Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 12 06
Ordre du Jour - ordre du jour 18 12
Ordre du Jour - ordre du jour 12 02
Ordre du Jour - ordre du jour 27 11
Procès Verbal - PV CM du 19 12 24 SIGNE
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 02 22
Ordre du Jour - ordre du jour 13 03 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 26 09 2024
Procès Verbal - PV CM du 15 12
Déliberation - 2025 06 19 annexe
Ordre du Jour - ordre du jour 19 12
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 19 12)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Budget,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 19 décembre 2024
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024
Délégations du Conseil Municipal à Madame la Maire : obligation de rendre compte
Finances locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n°1 : Adoption du Budget Primitif 2025
Finances locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n° 2 : Vote des taux d’imposition 2025
Finances locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n° 3 : Subvention au CCA
Finances locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n° 4 : Tarifs 2024 des prestations municipales
Finances Locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n°5 : Admission en créances éteintes
Finances Locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n°6 : Décision modification N°2
Finances Locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n°7 : révision du Plan Pluriannuel d’Investissement (PPI) 2021-2026 2
Finances locales 7.3 Emprunts
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n° 8 : Garantie d’emprunt QUEVILLY HABITAT - Construction de 16 logements collectifs au 515
rue du Puits Mérot
Finances locales 7.3 Emprunts
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n°9 : Accord de principe Garantie d’emprunt – LOGEAL IMMOBILIERE- Travaux situé au 22
rue Flora Tristan
Institutions et vie politique 5.3 Désignation de représentants
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n°10 : Désignation des représentants dans les organismes extérieurs – Aippam
Fonction publique 4.5 régime indemnitaire
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n° 11 : Indemnité Spéciale de fonction et d’engagement (I.F.S.E.)
Fonction publique 4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la FPT
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n° 12 : Tableau des effectifs
Fonction publique 4.1.1.1 Créations et suppressions de postes
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n° 13 : Recrutement direction de la culture, du patrimoine et de l’animation de la Ville
Fonction publique 4.5 régime indemnitaire
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n°14 : Protection Sociale Complémentaire Prévoyance
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Délibération n°15 : Mise à disposition par le Centre de Gestion 76 d’un agent chargé de la fonction
d’inspection en santé et sécurité au travail (ACFI)
Autres domaines de compétences 9.1 Autres domaines de compétences des communes
Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, Adjointe à la Maire en charge de l’urbanisme, des travaux, du
développement économique, des commerces et services.
Délibération n°16 : Dérogation municipale au principe du repos dominical 3
Commande Publique 1.4 autres Contrats
Rapporteur : Monsieur Francis Geslin, adjoint à la Maire, chargé de la commission vie participative,
citoyenneté, médiation et sécurité
Délibération n° 17 : Fixation du tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets et
autres manquements au règlement et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Autres domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétences des communes
Rapporteur : Madame Élisabeth Vandel, adjointe à la Maire, chargée de l’éducation, l’enfance, la jeunesse et
de la coopération
Délibération n° 18 : Convention Ville / Collège Jacques Émile Blanche pour l’intervention d’animateurs
Autres domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétences des communes
Rapporteur : Madame Élisabeth Vandel, adjointe à la Maire, chargée de l’éducation, l’enfance, la jeunesse et
de la coopération
Délibération n° 19 : Convention Ville / Sésame Autisme Normandie
Finances locales 7.5 subvention.
Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe chargée de la Culture, du Patrimoine et des
Animations de la Ville.
Délibération n°20 : Subvention exceptionnelle au profit de l’Association Française contre les Myopathies
Finances locales 7.5 subvention.
Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe chargée de la Culture, du Patrimoine et des
Animations de la Ville.
Délibération n° 21 : Reversement de la subvention du CNL obtenue dans le cadre de Partir en livre
Autres domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétence des communes
Rapporteur : Monsieur Taylor ROGERET, adjoint à la Maire, chargé de la commission développement
durable, transition écologique et numérique
Délibération n° 22 : Modernisation digitale : signature électronique OTP et dématérialisation des bulletins de
salaire