Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du CM du 25 01 23
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 10 23
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 02 25 signee
Déliberation - Liste des deliberations du 30 01 25 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 01 26 signee
Compte-Rendu - 17 CR CM 23 11 2017
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 08 04 26 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 23 11 23
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 05 23
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 06 23
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 25 01 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 25 01 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Institutions publiques,
1
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
LÈS-SAIiIT.CLAUllT
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAI NT.GLAU DE
Nombres de membres Séance du ieut Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
23
Qui ont pris
part à la
délibération
18 (+4)
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq janvier, à dix-neuf heures Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT Maire
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Cécile CHIQUET, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TE|XE|RA, Atain DURAFFOURG, Alain JEANNIER, Magali LAHU, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MtNY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT et Antoine PULICE.
Absents excusés : Denis CREVOISIER (pouvoir à Magali PHILIPPE), Anaïs OVERNAY (pouvoir à Alain JEANNIER), Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT) et Guillaume SAILLARD (pouvoir à Rachel DA SILVA TEIXEIRA).
Absente : Aline LACROIX.
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
23 JAN 01 PERSONNEL - Tableau des effectifs au 1er janvier 2023 - Approuvée
23 JAN 02 FINANCES - Affiliation au service CRCESU (Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel) pour autorisation du paiement des factures crèche et ALSH par chèques ( papier ) CESU - Approuvée
23 JAN 03 FINANCES - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Jura au titre des << Amendes de Police ) pour les travaux d'aménagement du centre-bourg Approuvée
23 JAN 04
23 JAN 05
FINANCES - Demandes de subventions auprès de I'Etat au titre de la DETR et de I'Agence de I'Eau pour la réalisation de l'étude diagnostique du système d'assainissement - Approuvée
VIE COMMUNALE - Adhésion à l'Association des Maires Ruraux de France - Approuvée
EPCI - Syndicat lntercommunal des Eaux du Grandvaux (SIEG): Modification des statuts - Approuvée
TRAVAUX - Affaire SIDEC : PCT Alimentation lotissement du Crêt du Bief - programme de travaux et convention - Approuvée
TRAVAUX - Affaire SIDEC: Sécurisation fils nus entre mairie et école - avenant n'1 - Approuvée
23 JAN 06
23 JAN 07
23 JAN 08
fi( Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Délibéraiions du Conseil Municipal du 25 ianvier 2O23 iÈ 2
23 JAN 09 AGRICULTURE - Convention de concours technique avec la SAFER - Approuvée
23 JAN 10 FORÊT - BOIS - Vente de bois (coupe sanitaire de frênes) sur parcelles 440 AB 1 et 440482-Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Délibérations du Conseil Municipal du 25 ianvier 2023