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Ordre du Jour - ODJ et Convoc 2405 Document publié le Vendredi 18 mai 2018 par la commune de Courçon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ et Convoc 2405)Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, 17170 COURÇON D’AUNIS -  05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 -  contact@courcon.fr - www.courcon.fr

CONVOCATION CONVOCATIONCONVOCATION CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de COURÇON le :

Jeudi Jeudi Jeudi Jeudi 24 Mai 24 Mai24 Mai 24 Mai 201 201201 2018 88 8 à 20h30 à 20h30à 20h30 à 20h30

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.

A COURÇON D’AUNIS, le 18 Mai 2018

A 19H30 A 19H30A 19H30 A 19H30 PRESENTATION D’UN DI PRESENTATION D’UN DIPRESENTATION D’UN DI PRESENTATION D’UN DIAGNOSTIC DE L’EGLISE AGNOSTIC DE L’EGLISEAGNOSTIC DE L’EGLISE AGNOSTIC DE L’EGLISE PAR ERIC BOUTONNE PAR ERIC BOUTONNEPAR ERIC BOUTONNE PAR ERIC BOUTONNE

Demande d’approbation des procès-verbaux du conseil municipal

Du 5 Avril 2018

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR : :: :

PREAMBULE PREAMBULEPREAMBULE PREAMBULE : PRESENTATION D’UN : PRESENTATION D’UN : PRESENTATION D’UN : PRESENTATION D’UN DIAGNOSTIC TERRITORI DIAGNOSTIC TERRITORIDIAGNOSTIC TERRITORI DIAGNOSTIC TERRITORIAL DE SECURITE A 20H AL DE SECURITE A 20HAL DE SECURITE A 20H AL DE SECURITE A 20H30 3030 30

PAR LES SERVICES DE PAR LES SERVICES DE PAR LES SERVICES DE PAR LES SERVICES DE GENDARMERIE GENDARMERIEGENDARMERIE GENDARMERIE

1. 1.1. 1. FINANCES FINANCESFINANCES FINANCES : DEC : DEC: DEC : DECISION MODIFICATIVE ISION MODIFICATIVE ISION MODIFICATIVE ISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET GENDARMERIE BUDGET GENDARMERIEBUDGET GENDARMERIE BUDGET GENDARMERIE

2. 2.2. 2. PERSONNEL PERSONNELPERSONNEL PERSONNEL : DELIBERATION AUTOR : DELIBERATION AUTOR: DELIBERATION AUTOR : DELIBERATION AUTORISANT LE RECOURS AUX ISANT LE RECOURS AUXISANT LE RECOURS AUX ISANT LE RECOURS AUX CONTRATS NON CONTRATS NON CONTRATS NON CONTRATS NON PERMANENTS PERMANENTSPERMANENTS PERMANENTS

3. 3.3. 3. PERSONNEL PERSONNELPERSONNEL PERSONNEL : AVANCEMENT DE GRAD : AVANCEMENT DE GRAD: AVANCEMENT DE GRAD : AVANCEMENT DE GRADE EE E

4. 4.4. 4. PERSONNEL PERSONNELPERSONNEL PERSONNEL : MODIFICATION DU TA : MODIFICATION DU TA: MODIFICATION DU TA : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BLEAU DES EFFECTIFSBLEAU DES EFFECTIFS BLEAU DES EFFECTIFS

5. 5.5. 5. SUBVENTION SUBVENTIONSUBVENTION SUBVENTION : DEMANDE DE L’APE M : DEMANDE DE L’APE M: DEMANDE DE L’APE M : DEMANDE DE L’APE MAIN DANS AIN DANS AIN DANS AIN DANS LA MAIN LA MAINLA MAIN LA MAIN17170 COURÇON D’AUNIS -  05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 -  contact@courcon.fr - www.courcon.fr

6. 6.6. 6. SUBVENTION SUBVENTIONSUBVENTION SUBVENTION : DEMANDE DE LA COOP : DEMANDE DE LA COOP: DEMANDE DE LA COOP : DEMANDE DE LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE ERATIVE SCOLAIRE DE ERATIVE SCOLAIRE DE ERATIVE SCOLAIRE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE L’ECOLE ELEMENTAIREL’ECOLE ELEMENTAIRE L’ECOLE ELEMENTAIRE

7. 7.7. 7. SUBVENTION SUBVENTIONSUBVENTION SUBVENTION : DEMANDE DU SOUVENI : DEMANDE DU SOUVENI: DEMANDE DU SOUVENI : DEMANDE DU SOUVENIRS FRANCAIS RS FRANCAISRS FRANCAIS RS FRANCAIS

8. 8.8. 8. ADMINISTRATION GENER ADMINISTRATION GENERADMINISTRATION GENER ADMINISTRATION GENERALE ALEALE ALE : APPROBATION D : APPROBATION D: APPROBATION D : APPROBATION DU U U U REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEURREGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR

9. 9.9. 9. NATATION SCOLAIRE NATATION SCOLAIRENATATION SCOLAIRE NATATION SCOLAIRE : COLLEGE : COLLEGE: COLLEGE : COLLEGE- -- - ANNEE 2018 ANNEE 2018ANNEE 2018 ANNEE 2018

10. 10.10. 10. CDC AUNIS ATLANTIQUE CDC AUNIS ATLANTIQUECDC AUNIS ATLANTIQUE CDC AUNIS ATLANTIQUE : :: : GROUPEMENT GROUPEMENTGROUPEMENT GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE L DE COMMANDES ENTRE LDE COMMANDES ENTRE L DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES ET LA ES COMMUNES ET LA ES COMMUNES ET LA ES COMMUNES ET LA CDC CDCCDC CDC

- -- - QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES