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unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 05 mars 2025 ordre du
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Conseil communautaire du 05 mars 2025 ordre du)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Humanitaire,
f
Le
Conseil
communautaire
se
réunira
HAUTES
le
Mercredi
05
mars
2025
NOSGES
à 20h
communauté
à CORNIMONT,
salle des fêtes,
24 rue de
La 3°"° DIA.
de
communes
NPHBSNE 9. 10. 11. 12. 13. 14 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23.
Ordre
du
jour
:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
29 JANVIER
2025
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
PRÉSIDENT
DANS
LE
CADRE
DE SES
DÉLÉGATIONS
PETR
- PARTICIPATION
SYNDICALE
2025
RAPPORT
D’ACTIVITÉ
2024
DÉBAT
D’ORIENTATIONS
BUDGÉTAIRES
2025
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- DIRECTRICE
MÉDIATHÈQUES
ET
CINÉMA
PÔLE
DÉCHETS
- MAÎTRE
COMPOSTEUR
- CRÉATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
DANS
LE
CADRE
D'UN
CONTRAT
DE
PROJET
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
RÉALISATION
DE
TRAVAUX
D’EAU
POTABLE
ET
DE
RÉSEAU
HAUTE
TENSION
AU
CHAJOUX
A
LA
BRESSE
(TRANCHE
2
- Pont
du
Rouan/
Chemin
des
Champis)
SMMA
- RAPPORT
D’ACTIVITÉ
2024
ADHÉSION
2025
AU
CAUE
DES
VOSGES
ORGANISATION
DE
LA SEMAINE
DU
PAYSAGE
2025
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
LEADER
AU
GAL
DU
PAYS
DE
REMIREMONT
ET SES VALLÉES
MARCHÉ
FOURNITURE
ET
LIVRAISON
DE
COMPOSTEURS
EN
BOIS
NATUREL
BILAN
D’ACTIVITÉS
2024
DE
L’OTC
LA
BRESSE
HAUTES
VOSGES
ET
BUDGET
PRIMITIF
2025
INITIATIVE
HAUTES
VOSGES
- CONVENTION
FINANCIÈRE
2025
POUR
LA
BONIFICATION
DES
PRÊTS
D'HONNEUR CONVENTION
2025
AVEC
L'AGENCE
DE
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
« VOSGES&CO
»
CINÉMA
VAGNEY
- AVENANTS
CINÉMA
LA BRESSE
- VENTE
DES
SIÈGES
PISCINE
LA BRESSE
- ATTRIBUTION
DU
MARCHÉ
DE
MAÎTRISE
D’'ŒUVRE
POUR
LA RÉHABILITATION
DU
COMPLEXE
AQUATIQUE
PISCINE
LA BRESSE
- AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET CRÉDITS
DE
PAIEMENT
MAÎTRISE
D'OEUVRE
PISCINE
VAGNEY
- ATTRIBUTION
DU
MARCHÉ
DE
MAÎTRISE
D'ŒUVRE
POUR
LA
DÉMOLITION
ET
LA
RECONSTRUCTION PISCINE
VAGNEY
- AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET DE
CRÉDITS
DE
PAIEMENT
MAÎTRISE
D'OEUVRE
MÉDIATHÈQUES
- CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
- MÉDIATHÈQUE
DÉPARTEMENTALE
DES
VOSGES MÉDIATHÈQUE
SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
- CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
PARTIELLE
DE
PERSONNEL
À LA RÉGIE
CULTURE
ET ANIMATION
DE
LA COMMUNE
DE SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
24.
MÉDIATHÈQUE
SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
- CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
PARTIELLE
DE
PERSONNEL
À
L’OTC
NFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Restructuration
des
services
Didier
HOUOT,
Président
de
La
CCHV