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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 22 novembre
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour Conseil communautaire du 22 novembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Le Conseil communautaire se réunira
le Mercredi 22 novembre 2023
à 20h00
à CORNIMONT, salle des fêtes, 24 rue de la 3ème DIA.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 OCTOBRE 2023 2. VOSGES TV – PARTICIPATION AU CAPITAL
3. SMIC – DEMANDES D’ADHESION
4. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024 5. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EXPLOITATION ET D’UNE SUBVENTION AU BUDGET ANNEXE « TRANSPORT »
6. DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
7. DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET EAU
8. FORFAIT MOBILITE DURABLE
9. PISCINE VAGNEY – ACCCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
10. REMPLACEMENT DU MEMBRE TITULAIRE DU COMITÉ DE DIRECTION DE L’OTC LA BRESSE –
HAUTES VOSGES (catégorie socio-professionnelle des hébergements de groupe – centres de
vacances – hébergement de plein-air)
11. ANIMATION DU SITE D’ACCUEIL DU COL DE LA SCHLUCHT – BILAN 2022 ET CONVENTION DE PARTENARIAT 2023
12. TRAVAUX AEP : CAPTAGES VENTRON – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE 13. VOTE DES TARIFS INTERCOMMUNAUX DE L’ASSAINISSEMENT POUR L’ANNEE 2024 14. VOTE DES TARIFS INTERCOMMUNAUX DE L’EAU POUR L’ANNEE 2024 15. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE
16. CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR REALISATION DE TRAVAUX D’EAU POTABLE ET DE RESEAU HAUTE TENSION AU CHAJOUX ET SECTEUR DES CHAMPIONS
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV