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Déliberation - fb0e0e
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Tallende.
Lien du pdf (Déliberation - fb0e0e)
Thèmes du document : Cybersécurité, Données personnelles, Éthique publique,
CONVOCATION
Le conseil municipal se réunira à la salle des fêtes
Le 14 décembre 2022 à 19h
Je vous demande de bien vouloir assister à cette réunion.
Veuillez agréer, mes salutations distinguées.
Tallende, le 08 décembre 2022
Le maire, Eric BRUN
ORDRE DU JOUR
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90:
73
Décision modificative n°2 — budget principal
Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d’investissement 2023 Subvention aux associations
Clôture du budget annexe de la ZAC
Redevance d’occupation du domaine public pour l'installation d’un distributeur automatique de pizzas
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires par le Centre de Gestion 63
Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale (ADIT) Désignation de l’ADIT comme délégué à la protection des données
Modification statutaire n°5 de Mond” Arverne Communauté — compétence lecture . Approbation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de
l’assainissement non collectif — exercice 2021
Questions Diverses :