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Compte-Rendu - compte rendu cm 06 10 16 ilovepdf compressed
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 06 10 16 ilovepdf compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Ruralité,
Conseil
municipal
6
octobre
2016
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
6
octobre
2016
Étaient
présents :
David
PELON
-
Sylvia
HAREL
-
Henri
PIQUET
-
Françoise
HAFFRAY
- Jean
GALI
Cécile
NICOLAS
-
Michel
CONANEC
-
Yann
ROUSSEL
-
Antoine
AMOSSE
-
Florence
JOUAN
-
Jean-Claude
FREHEL
-
Fabienne
RAGAUD
-
Yvon
DAVID
Christiane
GREGOIRE
-
Roland
STAL
-
Jacques
VERRIELE
-
Sabine
MAHE
Claude
AUFORT
-
Gilles
BRIAND
-
Michèle
ROUE
-
Raymond
LE
DAHERON
Marie-Hélène
SIMON
!
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement :
Tiphaine
DAVID
à
Yvon
DAVID
-
Lydia
POIRIER
à
Roland
STAL
-
Gwennaïg
PROCKTER
à
Jean-Claude
FREHEL
-
David
THOMAS
à
David
PELON
-
Hélène
VEYLON
à
Fabienne
RAGAUD
-
Cécile
CHEDEAU
à
Jean
GALI
Absents
: Mme
Dominique
MAHE-VINCE
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
Marie-Hélène
SIMON
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire. Conseil
municipal
6
octobre
2016
-
Appel
nominal
-
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
8
septembre
avec
la
modification
de
Sabine
MAHE
1.
Comptes-rendus
d'activités
des
ZAC
de
la
Fontaine
au
Brun,
Savine,
Altitude
et
Butte
de
Savine
(présentation
par
M.
VIGNEAU
de
la
SELA)
Délibérations
présentées
par
M.
David
PELON
Adoptées
à
l'unanimité
par
28
voix.
2.
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
D.E.T.R.
2017
-
Demande
de
subventions
base
canoë
kayak
Délibération
présentée
par
M.
Jean
GALI
Adoptée
par
27
voix
et
1
abstention.
3.
Décision
modificative
de
crédits
n°
4
Délibération
présentée
par
M.
David
PELON
Adoptée
par
26
voix
et
2
abstentions.
4.
Fonds
de
solidarité
logement
(F.S.L.)
-
Montant
pour
2016
Délibération
présentée
par
M.
David
PELON
Adoptée
à
l'unanimité
par
28
voix.
5.
Révision
des
loyers
des
logements
communaux
Délibération
présentée
par
Mme
Sylvia
HAREL
Adoptée
à
l'unanimité
par
28
voix.
6.
Règlement
intérieur
de
la
ville
Délibération
présentée
par
Mme
Cécile
NICOLAS
Adoptée
à
l'unanimité
par
28
voix
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.