Déliberation - 18122008 etat decision pour CM

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Déliberation - 18122008 etat decision pour CM Document publié le Mercredi 10 décembre 2008 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - 18122008 etat decision pour CM)Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Humanitaire, 1

Direction Générale des Services

JPB/HDD/SJ

Le 10 décembre 2008

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

Du Code Général des Collectivités Territoriales

Présentées lors du Conseil Municipal du 18 DECEMBRE 2008

30 septembre 2008 : Signature d’un contrat de mise à disposition d’un spectacle de Noël dans le cadre de l’atelier éveil musical, pour les fêtes de fin d’année le 17 décembre 2008 pour un montant de 490,00€ TTC

2 octobre 2008 : Signature avec l’association Compagnie Compas Austral d’une convention pour le spectacle de Noël des enfants du personnel communal le 13 décembre 2008 pour un montant de 890,00€ TTC

3 octobre 2008 : Convention de formation professionnelle pour une attestation de compétence en matière de Prévention de niveau 2 (AP2) du 17 novembre 2008 au 31 mars 2009 pour un montant de 4 700,00€ TTC

3 octobre 2008 : Convention de formation pour un Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport (BPJEPS) pour un montant de 6 440,00€ TTC

3 octobre 2008 : Convention de formation pour un Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport (BPJEPS) pour un montant de 3 220,00€ TTC

17 octobre 2008 : Signature avec la Compagnie Les Coureurs de Toits, d’un contrat pour une animation à l’occasion du spectacle de fin d’année organisé par le Centre Socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 800,00€ TTC

17 octobre 2008 : Signature avec le Club Balambra VVF, d’un contrat pour un week end familial sur les marchés de Noël à Strasbourg organisé par le Centre Socioculturel Marc Sangnier du 5 au 7 décembre 2008 pour un montant de 7 855,00€ TTC

20 octobre 2008 : Signature avec la société ALVI d’un contrat triennal pour le contrôle de sécurité des équipements sportifs

22 octobre 2008 : Signature avec la société Rise Group d’un contrat d’abonnement à la solution anti-virus externalisé Mc Afee Total Protection pour un montant de 9 742,50€ TTC

24 octobre 2008 : Marché n°07S25SP1 – Missions de sécurité protection santé – infrastruture – Aménagement rue Claret et abords des école R. Malvitte, Orgemont et A. Théry – Avenant n°1 avec HERVE CERCLES CONSEIL pour un montant de 22 911,77€ TTC

24 octobre 2008 : Marché n°07S25SP2 – Missions de sécurité protection santé – infrastructure – Réaménagement de le rue de la Madeleine – Avenant n°1 – avec NORISKO COORDINATION pour un montant de 5 274,36€ TTC

24 octobre 2008 : Marché n°07S25SP3 – Missions de sécurité protection santé – infrastructure – Requalification de la rue de Savigny – Avenant n°1 avec NORISKO COORDINATION pour un montant de 5 274,36€ TTC

3 novembre 2008 : Signature avec l’organisme gestionnaire du CFA de la convention de prise en charge financière d’un apprentissage Bac Professionnel Secrétariat pour un montant de 3 877,00€ TTC

3 novembre 2008 : Signature avec la société AGYSOFT de la convention de formation professionnelle pour une formation relative au logiciel MARCO les 4 et 5 septembre 2008 pour un montant de 2 870,40€ TTC

3 novembre 2008 : Signature avec la société ASCOFORMA de la convention de formation professionnelle pour une formation CACES 390 - Grue Auxiliaire du 4 au 6 novembre 2008 pour 4 agents du C.T.M. pour un montant de 2 760,00€ TTC

3 novembre 2008 : Signature avec le Centre de Formation aux Techniques du Spectacle (CFPTS) de la convention de formation professionnelle pour la formation « Prévention des risques et sécurité pour la licence d’exploitant » du 8 au 12 décembre 2008 pour un montant de 1 554,80€ TTC2

3 novembre 2008 : Signature avec le Centre de Formation aux Techniques du Spectacle (CFPTS) de la convention de formation professionnelle pour la formation « Prévention des risques et sécurité pour la licence d’exploitant » du 3 au 7 novembre 2008 pour un montant de 777,40€ TTC

7 novembre 2008 : Signature avec l’association du théâtre DO-RE d’un contrat d’engagement pour la représentation d’un spectacle le 24 décembre 2008 à l’accueil de loisirs Les Poulbots pour un montant de 430,00€ TTC

7 novembre 2008 : Signature avec l’association « Compagnie des P’tits Loups d’un contrat de réservation pour le spectacle de Noël du 6 décembre 2008 à la maternelle Louise Michel pour un montant de 735,00€ TTC

7 novembre 2008 : Signature avec l’association « le Théâtre Coconut » d’un contrat pour le spectacle de Noël du 1er décembre 2008 à la maternelle Maurice Genevoix pour un montant de 330,00€ TTC

10 novembre 2008 : Signature avec la SMABTP d’un contrat d’assurance DELTA CHANTIER relatif aux travaux de réhabilitation de l’ancienne école Furmanek pour un montant de 20 794,31€ TTC

12 novembre 2008 : Signature de la convention avec l’association Rando Loisirs de Gonesse de mise à disposition gratuite de la salle du Marché le 6 décembre 2008 dans le cadre du Théléthon

12 novembre 2008 : Signature d’un contrat de cession avec l’association « Quartier Plaine » pour l’animation de la soirée du personnel communal du 10 janvier 2008 à la salle Jaques Brel pour un montant de 4 300,00€ TTC

18 novembre 2008 : Signature avec le CNFPT d’une convention de partenariat financier pour une formation relative au dispositif d’évaluation annuelle du personnel les 6 et 7 novembre 2008 pour un montant de 1 620,00€ TTC

18 novembre 2008 : Signature avec le CNFPT d’une convention de partenariat financier pour une formation relative au dispositif d’évaluation annuelle du personnel les 24 et 25 novembre 2008 pour un montant de 1 620,00€ TTC

18 novembre 2008 : Signature avec le CNFPT d’une convention de partenariat financier pour une formation relative au dispositif d’évaluation annuelle du personnel les 26 et 27 novembre 2008 pour un montant de 1 620,00€ TTC

18 novembre 2008 : Signature avec la société CIRIL d’une convention du 19 au 21 novembre 2008 pour la formation « CIVIL NET RH : Carrières 1ère partie » pour un montant de 1 110,00€ TTC

20 novembre 2008 : Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’une aire d’accueil des gens du voyage pour un montant de 65 271,50€ TTC

20 novembre 2008: Signature avec l’entreprise « JEFCA MUSIQUE » d’un contrat de réservation pour le spectacle de Noël du 18 décembre 2008 à la maternelle Lucie Aubrac pour un montant de 527,50€ TTC

21 novembre 2008 : Signature avec l’ASSOCIATION FLASH » d’un contrat de cession de droit d’exploitation pour le spectacle « BABEL France » les 4 et 5 juin 2009 pour un montant de 8 208,32€ TTC

25 novembre 2008 : Mission de SPS pour la reconstruction du complexe sportif Colette Besson pour un montant de 4 190,00€ HT

25 novembre 2008 : Mission de contrôle technique pour la reconstruction du complexe sportif Colette Besson pour un montant de 7 540,00€ HT

27 novembre 2008 : Signature avec l’association NEUTRINO d’une convention pour la mise à disposition à titre gratuit de l’auditorium de Coulanges le 27 novembre 2008

27 novembre 2008 : Mission d’accompagnement dans le choix d’une intercommunalité avec la société PLC-DEMETER pour un montant de 13 500,00€ HT

28 novembre 2008 : Signature d’un contrat d’assistance juridique en ligne avec la société SVP pour un montant de 4 736,16€ TTC