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Déliberation - 20102011 etat decision pour CM
Document publié le Mercredi 12 octobre 2011 par la commune de Gonesse.
Lien du pdf (Déliberation - 20102011 etat decision pour CM)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Culture et patrimoine,
1
Direction Générale des Services
JPB/HDD/MJ/SJ
Le 12 octobre 2011
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE
Articles L 2122-22 et L 2122-23
Du Code Général des Collectivités Territoriales
Présentées lors du Conseil Municipal du 20 OCTOBRE 2011
29 août 2011 : Marché n°11T06 – Travaux de requalification des trottoirs avenue Pierre Brossolette avec l’entreprise DESPIERRE pour un montant de 171 603,45€ HT
30 août 2011 : Signature d’un contrat PACK ESSENTIEL pour la réception de prévisions météorologiques pour un montant de 2 497,85€ TTC
30 août 2011 : Marché n°11S20/1 – Entretien et maintenance des aires de jeux avec l’entreprise Ecogom SA
30 août 2011 : Signature avec la SMABTP d’un contrat d’assurance Delta Chantier relatif aux travaux de réhabilitation et d’extension de l’école élémentaire Roger Salengro pour un montant de 70 144,33€ TTC
5 septembre 2011 : Signature d’une convention avec l’association « L’atelier du Bien Etre » pour la mise à disposition gratuite de locaux dans les centres socioculturels
7 septembre 2011 : Marché n°11S17/1 – Entretien des terrains de sports de la ville avec l’entreprise Progreen
9 septembre 2011 : Signature avec l’UNCCAS d’une convention pour la formation « Analyse des besoins sociaux : enjeux stratégique pour le CCAS » le 25 octobre 2011 pour un montant de 300,00€ TTC
9 septembre 2011 : Signature avec l’UNCCAS d’une convention pour la formation « les nouveaux enjeux de la solidarité : comment se pose la question sociale aujourd’hui » le 14 octobre 2011 pour un montant de 300,00€ TTC
9 septembre 2011 : Signature avec l’UNCCAS d’une convention pour la formation « les nouveaux enjeux de la solidarité : comment se pose la question sociale aujourd’hui » le 14 octobre 2011 pour un montant de 300,00€ TTC
9 septembre 2011 : Signature avec NV Formation d’une convention pour la formation « Echafaudage » le 7 octobre 2011 pour un montant de 750,00€ TTC
9 septembre 2011 : Signature avec NV Formation d’une convention pour la formation « Autorisation de conduite R372 catégorie 9 » les 13 et 14 octobre 2011 pour un montant de 1 500,00€ TTC
9 septembre 2011 : Signature avec NV Formation d’une convention pour la formation « Autorisation de conduite R372 catégorie 4 » les 29 et 30 septembre 2011 pour un montant de 1 500,00€ TTC
12 septembre 2011 : Marché n°11S01-01 – Evolution du réseau d’interconnexion WAN de la mairie de Gonesse – Evolution de l’infrastructure multiservice et multisite – Avenant n°2 avec la société France Telecom
12 septembre 2011 : Marché n°11S01-02 – Evolution du réseau d’interconnexion WAN de la mairie de Gonesse – Accès internet mutualisé – Avenant n°2 avec la société France Telecom
12 septembre 2011 : Signature avec l’association Coracoes Do Minho d’une convention de mise à disposition annuelle de la salle Jacques Brel
12 septembre 2011 : Signature avec l’association Goness’Big Band d’une convention de mise à disposition annuelle de la salle Jacques Brel
12 septembre 2011 : Signature avec l’association Les ballets du Val d’Oise d’une convention de mise à disposition annuelle de la salle Jacques Brel 2
12 septembre 2011 : Signature avec l’association Coracoes Do Minho d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel pour l’organisation d’une manifestation le 18 septembre 2011
13 septembre 2011 : Signature avec la compagnie Le Grand Manipule d’un contrat pour le spectacle « L’auto vélocipédie manipulatoire » le 1er octobre dans la cour de Coulanges pour un montant de 935,57€ TTC
14 septembre 2011 : Signature avec l’association THEMAA d’un contrat de location pour la présentation d’une exposition « Marionnettes, territoires de création » du 1er octobre au 27 novembre 2011 à la salle d’exposition de Coulanges pour un montant de 7 969,00€
15 septembre 2011 : Signature d’un contrat avec Madame MASSARDIER pour une location de structure gonflable le 2 octobre 2011 dans le cadre de la Journée Troc et Puces organisée par le Centre Socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 478,40€ TTC
15 septembre 2011 : Signature d’un contrat avec Blanger Organisation pour une prestation de formation musicale le 1eroctobre 2011 dans le cadre de la Journée Nationale des Quartiers organisée par le Centre Socioculturel Ingrid Betancourt pour un montant de 2 210,23€ TTC
15 septembre 2011 : Refinancement auprès de DEXIA Crédit Local de 2 contrats de prêt pour un montant total de capital refinancé de 3 083 734,73 CHF (CRD)
19 septembre 2011 : Signature d’un contrat de location avec Blanger Organisation pour une location de matériel de divertissement le 2 octobre 2011 dans le cadre de la Journée Nationale des Quartiers organisée par le Centre Socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 1 758,12€ TTC
21 septembre 2011 : Signature avec l’association « Pois de Senteur » d’un contrat de réservation pour un spectacle de Noël le 15 décembre 2011 à la maternelle Marc Bloch pour un montant de 430,00€ TTC
21 septembre 2011 : Signature avec l’association « La Compagnie des Balathèmes » d’un devis pour le spectacle de Noël du 29 novembre 2011 à la maternelle Louise Michel pour un montant de 666,00€ TTC
26 septembre 2011 : Signature avec la société Double Hélice d’un contrat de location relatif à l’exposition « Combat contre l’oubli – La maladie d’Alzheimer » du 17 au 23 octobre 2011 pour un montant de 250,00€ TTC
26 septembre 2011 : Signature avec la société ART DAN d’un devis concernant le diagnostic préalable à l’élaboration du projet de transformation du terrain de football du stade E. Cognevaut en terrain synthétique pour un montant de 2 631,20€ TTC
26 septembre 2011 : Marché n°11S14MO – Réhabilitation et extension du gymnase Eugène Cognevaut – Mission de maîtrise d’œuvre – Avenant n°1 avec le Cabinet J.M. DERAM
27 septembre 2011 : Signature avec l’association 1691ème Section des Médailles Militaires d’une convention de mise à disposition de la salle J. Brel pour l’organisation d’un déjeuner dansant le 23 octobre 2011
28 septembre 2011 : Signature avec la compagnie Cont’Animés d’un contrat pour deux représentations du conte Diableries et autres enchantements » le 15 octobre 2011 à la bibliothèque G. Sand et à la médiathèque de Coulanges pour un montant de 1 000,00€ TTC
3 octobre 2011 : Exercice du droit de préemption sur la vente de la propriété sise 4 rue de Paris appartenant aux Consorts Pellan pour un montant de 250 000,00€