Déliberation - décision 45 2023 montbard

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Déliberation - décision 45 2023 montbard Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Montbard. Lien du pdf (Déliberation - décision 45 2023 montbard)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,

VILLE DE MONTBARD

B.P. 90

21506 MONTBARD CEDEX

DECISION DU MAIRE N° 2023_45

Objet : Création d’un nouveau tarif pour la boutique du Musée Buffon,

LE MAIRE DE LA VILLE DE MONTBARD,

VU l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la délibération du Conseil Municipal n° 2020.44 en date du 27 mai 2020 l’autorisant à fixer, dans les limites d’un montant de 2000 € par droit unitaire, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire, sur les voies et autres lieux publics et d’une manière générale, des droits prévus au profit de la commune, qui n’ont pas un caractère fiscal :

D E C I D E

Article 1 : création d’un tarif de produit dérivé en vente à la boutique du musée à compter du 12 mai 2023, fixé comme suit :

- Kit de réveil d’un Blob : 19€