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Ordre du Jour - ODJ 11 04 23
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Elbeuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 11 04 23)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Éducation,
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VILLE D'ELBEUF-SUR-SEINE
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
INFORMATION
24043 Désignation du Secrétaire de séance
24044 Ordre du jour
24045 Adoption du procès-verbal de la séance du 19 mars 2024
24046 Compte rendu de délégation à Monsieur le Maire
FINANCES
24047 Budget Principal - Reprise Anticipée des résultats 2023
24048 Budget Principal - Budget Primitif 2024
24049 Fiscalité locale - Vote des taux 2024
24051 Budget Annexe Service Funéraire - Budget Primitif 2024
URBANISME, TRAVAUX, COMMERCE, CADRE DE VIE
24052 Travaux à réaliser dans les batiments et propriétés communales - année 2024 - Engagement des projets et formalités relatives aux travaux
DÉVELOPPEMENT DURABLE, SOLIDARITÉ, ATTRACTIVITÉ PARTICIPATION CITOYENNE
23052 Territoire Engagé Climat-Air-Energie - Réalisation d'un Schéma Directeur Immobilier Energétique
24056 Associations - conventions de mises à disposition de bureaux
EDUCATION, JEUNES, SPORT ET CULTURE
24057 Associations SPORT - Conventions de mises à disposition des locaux et équipements sportifs
23055 Conventions partenariales dispositif BAFA Citoyen
24058 Règlement intérieur des temps périscolaires au sein des écoles maternelles et élémentaires de la commune d'Elbeuf-sur-Seine HORS COMMISSION
24059 Création d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de la collectivité
24060 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) : création d'une IFSE Pénibilité et d'une IFSE Régie
24061 Transformations de postes
24062 Recrutement d'un agent contractuel sur un poste permanent - Contrat à durée déterminé de 3 ans