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Déliberation - CM du 07122023 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 07122023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Loisirs,
\ Soisy
SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
2023-12-07/01 Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs,
APPROUVEE
2023-12-07/02 Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs,
APPROUVEE
2023-12-07/03 Modification de la rémunération des agents dans le cadre du recensement de la population,
APPROUVEE
2023-12-07/04 Accueil de stagiaire dans le cadre du Service National Universel (SNU) au sein de la collectivité,
APPROUVEE
2023-12-07/05 Création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle,
APPROUVEE
2023-12-07/06 Institution d'une indemnité horaire pour travail de nuit, dimanche et jour férié, APPROUVEE
2023-12-07/07 Mise en place d'un dispositif de formateurs occasionnels internes et fixation de la rémunération,
APPROUVEE
2023-12-07/08 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024,
APPROUVEE
2023-12-07/09 Adoption du règlement budgétaire et financier,
APPROUVEE
2023-12-07/10 Fixation du mode de gestion des amortissements au 1e' janvier 2024,
APPROUVEE
2023-12-07/11 Admission en non-valeur, créances éteintes et titres prescrits,
APPROUVEE
2023-12-07/12 Budget principal de l'année 2023 — Décision modificative n°1,
APPROUVEE
2023-12-07/13 Constitution d'une provision comptable pour risques et charges financiers dans le cadre de la mise en jeu de la garantie de l'emprunt de l'association « Le Colombier »,
APPROUVEE
2023-12-07/14 Subvention de fonctionnement aux associations et au CCAS pour l'année 2024 -
Versement par douzième,
APPROUVEE
2023-12-07/15 Ouverture d'un compte à terme,
APPROUVEE
2023-12-07/16 Autorisation de crédits 2024 — Budget ville,
APPROUVEE 2023-12-07/17 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
APPROUVEE
2023-12-07/18 Octroi de la protection fonctionnelle de M. le Maire,
APPROUVEE
2023-12-07/19 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
APPROUVEE
2023-12-07/20 Retrait du groupement de commande pour la dématérialisation des procédures — lot 3 : Télétransmission et dématérialisation des actes de la comptabilité publique et parapheurs affiliés,
APPROUVEE
2023-12-07/21 Marché relatif à la construction de l'espace culturel — Autorisation de signature accordée au Maire pour les avenants n°4 au lot 4 : n°3 au lot 7; n°2 au lot 8 ; n°2 au lot 12 ; n°3 au
lot 18 ; n°4 au lot 3 ; n°4 au lot 5 ; n°1 au lot 6 : n°3 au lot 19 et n°1 au lot 16,
APPROUVEE
2023-12-07/22 Engagement de la commune sur la transmission dématérialisée des bulletins d'état civil à l'INSEE,
APPROUVEE
2023-12-07/23 Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement Multi Accueil Collectif et Familial (EMACF),
APPROUVEE
2023-12-07/24 Signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Soisy- sous-Montmorency, le bailleur Immobilière 3F, l'association Conseil Citoyen du Noyer Crapaud et l'association Ami Services relative à la réalisation d’un chantier jeunes,
APPROUVEE
2023-12-07/25 Renouvellement de la convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et l'association « Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre » pour 2024-2026 — autorisation donnée au Maire pour signer la convention,
APPROUVEE
2023-12-07/26 Versement de la subvention de programmation artistique de l'Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre pour la période de janvier à juin 2024,
APPROUVEE
2023-12-07/27 Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fanfare du Cercle musical de Soisy-sous-Montmorency — 1 500€,
APPROUVEE
2023-12-07/28 Versement d'une subvention complémentaire à l'Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre,
APPROUVEE
2023-12-07/29 Subvention exceptionnelle pour le club « Tubes à Essais » pour leur participation à l'organisation de la retransmission du match d'ouverture de la Coupe du Monde de rugby — 1 500€ APPROUVEE
2023-12-07/30 Subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le club de natation CNVM - 1 900€,
APPROUVEE
2023-12-07/31 Signature d'une convention de partenariat entre les villes d'Andilly et de Soisy-sous- Montmorency en vue de l'accueil de jeunes Andillois aux activités proposées par le service Animation Jeunesse et le service des Sports,
APPROUVEE
2023-12-07/32 Signature d'une convention de partenariat entre les villes de Margency et de Soisy- Sous-Montmorency en vue de l'accueil de jeunes Margencéens aux activités proposées par le service Animation Jeunesse,
APPROUVEE * 2023-12-07/33 Marché d'approvisionnement — Actualisation des tarifs des
droits de place au 1e janvier 2024,
APPROUVEE
*_ 2023-12-07/34 Ouvertures dominicales des commerces de détail pour
l’année 2024 — Avis APPROUVEE
* 2023-12-07/35 Classes Sportives à la montagne 2023/2024 — Versement d'une
subvention aux coopératives des écoles,
APPROUVEE
Ÿ 2023-12-07/36 Espace culturel — convention d'exploitation de l'installation
de consommation électrique,
APPROUVEE
* 2023-12-07/37 Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations de production d'énergie renouvelable,
APPROUVEE
“ _2023-12-07/38 Cession des parcelles situées rue Saint-Paul dans le cadre
de la réalisation de l'OAP n°3,
APPROUVEE
Y_ 2023-12-07/39 Acquisition d'une partie de la parcelle AË n°480 située place
André Foulon à Soisy- sous-Montmorency,
APPROUVEE
Misenlgnels; {9 Der 2023
Affiché le: 1 2 DEC, 2023