Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 03 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 06 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 07 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 09 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 12 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2022 12fin LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2026 03 31 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 01 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 05 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2023 10 LISTE DECISIONS PRISES
Déliberation - 2025 03 Liste Decisions Prises
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Montfort-le-Gesnois.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 Liste Decisions Prises)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Eau et assainissement,
Décision
1 Rapport d’orientation budgétaire Prise d'acte de la tenue du débat
2 Appel à cotisation du Centre social LARES année 2025 Favorable à l'unanimité
3 Convention France services avec le Centre social LARES pour des permanences en mairie Favorable à l'unanimité
4 Règlement du cimetière Favorable à l'unanimité
5 Acquisition de parcelles agricoles proposées par la RATP Défavorable à l'unanimité
6 Consultation sur le document cadre des installations photovoltaïques Avis différents statués
selon les propositions
7 Bilan annuel de fonctionnement du système d’assainissement 2024 de VEOLIA 21 votes Pour 1 Abstention
8 Demande de subvention au titre du Fonds départemental d’investissements Durables du Département de la Sarthe Favorable à l'unanimité
9 Avenant 1 à la convention de financement du poste de chef de projet PVD Favorable à l'unanimité
Le Maire,
Anthony TRIFAUT
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
Points à l'ordre du jour