Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 102 modif composition comm om
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h48
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 102 modif composition comm om)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 091-249100553-20230920-102-2023-DE
DÉLIBERATION
N°
102/2023
Accusé
certifié
exécutoire réfet
: 02/10/2023
Affichage :
02/10/2023
C
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
20
SEPTE
Membres
présents
: 35
Membres
représentés
: 6
entr Juine
Suffrages
exprimés
: 41
et Renarde L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
mercredi
20
septembre
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
de
la
Communauté
de
communes
Entre
Juine
et
Renarde,
légalement
convoqué
le
13
septembre
2023,
s’est
réuni
en
salle
communautaire
à l’Hôtel
de
Communauté
à Etréchy,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-
Marc
FOUCHER.
ETAIENT
PRESENTS
: C.
Millet,
S.
Sechet,
JM.
Dumazert,
R.
Saada,
C.
Cazade-Saada,
X.
Lours,
A.
Mounoury,
S.
Galiné,
V.
Perchet,
R.
Longeon,
RM.
Mauny,
O.
Lejeune,
F.
Pigeon,
J.
Garcia,
C.
Borde,
C.
Martin,
F.
Lefebvre,
Z.
Hassan,
D.
Juarros,
F.
Mezaguer,
M.
Germain,
C.
Emery,
D.
Bougraud,
MC.
Ruas,
L.
Vaudelin,
A.
Dognon,
R.
Lavenant,
V.
Cadoret,
T.
Gonsard,
O.
Petrilli,
A.
Touzet,
C.
Gourin,
A.
Poupinel,
JM.
Foucher,
M.
Huteau
POUVOIRS
: JM.
Pichon
à
A.
Mounoury,
M.
Dorizon
à
D.
Bougraud,
AM.
Villatte
à
F.
Lefebvre,
S.
Galibert
à M.
Germain,
G.
Bouvet
à
L.
Vaudelin,
MP.
Berger-Chailler
à
JM.
Foucher
ABSENTS
: D.
Meunier,
E.
Colinet,
H.
Treton,
C.
Lempereur
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
O.
Petrilli
LÉLLEEELEE
EE)
COMMISSION
ORDURES
MENAGERES
ET
DECHETS
ASSIMILES
—- MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.
2121-22
et L.
5211-1,
Vu
la délibération
n°
93/2020
en
date
du
27
août
2020
portant
création
des
commissions
thématiques,
Vu
la délibération
n°
111/2020
du
Conseil
Communautaire
du
27
août
2020
relative
à la désignation
des
représentants
à la Commission
Ordures
Ménagères
et Déchets
Assimilés,
Vu
la délibération
n°
06/2023
du
Conseil
Communautaire
du
31
janvier
2023
portant
modification
de
la composition
de
la Commission
Ordures
Ménagères
et Déchets
Assimilés,
Considérant
la démission
de
Madame
Karine
MARIN
ROGUET
du
Conseil
Municipal
de
Bouray-sur-
Juine
et
la perte
consécutive
de
sa qualité
de
membre
de
la Commission
Ordures
Ménagères
et Déchets
Assimilés, Considérant
que
Monsieur
Didier
PAUTRAT
appartient
à la même
liste
municipale
et s’est
positionné
pour
remplacer
la démissionnaire
au
sein
de
la Commission
Ordures
Ménagères
et Déchets
Assimilés,
APRES
DELIBERATION,
le Conseil
Communautaire,
À
L'UNANIMITE,
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
cette
désignation
;
ARRETE
la composition
de
la Commission
Ordures
Ménagères
et Déchets
Assimilés
comme
suit
:
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
SARZAUD
Véronique
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
MILLET
Corinne
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
ZAMPERLINI
Monique
BOISSY
LE
CUTTE
M.
ALLEAUME
Jürgen
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
ECCLI
Nathalie
BOISSY
SS
ST
YON
Mme
MOAL
Sylvie
BOISSY
SS
ST
YON
M
PICHON
Jean-Marc
BOISSY
SS
ST
YON
M
LION
Robert BOURAY
SUR
JUINE
M.
PAUTRAT
Didier
BOURAY
SUR
JUINE
Mme
CAMPAIN
Clothilde
CHAMARANDE
M.
PEYRONEL
Jean-François
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
M.
DOMINÉ
Gilbert
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
Mme
LAMANDÉ
Isabelle
ETRECHY
M.
JUARROS
Daniel
ETRECHY
M.
PAGNAULT
Denis
ETRECHY
M.
COLINET
Emmanuel
ETRECHY
Mme
MEZAGUER
Fanny
ETRECHY
M.
HELIE
François
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme
PAQUIER
Claire
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
PASQUIET
Franck
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
EMERY
Claude
LARDY
M.
TRETON
Hugues
LARDY
M.
PELLETIER
Dominique
LARDY
M.
LAVENANT
Rémi
LARDY
M.
BOURMAUD
Eric
MAUCHAMPS
M.
GONSARD
Thomas
MAUCHAMPS
M.
FEVRIER
Dominique
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
SOMENZI
Frantz
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
DURET
Cyrille
SAINT
YON
M.
MASSELIS
Philippe
SAINT
YON
Mme
SALAUN
Claire
SOUZY
LA
BRICHE
Mme
TATIGNEY
Marlène
SOUZY
LA
BRICHE
Mme
DAUPHIN
Stéphanie
TORFOU
M.
LEMANS
Pierre
TORFOU
M.
POUPINEL
Antoine
VILLECONIN
M.
SAGOT
Emmanuel
VILLECONIN
M.
LASCAR
Serge
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
M.
MARVIN
Philippe
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
M.
BOUCHU
Thierry
Jean-Marc
FO
Olivier
PETRILLI,
LePrésidh
{ Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde
2 rue
des
Hêtres
Pourpres
91580
ETRECHY
-
Tel
: 01.83.63.70.90
Le
Secrétaire
de
séance
La
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
ou
de
sa publication,
faire
l'objet
d'un
recours
en
annulation
devant
le Tribunal
administratif de
Versailles
ou,
dans
le même
délai, faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
le Président
de
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde,
cette
démarche
prolongeant
le délai
de
recours
contentieux
qui
devra
être
introduit
dans
les deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
d'un
délai
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
de
la demande).