Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 26 09 24
Ordre du Jour - ODJ 11 04 23
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 19 12 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 16 12 2024
Ordre du Jour - 00 02 ordre du jour?1522928921
Ordre du Jour - ordre du jour 19 12
Ordre du Jour - ODJ 18 06 24
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 25 11 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 fevrier
Ordre du Jour - Ordre du jour 05 12 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune d'Elbeuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 05 12 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Sport,
D:/01_Elbe uf/AirsDelib/apache-tomcat/webapps/de lib/modele/images/logo.png
VILLE D'ELBEUF-SUR-SEINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DÉCEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
INFORMATION
24133 Ordre du jour
24134 Désignation du secrétaire de séance
24135 Compte-rendu de délégations à Monsieur le Maire
24136 Adoption du Procès-verbal de la séance du 26/09/2024
FINANCES
24137 Convention d'utilisation d'abattement de la TFPB - bailleurs sociaux
24138 Budget Principal Ville - Décision Modificative n°3
24139 Budget principal Ville - Engagement du quart des dépenses d'investissement 2024 sur 2025
24140 Budget annexe Service Funéraire - Engagement du quart des dépenses d'investissement 2024 sur 2025
24141 Subventions aux associations : acompte sur subvention 2025 - Maison des Jeunes et de la Culture
24142 Subventions aux associations : acompte sur subvention 2025 - Office Municipal des Sports
24143 Subventions aux associations : acompte sur subvention 2025 - Centre Social du Puchot
24144 Subventions aux associations : acompte sur subvention 2025 - Anim'Elbeuf
24145 Subventions aux associations : acompte sur subvention 2025 - Amicale du Personnel
24146 Subvention au CCAS d'Elbeuf sur Seine : acompte sur subvention 2025
24147 Admission en non-valeur des créances non recouvrées
24148 Délégation au Maire pour les admissions en non-valeur de faible montant
URBANISME, TRAVAUX, COMMERCE, CADRE DE VIE 24149 Avenant N°1 au Contrat de Ville - Engagements Quartiers 2030
24150 Convention financière / Contrat de Ville - Engagements Quartiers 2030 : soutien à la mise en œuvre de l'action "Accès aux droits" (MJD)
24151 Convention financière / Contrat de Ville - Engagements Quartiers 2030 : soutien à la mise en œuvre de l'action "Journée d'études accès aux droits 2024 monoparentalité et séparation"
24152 Convention de gestion liée à la mise en œuvre et au suivi du dispositif dit "permis de diviser"
24153 ZAC Marignan : Compte rendu annuel à la collectivité exercice 2023 et Avenant n°2 au traité de concession
24154 Dérogation au repos dominical des salariés - année 2025
DÉVELOPPEMENT DURABLE, SOLIDARITÉ, ATTRACTIVITÉ PARTICIPATION CITOYENNE
24155 Charte de l'arbre
24156 Mise à disposition de la parcelle AI0064 à l'Ecole du chat Saint Aubin - Elbeuf
24157 Mise à disposition des parcelles du parc Saint Cyr à l'association Va nu pied
EDUCATION, JEUNES, SPORT ET CULTURE
24158 Convention pour les modalités de financement du Programme de Réussite Éducative (PRE) intercommunal 2024-2026
24159 Avenant au Projet éducatif territorial (PEDT) 2024-2025
24160 Dispositif Petits déjeuners dans les écoles 2024-2025
24161 Tarifs municipaux 2024-2025 - restauration scolaire
24162 Convention de financement Etat/Commune "Notre école, faisons-la ensemble"
24163 Subvention projet éducatif lycée Maurois
24164 Convention de partenariat avec la Société de l'Histoire d'Elbeuf
24165 Contrat de cession de droit d'auteur
24166 Convention constitutive d'un groupement de commandes - Micro Folie
24167 Associations sportives - Convention d'occupation des locaux municipaux et équipements sportifs
24168 Convention de mise à disposition de locaux - Lycée Notre Dame
24169 Convention de mise à disposition de la Ruche - Association EFE 24170 Projet de labellisation de la Structure d'Information Jeunesse : Eurodesk
24171 Projet "Hors les murs" du Bureau d'information Jeunesse - Convention Etablissements scolaires
HORS COMMISSION
24172 Transformation des postes
24173 Recrutement d'un agent contractuel sur un poste permanent - Contrat à durée déterminée de 1 an
24174 Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent de la Métropole Rouen Normandie dans le cadre de la mise en œuvre du NPNRU
24175 Mise à jour du régime indemnitaire applicable aux agents de la filière Police Municipale - Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)
24176 Majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) des ATSEM