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Procès Verbal - 9 Délibération du 11 décembre 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maransin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 9 Délibération du 11 décembre 2020)
Thèmes du document : Banque, Logement, Aménagement du territoire,
SEANCE
DU
11
DECEMBRE
2020
À 17
HEURES
30
Nombres
de
conseillers
:
En
exercice
::13
L’an
deux
mil
vingt,
le onze
décembre,
le Conseil
Municipal
de
MARANSIN,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
BACCE,
Maire.
Votants
"1113
Date
de
convocation
: 7 décembre
2020
Présents
::::13
Présents
: M.
BACCI
Mme
AUTIER
M.
CHEVRIER
Mme
MARY
M.
BLANCHET
M.
DELEU
M.
SABOURDY
Mme
LAURENT
Mme
ARNAUD
Mme
MOREL
Mme
GINET
M.
VERDIER
M.
GARCEAU
Secrétaire
de
séance
: Mme
AUTIER
Michèle
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et demande
si le
compte
rendu
de
la précédente
réunion
appelle
des
commentaires
ou
des
modifications.
Aucune
observation
n’étant
formulée,
ce
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité.
Le
Conseil
Municipal
passe
à l’ordre
du
jour
qui
est
le suivant.
N°2020-11-12
-001
Restitution
de
la
compétence
facultative
« Défense
extérieure
contre
incendie
»
Sur
proposition
de
Monsieur
le Maire,
Vu
l’arrêté
préfectoral
en
date
du
23
juillet
2018
relatif
à la
modification
des
statuts
de
La
Cali,
Vu
la délibération
communautaire
n°
2020-11-246
en
date
16
novembre
2020
portant
sur
la
restitution
de
la compétence
« défense
extérieure
contre
l'incendie
: aménagement,
entretien
et
vérification
des
points
d’eau
servant
à l’alimentation
des
moyens
de
lutte
contre
l’incendie,
sur
le
territoire
de
l’ancienne
CDC
du
Sud
Libournais
à La
Cali
» au
titre
de
ses
compétences
facultatives
ainsi
que
sur
la
modification,
par
conséquent,
de
ses
statuts,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et notamment
l’article
L.5211-20
relatif
à la
procédure
de
modification
des
statuts
et prévoyant
que
le Conseil
Municipal
de
chaque
commune
membre
dispose
d’un
délai
de
trois
mois
à compter
de
la notification
au
Maire
de
la Commune
de
la délibération
de
lorgane
délibérant
de
létablissement
public
de
coopération
intercommunale
pour
se
prononcer
sur
les
modifications
proposées
; qu’à
défaut
de
délibération
dans
ce
délai
la
décision
de
la Commune
sera
réputée
favorable,
Considérant
que
La
Cali
a décidé
de
restituer
à l’ensemble
des
communes
de
son
territoire,
au
titre
des
compétences
facultatives,
la
compétence
« Défense
extérieure
contre
l’incendie
»,
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
: -__ D'approuver
la modification
statutaire
restituant
la compétence
« Défense
extérieure
contre
l'incendie
» aux
communes
membres
de
La
Cali
; modification
traduite
dans
le projet
de
statuts
ci-annexé.
VOTE
: Pour:13
Contre:
0
Abstention
: 0
Adopté
à l’unanimité
N°2020-11-12-002
Révision
de
la
carte
communale
Monsieur
le Maire
rappelle
les
différentes
discussions
en
cours
entre
la Cali,
la commune
de
Maransin
et le
PETR
s'agissant
de
la révision
de
la carte
communale.
Il rappelle
que
dans
sa
séance
du
13
novembre,
le conseil
municipal
a décidé
à l’unanimité,
de
solliciter
la Cali
pour
la prescription
de
la révision
de
la carte
communale
de
la commune.
Il informe
le conseil
de
ce
que
la Cali
a mis
à son
ordre
du
jour
du
conseil
communautaire
du
16
décembre
2020
la révision
de
la carte
communale
de
notre
commune.
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’une
fois
la décision
de
la Cali
actée,
Le processus
de
révision
pourra
valablement
démarrer.
Il rappelle
enfin
que
la Cali
a elle-même
pour
projet
de
lancer
le processus
d’élaboration
de
son
plan
local
d'urbanisme
intercommunal.
Ce
projet
de
PLUI
sera
présenté
lui
aussi
lors
d’un
conseil
communautaire
et,
dans
un
premier
temps,
lors
de
la conférence
des
Maires
de
la Cali.
Monsieur
le Maire
rappelle
que,
désormais,
toute
demande
d’urbanisme
devra
tenir
compte
des
prescriptions
s’imposant
à la
commune
et devra
en
outre
être
validée
par
les
services
instructeurs.
Il conviendra
en
tout
état
de
cause,
dès
le début
d’année
prochaine,
de
réunir
les
parties
qui
nous
permettront
d'avancer
dans
ce
projet
de
révision.
N°2020-11-12-003
Démission
d’un
agent
communal
Monsieur
le Maire
rappelle
que
Monsieur
Michaël
Gorrichon
a présenté
sa
démission
avec
effet
au
18
décembre
2020.
Cette
démission
a été
acceptée
et fera
l’objet
d’un
arrêté
visant
à radier
Monsieur
Gorrichon
des
cadres
de
la fonction
publique
territoriale.
I! convient
désormais
de
procéder
au
recrutement
d’un
nouvel
agent
et les
membres
du
conseil
sont
invités
à présenter
toute
personne
qu’ils
jugeraient
apte
aux
fonctions
de
cantonnier.
Le
recrutement
se
fera
en
étroite
collaboration
avec
le centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
Gironde.
Monsieur
Patrick
Chevrier
sera
associé
au
Maire
pour
ce
recrutement
en
sa
qualité
de
responsable
des
agents
techniques. N°2020-11-12-004
Location
des
logements
au
29-3
et
29-4
Le
Bourg
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
les
2 derniers
logements
situés
au
29
le bourg
sont
terminés
et
qu’ils
peuvent
être
proposés
à la
location.
Ces
2 logements
sont
situés
à l’étage
et comprennent
une
pièce
à vivre
et 2
chambres.
Une
commission
est
nommée
(Messieurs
DELEU
et SABOURDY,
Mesdames
GINET
et MOREL)
qui
étudiera
le montant
du
loyer
à proposer
(charges
à annoncer
aux
futurs
locataires
: TOM
et maintenance
PAC).
2 familles
ont
déjà
envoyé
leur
candidature.
N°2026-11-12-005
Bail
maison
de
santé
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le bail
relatif
à la
location
de
la maison
de
santé
aux
professionnels
de
santé
n’a
toujours
pas
été
établi.
I! rappelle
aux
nouveaux
membres
du
conseil
que
les
discussions
engagées
lors
du
mandat
précédent
n’ont
pas
abouti
et ont
nécessité
l’intervention
d'un
médiateur.
Les
discussions
ont
par
la suite
été
interrompues
par
la crise
sanitaire
qui
a obligé
un
certain
nombre
de
professionnels
à ne
pas
pouvoir
exercer
leur
activité
(kinésithérapeutes
notamment
mais
aussi
podologue).
Elles
ont
pu
reprendre
après
l’été.
La
crise
sanitaire
a renforcé
le représentant
de
la société
interprofessionnelle
de
soins
ambulatoires
(SISA)
dans
sa
demande
de
limitation
du
risque
de
loyer.
Il est
rappelé
que
la SISA
est
un
cadre
juridique
pour
l'exercice
regroupé
des
professionnels
de
santé
libéraux
en
maison
de
santé
pluridisciplinaire
(MSP).
Il rappelle
que
la mairie,
en
tant
que
propriétaire
des
locaux,
ne
souhaite
pas
avoir
de
relations
avec
les
professionnels
de
santé
mais
seulement
avec
la SISA,
à charge
pour
celle-ci
de
gérer
comme
elle
l’entend
les
relations
entre
professionnels
de
santé.
Le
représentant
de
la SISA
fait
valoir
pour
sa
part
que
des
professionnels
libéraux
peuvent
à tout
moment
décider
d’arrêter
leur
activité
ou
de
la transférer,
de
sorte
qu’un
loyer
fixé
sans
autre
considération
ferait
courir
et peser
un
grand
risque
sur
les
autres
professionnels
membres
de
la SISA.
I1 souhaite
donc
pouvoir
inclure
au
sein
du
bail
toute
disposition
permettant
de
limiter
ce
risque.
Les
propositions
suivantes
ont
été
faites
au
représentant
de
la SISA
:
Le
loyer
ferait
l'objet
d'un
acompte
provisionnel
mensuel
de
1.500€.
La
provision
ainsi
obienue
au
terme
d’une
année
ferait
l’objet
d’un
ajustement
au
15
mars
de
l’année
suivante
sur
la
base
d’un
décompte
établi
de
bonne
foi
par
le preneur
et attesté
par
le
commissaire
aux
comptes
ou
l’expert-comptable
du
preneur.
Pour
les
besoins
de
l'établissement
de
ce
décompte
le preneur
:
+
Retiendrait
d'une
première
part
la date
d'entrée
des
professionnels
de
santé
déjà
établi
sur
la commune;
+
Retiendrait
d'une
seconde
part
la date
d'entrée
en
fonction
des
nouveaux
professionnels
de
santé
; Appliquerail
une
période
de
gratuité
de
6 mois
pour
ces
derniers
à compter
de
leur
entrée
en
fonction
;
e
Délerminerait
sur
cette
base
un
taux
et une
durée
d'occupation
qui
seraient
traduits
en
surface
annuelle
occupée
;
+
Agrègerail
les
surfaces
occupées
par
l’ensemble
des
professionnels
de
santé
;
e
Cette
surface
occupée
en
base
annuelle
serait
valorisée
en
retenant
le prix
de
7,5
€ au
m2
(base
2020)
;
+
Le
montant
du
loyer
annuel
ressortant
de
ce
calcul
serait
comparé
au
montant
de
la somme
des
provisions
versées
chaque
mois
par
le preneur
;
+
La
différence
apparaïssant
lors
de
cetie
comparaison
ainsi
que
l’ensemble
des
éléments
permettant
de
justifier
le décompte
étubli
par
le preneur
serait
communiquée
au
plus
tard
le
15
mars
de
l'année
suivant
l’année
pour
laquelle
le décompte
est
établi
;
e
La
sonne
revenant
au
preneur
lui
serait
reversée
dans
les
délais
ordinaires
d'établissement
des
titres
de
dépenses
par
les
services
de
la compatibilité
publique
;
+
La
somme
restante
due
par
le preneur
serait
mise
à sa
charge
au
moyen
d'un
titre
de
recelles.
Par
exception
et pour
tenir
compte
des
effets
de
la
crise
sanitaire,
la
période
de
gratuité
de
6 mois
serait
portée
à 9
mois
pour
l'année
2020
pour
les
nouveaux
professionnels
de
santé
et de
3 mois
pour
les
professionnels
de
santé
déjà
installés
sur
la
commune.
Cette
proposition
est
discutée
en
conseil
est
refusée
à l'unanimité
par
les
membres
du
conseil
dès
lors
que
le loyer
demandé
par
la Mairie
est
modeste
et qu’il
est
difficile
d’imaginer
que
ce
loyer
ne
soit
pas
supportable
par
des
professionnels
de
santé.
Le
conseil
demande
en
conséquence
de
reprendre
les
discussions
avec
le représentant
de
la SISA
afin
d’aboutir
à une
solution
plus
adaptée
à la
situation
actuelle,
les
membres
de
ia SISA
ayant
désormais
une
année
de
pratique
leur
permettant
d'évaluer
plus
justement
le risque
qu’il
redoute.
N°2020-11-12-006
Travaux
2021
Les
différentes
commissions
présentent
les
différents
travaux
qu’il
serait
bon
de
prévoir
en
2021
à
savoir
:
- Immeuble
de
la poste:
dépose
ou
consolidation
de
la cheminée.
— Salle
polyvalente
:
climatisation.
— Immeuble
presbytère
: salle
de
bains.
— Tennis
: déterminer
celui
qui
sera
réhabilité
et projet
de
city
stade.
Les
sapins
qui
jouxtent
les
terrains
contribuent
largement
à leur
dégradation.
Il serait
bon
de
réfléchir
à les
couper.
— stade
de
football:
Création
d’un
demi-stade
d’entrainement.
Monsieur
le Maire
expose
l’idée
de
construction
d’un
appartement
sur
site
pour
héberger
un
gardien
du
stade,
ce
qui
éviterait
les
nombreuses
dégradations
et vols
que
nous
avons
connu
par
le passé.
— Point
à temps
: Une
réflexion
et un
choix
entre
point
à temps
et enrobé
s’impose
pour
la suite
de
notre
mandat
et il
faut
prévoir
un
calendrier
de
réalisation
pour
la
prochaine
réunion.
— achat
de
matériel
: Patrick
CHEVRIER
propose
l'achat
d’une
banqueteuse
mais
souligne
que
cela
entraînerait
l’achat
d’un
second
tracteur.
— Monsieur
le Maire
précise
que
notre
bourg
mériterait
la construction
de
trottoirs
et demande
d’y
réfléchir.
— Cantine
: Pisolation
thermique
et phonique
d’un
mur
(côté
cour
intérieure)
serait
souhaitable.
Actuellement,
‘est
une
véritable
caisse
de
résonnance
qui
rend
impossible
des
repas
sereins.
— Bibliothèque
: l’équipe
étudie
un
rajeunissement
de
la bibliothèque
qui
en
l’état
actuel,
est
peu
avenante
et attire
peu
de
lecteurs
alors
qu’elle
peut
proposer
une
grande
variété
de
livres.
— Parking
église
: Monsieur
BLANCHET
signale
que
nous
sommes
toujours
en
attente
du
devis
de
la Colas.
— Abris-bus
: suite
ç la
révision
des
circuits
de
ramassage
scolaire,
Monsieur
le Maire
demande
à la
commission
de réfléchir
aux
améliorations
à apporter
en
2021.
- Monsieur
le Maire
propose
que
la commune
se
dote
d’un
certain
nombre
de
panneaux
{type
panneau
50)
afin
de
tenter
de
réguler
la vitesse
dans
notre
agglomération.
Il demande
que
les
différentes
commissions
concernées
fassent
chiffrer
les
différents
travaux
suggérés
afin
de
statuer
lors
du
conseil
municipal
de
Janvier
2021.
N°2020-11-12-007
Autorisation
d'emprunt
Caisse
des
dépôts
et
consignations
Le
Conseil
Municipal
de
Maransin,
après
avoir
entendu
l'exposé
sur
l'opération
susvisée,
DELIBERE
Pour
le financement
de
cette
opération,
Monsieur
le Maire
est
invité
à réaliser
auprès
de
la Caisse
des
dépôts
et consignations
un
Contrat
de
Prêt
composé
d’une
ligne
du
Prêt
pour
un
montant
total
de
44.000
€ et
dont
Les
caractéristiques
financières
sont
les
suivantes
:
Ligne
du
Prêt
:
PAM
ECO
PRET
Montant
:
44.000
euros
Durée
totale
de
la
Ligne
du
Prêt
:
15
ans
Périodicité
des
échéances
:
Annuelle
Index
:
Livret
À
Taux
d'intérêt
actuariel
annuel
:
Taux
du
Livret
À en
vigueur
à la
date
d'effet
du
Contrat
de
Prêt
- 0,75
%
Révision
du
taux
d'intérêt
à chaque
échéance
en
fonction
de
la variation
du
taux
du
Livret
À sans
que
le taux
d'intérêt
puisse
être
inférieur
à 0%
Typologie
Gissler
:
1A
Profil
d'amortissement
:
Echéance
prioritaire
(intérêts
différés)
: si
/e montant
des
intérêts
calculés
est
supérieur
au
montant
de
l'échéance,
la
différence
est
stockée
sous
forme
d'intérêts
différés
Modalité
de
révision
:
Double
révisabilité
limitée
» (DL)
DL':de0%
Taux
de
progressivité
de
l'échéance
:
Révision
du
taux
de
progressivité
à chaque
échéance
en
fonction
de
la variation
du
taux
du
Livret
À sans
que
le taux
de
progressivité
puisse
être
inférieur
à O
%.
A
cet
effet,
le
Conseil
autorise
Monsieur
Le
Maire,
délégataire
dûment
habilité,
à
- signer
seul
le Contrat
de
Prêt
réglant
les
conditions
de
ce
Contrat
et la
ou
les
demande(s)
de
réalisation
de
fonds.
- et
réaliser
seul
tous
les
actes
de
gestion
utiles
y afférent VOTE
: Pour
:13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Adopté
à lunanimité
N°2020-11-12-008
Site
internet
et
Panneau
Pocket
Notre
site
Internet
est
maintenant
prêt
à être
lancé.
Il sera
actualisé
et enrichi
au
gré
du
temps.
Panneau
Pocket
est
également
fonctionnel.
Carène
est
chargée
des
publications
qui
doivent
être
des
infos
flash
d’intérêt
général
(alertes
météo,
Rentrée
des
classes,
manifestations
communales)
mais
également
des
flashs
sur
la vie
et les
animations
communales
(évènements
sportifs,
journées
portes-ouvertes
chez
nos
artisans
ou
commerçants,
etc...)
À minima,
une
publication
par
semaine
est
souhaitable.
N°2020-11-12-009
Vœux
Monsieur
le Maire
expose,
qu’en
raison
de
la crise
sanitaire,
la cérémonie
des
vœux
et les
rencontres
conviviales
autour
du
verre
de
l’amitié
ne
pourront
avoir
lieu
en
2021.
Notre
bulletin
communal
de
décembre
nous
servira
donc
de
messager
pour
présenter
nos
meilleurs
vœux
à nos
administrés. N°2020-11-12-016
Paniers
de
Noël
et
bulletin
municipaux
.
La
distribution
de
colis
de
Noël
à nos
anciens
de
70
ans
et plus,
décidée
lors
du
conseil
municipal
du
13
novembre,
prend
forme.
Michèle
AUTIER
précise
que
les
colis
seront
livrés
par
sécurité
chez
Patrick
CHEVRIER,
le jeudi
17
décembre.
Nos
colis
seront
composés
d’une
valisette
gourmande
dans
laquelle
nous
glisserons
les
dessins
que
les
enfants
de
notre
école
ont
réalisé
à
lintention
des
ainés
et un
dessous
de
plat
à l’effigie
MARANSIN
spécialement
fabriqué
et offert
par
L&M
CONCEPT
BOIS,
artisans
sur
notre
commune.
La
distribution
aura
lieu
sur
le weekend
du
19/20
décembre.
Mesdames
AUTIER,
GINET
et MARY
se
chargent
de
découper
la commune
en
secteurs,
de
préparer
des
« feuilles
de
route
» et
l’ensemble
de
l’équipe
municipale
procèdera
à
la distribution
des
colis
et du
bulletin
municipal.
Questions
diverses
Néant L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
heures
10.
Le
compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité/la
majorité
des
membres
présents.
Nous
clôturons
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
11 décembre
2020
de
la délibération
n°1
à 10. Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents
:
NOMS
et Prénoms
Fonctions
Emargements
BACCI
Bernard
Maire
AUTIER
Michèle
1ère
Adjointe
CHEVRIER
Patrick
29%
Adjoint
MARY
Sabrina
39m
Adjoint
BLANCHET
Jean-François
“ème
A djoint
LAURENT
Patricia
Conseillère
Municipale
ARNAUD
Nicole
Conseillère
Municipale
MOREL
Virginie
Conseillère
Municipale
GINET
Karine
Conseillère
Municipale
DELEU
Patrice
Conseiller
Municipal
SABOURDY
Julien
Conseiller
Municipal
GARCEAU
Olivier
Conseiller
Municipal
VERDIER
Wilfrid
Conseiller
Municipal