Déliberation - etat decision pour CM 12 novembre 2015

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Déliberation - etat decision pour CM 12 novembre 2015 Document publié le Lundi 2 novembre 2015 par la commune de Gonesse. Lien du pdf (Déliberation - etat decision pour CM 12 novembre 2015)Thèmes du document : Sport, Loisirs, Consommateurs, 1

Direction de l’Administration Générale et de la Logistique

Secrétariat Général de l’Administration Communale

Et des Instances Municipales

JPB/HDD/SDS/SJ

Le 2 novembre 2015

DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE DEPUTÉ-MAIRE

Articles L 2122-22 et L 2122-23

du Code Général des Collectivités Territoriales

présentées lors du Conseil Municipal du 12 novembre 2015

N°355 du 11 septembre 2015 : Signature avec l’association CRIPS Ile de France d’un devis pour une séance de sensibilisation des professionnels du secteur jeunesse en matière de vie affective et sexuelle et de prévention des consommations de drogues dans le cadre du Forum Santé du 3 octobre 2015 pour un montant de 230 €

N°356 du 11 septembre 2015 : Signature avec la société GARDIANE d’un devis pour l’installation d’un stand/atelier autour de la naturopathie, dans le cadre du Forum Santé le 3 octobre 2015 pour un montant de 360 € TTC

N°357 du 11 septembre 2015 : Signature avec la société BIOWELL COSMETIC d’un devis, pour l’organisation d’ateliers cosmétiques lors du Forum Santé du 3 octobre 2015 pour un montant de 295 €

N°358 du 11 septembre 2015 : Signature avec l’association PROSOM d’un devis pour l’intervention d’un médecin et la mise à disposition d’une exposition « Connaitre son sommeil » à l’occasion du Forum Santé du 3 octobre 2015 pour un montant de 900 €

N°359 du 11 septembre 2015 : Signature avec l’association BEAUTIFULDAYS COUNTRY LINE DANCE d’une convention de mise à disposition gratuite de la salle Jacques Brel le 26 Septembre 2015

N°360 du 11 septembre 2015 : Signature avec la compagnie « Weyland et Compagnie » d’une convention pour la mise en œuvre d’activités de découverte du théâtre et du jeu dramatique en direction des écoles élémentaires de la ville dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 7 septembre au 18 décembre 2015 pour un montant de 8 840 €

N°361 du 14 septembre 2015 : Intervention du prestataire « ELIOR » pour la fourniture alimentaire du forum des associations du samedi 5 septembre 2015 pour un montant de 1 711,63 € TTC

N°362 du 14 septembre 2015 : Signature avec l’association JOUE MOI DE LA MUSIQUE d’une convention pour la réalisation d’interventions sur les Temps d’Activités Périscolaires pour un montant de 5 281,25 € TTC

N°363 du 14 septembre 2015 : Signature avec la compagnie NAGANANDA d’une convention pour la réalisation d’interventions sur les Temps d’Activités Périscolaires pour un montant de 5 460 € TTC

N°364 du 14 septembre 2015 : Signature avec le Collège Robert Doisneau et le Racing Club de Gonesse d’une convention relative à la mise en œuvre du projet de classe de 5ème à horaires aménagés option « football féminin »

N°365 du 15 septembre 2015 : Signature avec l’association CYCLONE d’une convention pour la réalisation d’interventions sur les Temps d’Activités Périscolaires du 7 septembre au 18 décembre 2015 pour un montant de 11 940 €

N°366 du 15 septembre 2015 : Signature avec la société prestataire CAPSICOM d’un contrat de prestation dans le cadre de la formation à l’utilisation du logiciel d’aide à l’évaluation des risques professionnels pour un montant de 960 € TTC2

N°367 du 15 septembre 2015 : Signature avec la société prestataire CAPSICOM d’un contrat de prestation dans le cadre de la mise à jour du logiciel d’aide à l’évaluation des risques professionnels pour un montant de 840 € TTC

N°368 du 29 septembre 2015 : Marché 11F07 - Acquisition de la presse pour la ville de Gonesse - Lot n°1 : presse quotidienne et lot n°2 : presse mensuelle et autres périodicités - Avenants n°2 avec la société PRENAX SAS

N°369 du 28 septembre 2015 : Marché 13T11-12 - Travaux de reconstruction du complexe sportif de la Madeleine - Lots 7, 9, 11 et 12 - Lot n°12 : équipements sportifs - Avenant n°3 - société NOUANSPORT

N°370 du 18 septembre 2015 : Signature avec l’association DESTINATION MULTIMEDIA d’une convention relative à la mise en œuvre d’activités autour de la découverte de l’informatique des écoles élémentaires de la ville dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 7 septembre au 18 décembre 2015 pour un montant de 2 730 €

N°371 du 18 septembre 2015 : Signature avec l’entreprise LES SAVANTS FOUS d’une convention relative à la mise en œuvre d’activités de découvertes scientifiques en direction des écoles élémentaires de la ville dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 7 septembre au 18 décembre 2015 pour un montant de 5 709,60 € TTC

N°372 du 18 septembre 2015 : Signature avec la société BATIPLUS d’une offre de prix pour une mission de contrôle technique pour un montant de 3 720 € TTC

N°373 du 18 septembre 2015 : Signature avec la société BATIPREV d’une offre de prix pour une mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour un montant de 2 160 € TTC

N°374 du 25 septembre 2015 : Marché 15S11 - Maintenance et entretien des aires de jeux - Société Ecogom SAS

N°375 du 28 septembre 2015 : Marché 15T04/1 - Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'amélioration des bâtiments communaux - Lot 1 : Entreprise GEC Ile de France et lot 2 : Entreprise GICQUEL

N°376 du 22 septembre 2015 : Signature avec l’association LE CRI DE L’ARMOIRE d’un contrat pour la coproduction du spectacle «Paradoxal» pour un montant de 2 000 € TTC

N°377 du 22 septembre 2015 : Signature avec l’association THEATRE AUX MAINS NUES d’un contrat de cession pour le spectacle «Petites conférences manipulées» à la médiathèque de Coulanges le 8 décembre 2015 pour un montant de 450 €

N°378 du 22 septembre 2015 : Signature avec le GROUPE SNEF d’un contrat de maintenance du parc des autocommutateurs téléphoniques installés dans les différents sites communaux pour un montant de 8 601,11 € TTC

N°379 du 22 septembre 2015 : Signature avec l’association Yoseikan Budo Val de France d’une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la Ville de Gonesse

N°380 du 24 septembre 2015 : Signature avec l’association « 1691ème SECTION DES MEDAILLES MILITAIRES » d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 25 Octobre 2015

N°381 du 24 septembre 2015 : Signature avec l’association « LES BALLETS DU VAL D’OISE » d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel les 16 et 17 Octobre 2015

N°382 du 24 septembre 2015 : Signature avec la Société FENWICK d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 25 Septembre 2015 pour un montant de 1 935,20 € TTC

N°383 du 24 septembre 2015 : Signature avec la société EGIS Structures et Environnement d’un devis pour un diagnostic de pollution sur le site du Parc de la Patte d’Oie pour un montant de 15 134,40 € TTC3

N°384 du 6 octobre 2015 : Marché 14T05-01 - 3ème phase des travaux de réhabilitation du pôle Coulanges - Avenant n°2 avec l'entreprise GTPR

N°385 du 29 septembre 2015 : Règlement du contrôle de sécurité des équipements sportifs de la ville à la société ALVI pour les buts de football, de handball et de basket-ball et les poteaux de rugby pour un montant de 4 370,40 € TTC

N°386 du 29 septembre 2015 : Signature avec l’association Cœur Musical d’un devis pour un tournage vidéo et une animation musicale dans le cadre du Troc et Puces organisés le 4 octobre 2015 sur le parvis devant le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 800 €

N°387 du 29 septembre 2015 : Signature avec l’association AOMG « AMICALE OUTRE MER DE GONESSE » d’une convention de mise à disposition gratuite de la salle Jacques Brel le 10 Octobre 2015

N°388 du 1er octobre 2015 : Signature avec la société LES ARGONAUTES d’un contrat d’hébergement et de maintenance du site Internet de la Ville pour un montant de 4 560 € TTC

N°389 du 1er octobre 2015 : Signature avec l’association « Ensemble Orfeo21» d’un contrat pour le spectacle « La nuit transfigurée » le 6 octobre 2015 à l’Auditorium de Coulanges pour un montant de 2 500 € TTC

N°390 du 1er octobre 2015 : Signature avec l’association SCENOCONCEPT d’une convention relative à la mise en œuvre d’activités culturelles et artistiques en direction des écoles primaires de la ville dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du lundi 7 septembre au vendredi 18 décembre 2015 pour un montant de 23 400 €

N°391 du 6 octobre 2015 : Signature avec l'association 100 transitions d'une convention pour la réalisation d'interventions sur les Temps d'Activités Périscolaires du 7 septembre au 18 décembre 2015 pour un montant de 4 098 €

N°392 du 6 octobre 2015 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE et DIAGNOSTIC d’un devis pour une mission de repérage des matériaux et produit contenant de l’amiante avant réalisation de travaux pour un montant de 2 616 € TTC

N°393 du 6 octobre 2015 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE et DIAGNOSTIC d'un devis pour une mission de repérage des matériaux et produit contenant de l’amiante avant réalisation de travaux pour un montant de 3 736 € TTC

N°394 du 6 octobre 2015 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE et DIAGNOSTIC d’un devis pour une analyse complémentaire avant travaux au bâtiment SAINVILLE sis 75 rue de Paris pour un montant de 1 680 € TTC

N°395 du 6 octobre 2015 : Signature avec la société ACOEM-01dB METRAVIB, d’un contrat de maintenance relatif au sonomètre DUO N°10758 dont dispose le service communal d’hygiène et de salubrité pour un montant de 1 350 € TTC

N°396 du 6 octobre 2015 : Signature d’un devis avec l’association LES GRIOTTES, pour un spectacle de contes dans le cadre de la Commission Famille le 16 octobre 2015 à 20h au centre socioculturel Ingrid Betancourt pour un montant de 180 € TTC

N°397 du 6 octobre 2015 : Signature avec l’association Modèle Club, d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la Maison de Quartier des Tulipes

N°398 du 6 octobre 2015 : Signature avec la compagnie PAUSILIPPE d'un devis pour des ateliers d'écriture dans le cadre du projet Contrat de Ville "Lecture en famille" les 14 octobre, 18 novembre et 9 décembre 2015 sur le centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de 450 €4

N°399 du 6 octobre 2015 : Signature avec la Fédération Française Sports pour Tous Ile de France, d’un devis pour la prise en charge d’adultes dans le cadre du projet Contrat de Ville « Expression Corporelle » d’une activité sportive du mois d’octobre à décembre 2015 sur le centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de 1 090 €

N°400 du 6 octobre 2015 : Signature avec l’hôpital de Gonesse, d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes.

N°401 du 6 octobre 2015 : Signature avec l’association « La Clef des Chants de Gonesse » d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la Maison de Quartier des Tulipes.

N°402 du 6 octobre 2015 : Signature avec DREAM BOX d’un contrat de cession pour un spectacle musical « Alice La Comédie Musicale » organisé par les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt et Marc Sangnier le dimanche 20 décembre 2015 à la salle Jacques Brel pour un montant de 3 798 € TTC

N°403 du 9 octobre 2015 : Signature avec l’association Cœur Musical de quatre devis pour la réalisation de vidéos dans le cadre de manifestations organisées par la commune pour un montant de 2 400 € TTC

N°404 du 9 octobre 2015 : Demande d'engagement des crédits destinés à la maintenance des défibrillateurs DEFIBFRANCE pour un montant de 305,66 € TTC

N°405 du 9 octobre 2015 : Signature avec l’association LE LABO DES HISTOIRES d’une convention d’animation pour la réalisation d’ateliers d’écriture du 19 octobre au 23 octobre 2015 pour un montant de 375 € TTC

N°406 du 9 octobre 2015 : décision annulée

N°407 du 13 octobre 2015 : Signature avec la société Dune de Pilate de deux devis pour des séances de sport adapté dans le domaine de la lutte contre l'obésité pour un montant de 1 170 € TTC

N°408 du 13 octobre 2015 : Signature avec la SARL HC PUBLICITE d’un devis contractualisé pour une commande de sacs en coton naturel avec sérigraphie dans le cadre du 20ème Salon de la Gastronomie et des Saveurs de Noël du 27 au 29 novembre 2015 pour un montant de 1 530 € TTC

N°409 du 13 octobre 2015 : Signature avec la S.A. Lehmann, verrerie de la Marne d’un devis contractualisé pour une commande de verres gravés à vin dans le cadre du 20ème Salon de la Gastronomie et des Saveurs de Noël du 27 au 29 novembre 2015 pour un montant de 1 692 € TTC

N°410 du 13 octobre 2015 : Signature avec l’Association d’Apprentissage de la Langue Araméenne (A.A.L.A.) d’une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la Ville de Gonesse.

N°411 du 13 octobre 2015 : Signature avec le Groupe PROMOTRANS d’une convention de location d’équipements sportifs de la Ville de Gonesse du 30 septembre 2015 au 30 juin 2016.

N°412 du 13 octobre 2015 : Signature avec la société SSI Consulting d’un contrat pour une mission de coordination des systèmes de sécurité incendie au Pôle Jeunesse Solidarité pour un montant de 2 323,20 € TTC

N°413 du 13 octobre 2015 : Signature avec la société QUALICONSULT d’une convention pour une mission de vérification périodique des appareils de levage de la salle Jacques Brel avec fourniture de charges d’essai pour un montant de 1 272 € TTC

N°414 du 16 octobre 2015 : Signature avec la Société SNEF d’un contrat d’entretien et de maintenance avec astreinte n°MDS-3H-151006-B sur l’onduleur électrique installé à l’Hôtel de Ville pour un montant de 2 727,60 € TTC5

N°415 du 16 octobre 2015 : Signature avec l’organisme de formation SALVIA DEVELOPPEMENT d’une convention relative aux formations « Prenez en main votre Patrimoine » et « Approfondissez la gestion de votre patrimoine » d’une durée de 2 jours pour un montant de 2 390,40 € TTC

N°416 du 16 octobre 2015 : Signature avec la société SCUTUM INCENDIE de quatre devis pour des travaux sur les systèmes de sécurité incendie des écoles maternelles Jean de la Fontaine, René Coty et Louise Michel et du CIO pour un montant de 3 580 € HT

N°417 du 16 octobre 2015 : Signature avec le Conseil Départemental du Val d’Oise, d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes.

N°418 du 19 octobre 2015 : Signature avec l’organisme de formation HORTIS d’une convention relative au colloque « Transmission écologique et réforme territoriale : de nouvelles dynamiques intercommunales » qui s'est tenu les 1 et 2 octobre 2015 pour un montant de 125 € TTC

N°419 du 19 octobre 2015 : Signature avec l’entreprise NV FORMATION d’une convention de formation dans le cadre de la Formation Habilitation Electrique BS/BE les 30 novembre, 1, 3 et 4 décembre 2015 pour un montant de 3 000 € TTC – Annule et remplace la décision 299/2015.

N°420 du 21 octobre 2015 : Règlement au Camping de la Forêt à Levier (25270) d’un complément de petits déjeuners et de mise à disposition de tables et bancs pour un montant de 288 € TTC

N°421 du 22 octobre 2015 : Signature d’un devis avec ORANGE pour la mise en place d’une ligne téléphonique pour le nouveau gymnase du quartier de la Madeleine pour un montant de 34 915,68 € TTC

N°422 du 28 octobre 2015 : Signature avec l’association 100 Transitions, d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt, Marc Sangnier et la maison de quartier des Tulipes.

N°423 du 28 octobre 2015 : Location de matériel pour le 15 décembre 2015 auprès de la société EUROBACKLINE pour le spectacle «Langues et lueurs» prévu à l’Auditorium de Coulanges.

N°424 du 28 octobre 2015 : Signature avec la société HEDELIN et Cie d’un contrat d’abonnement pour l’accord et l’entretien de l’orgue de l’église Saint-Pierre Saint-Paul pour un montant de 874,80 € TTC

N°425 du 28 octobre 2015 : Signature avec la société DCI d’un devis pour une prestation de configuration d’équipements actifs du réseau informatique du nouveau centre administratif pour un montant de 2 880 € TTC

N°426 du 28 octobre 2015 : Signature avec la société 2RI Informatique d’un devis pour une prestation de virtualisation de serveurs applicatifs pour un montant de 5 180 € HT

N°427 du 28 octobre 2015 : Signature avec l’association AZUREMENT, d'un devis pour un spectacle « Le Prince Parfait » le mardi 29 décembre 2015 à Gonesse, à l’accueil de loisirs Les Poulbots pour un montant de 450 €