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Procès Verbal - PV CM du 28012025 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chusclan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 28012025 signe)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Transports,
République
française
Département
du
Gard
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
janvier
2025
PROCES-VERBAL
D’AFFICHAGE
Date
d'envoi
de
la
convocation
:21/01/2025
Nombre
de
membres
en
exercice
:11
Nombre
de
membres
présents
:10
Nombre
de
membres
absents
ayant
donné
procuration
:01
Nombre
de
membres
absents
:01
HDCLEDCHRI
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire
PEYRIERE
Pascal
remercie
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents.
Le
conseil
municipal
procède
à l'élection
du
secrétaire
de
séance.
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le
28
janvier
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
PEYRIERE
Pascal,
maire.
Présents
:
CZARNEXKI
Loïc,
VOLLE
Daniel,
BREYSSE
Aurélie,
adjoints,
CHARMASSON
Fabien,
GIRARD
Sa
ndrine,
MOULINET
Camille,
ROUQUET
Julie,
FILLIUNG
Benjamin,
BOUCHARD
Michel,
conseillers
municipaux.
Absents
représentés
:
BRUNEL
Patricia
procuration
à
GIRARD
Sandrine
Monsieur
CHARMASSON
Fabien
a
été
nommé
secrétaire.
CBEDICHRICE
RD
Rappel
ordre
du
jour :
—
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2024
—
Délibérations
:
*__
Tableau
des
effectifs
au
31/12/2024
*
Marché
de
travaux
de
réhabilitation
et
de
mise
en
sécurité
—
Maison
SABOT
*
Subvention
amendes
de
police
2025
: sécurisation
circulation
des
véhicules
et
des
piétons
Chemin
de
la Combe
de
Carmignan
*__
Avis
du
conseil
municipal
sur
le
projet
de
la
société
EUROVIA
GRANDS
PROJETS
FRANCE
+ __
Déplacement
de
la borne
de
charge
pour
véhicules
électriques
et hybrides
— 24-578-RV
*__
Tarifs
de
location
de
la
salle
du
conseil
municipal
—
Décision
du
maïre
:
* _
N°01/2025
:
ajustement
de
crédits
*_
N°02/2025
:
attribution
de
la
mission
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
à la
société
ALTERAMO
Conseils
pour
la
passation
d’un
marché
de
travaux
de
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
et
de
la
mairie
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
— place
des
marronniers
-
30200
CHUSCLAN. —
Informations
et
questions
diverses
CAEOCHEOUCHEO
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
en
proposant
d'approuver
le
Procès-Verbal
du
19
décembre
2024.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
CAEICBEICHEI
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
N°
001/2025
:Tableau
des
effectifs
au
31/12/2024
Conformément
aux
termes
de
l’article
L.
313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'assemblée
délibérante
qui
détermine
ainsi
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
temps
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Monsieur
le
maire
propose
d'adopter
et
d'établir
le
tableau
des
effectifs
2024
Considérant
qu'il
appartient
à l'organe
délibérant.
conformément
aux
dispositions
légales
énoncées
ci-dessus,
d'établir
par
délibération
le
tableau
des
effectifs
de
sa
collectivité
ou
de
son
établissement.
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
:
°
D'établir
le
tableau
des
effectifs
tel
que
présenté
ci-dessous
et
que,
sauf
disposition
expresse
de
l'assemblée
délibérante
prise
sur
un
nouvel
avis
du
Comité
Social
Territorial
compétent.
ces
dispositions
seront
reconduites
tacitement
chaque
année
:
Grades
Effectifs
Effectifs
Effectlfs
dont
pourvus
non
TNC
pourvus
1:
Agents
communaux
|
|
|
ne
Attaché
:
a
|1
Pa
|
a
—
NEPOTY
Valérie
(35h}
|
|
Adjoint
afministratif
principal
de
1°
2:
2
7
fo
chasse
:
|
CHARMASSON
Christéle
(35h)
SERRE
Brigitte
(temps
partie{35h)
Adjoint
admaistratt
principal
2ème
le
[1
classe
:
DUBOIS Angélique (35h} \dont
technique
ppal À classe :
€
[4
4
LEGRE Stéphanie (30h)
T Dominique (35h)
ROMIEU
Stéphane
(35)
SALVI Marie-Pierre (35h) Adjoint technique
territorial:
fe
fs
4
COLOMBO
Nancy
(28h)
GARCIA Philippe (35h) XXXXXX
(35h)
MARSYLLE
(28h)
FORTI (22h) ATSEM
principal1° classe:
[ef
Te
BERTRAND Francine
{31.36h)
Adjoint du patrimoine principal de 1ère
- |
1
classe
:
CHARMASSON
Karine
(temps
partiel/35h) Animateur
B
1
1
GILLY
Sandra
(35h}
TOTAL
1
16
T5
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CH
USCLAN. +
D’inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants
+
D’autoriser
l'autorité
territoriale
à signer
tout
acte
y
afférent
;
°
De
charger
l’autorité
territoriale
de
veiller
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération,
qui
prend
effet
à
partir
du
01/01/2025.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Délibération
N°
002/2025
:
Subvention
amendes
de
police
2025
:
sécurisation
cheminement
piétonnier
—
chemin
de
la
Combe
de
Carmisnan
- Tranche
4
Monsieur
le
maire
expose
l’avant-projet
de
travaux
destinés
à sécuriser
le
cheminement
piétonnier
du
chemin
de
la
Combe
de
Carmignan
Tranche
4 par
la
création
d’un
trottoir
continu
sur
la
totalité
de
l'emprise
de
l’aménagement
projeté.
Le
cheminement
sera
adapté
aux
personnes
à
mobilité
réduite.
Respect
des
dispositions
relatives
à
l'accessibilité
aux
personnes
handicapées.
à savoir
:
*
Largeur
minimale
du
cheminement
1.20m
libre
de
tout
obstacle
°__
Pente
du
profil
en
travers
doit
être
strictement
inférieure
à 3%
Le
trottoir
sera
séparé
de
la
chaussée
par
des
bordures.
Il
aura
une
largeur
minimale
de
1.40m.
La
signalisation
sera
installée
avec
la
conformité
PMR
:Fourniture
et
pose
de
potelets
au
droit
des
traversées
piéton
et
de
dalles
podotactiles.
Les
travaux
seront
réalisés
au
deuxième
semestre
2025.
Le
Conseil
Général
du
Gard
propose
aux
communes
de
moins
de
10
000
habitants
une
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
sous
forme
de
subvention.
Le
montant
estimatif
total
HT
des
travaux
et
frais
de
maitrise
d'œuvre
s’élève
à
:98
500
€
HT.
Le
montant
non
subventionné
sera
pris
en
charge
par
le
budget
communal.
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
+
Décide
la
réalisation
des
travaux
de
sécurisation
cheminement
piétonnier
—
chemin
de
la
Combe
de
Carmignan
- Tranche
4
pour
un
montant
de
98
500
€
HT
sur
l’année
2025,
+
Décide
d'inscrire
les
crédits
suffisants
au
budget
primitif
2025.
+
Autorise
monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Gard
au
titre
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
pour
l'opération
susvisée.
APPROUVE
A
L’'UNANIMITE
Délibération
N°003/2025
:Avis
sur
le
projet
EUROVIA
GPF
—
travaux
d’entretien
de
chaussées
—
A9
—
Orange
/ Remoulins
Monsieur
le
Maire
Présente
le
projet
EUROVIA
GPF
qui
consiste
à la
réfection
des
chaussées
de
l’autoroute
A9
entre
Orange-centre
et
Remoulins.
(30
km
de
chaussées
autoroutières
dans
les
deux
sens
de
circulation).
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
-
30200
CHUSCLAN. Afin
de
réaliser
ces
travaux,
il
est
nécessaire
d'implanter
une
usine
d’enrobés
mobile
dédiée
à
100%
au
chantier.
Elle
sera
positionnée
au
sein
de
la
carrière
MARONCELLI
sur
la
commune
de
Caderousse.
Les
travaux
démarreront
le
03
mars
2025
et
s’étaleront
en
mars,
avril,
mai
et
juim
de
jour.
Des
contrôles
seront
réalisés
pendant
l'exploitation
avec
transmission
du
rapport
à la
DREAL.
(rejets
atmosphériques,
émissions
sonores
,qualité
de
l’eau
à
la
sortie
du
bassin
de
traitement).
Des
aménagements
spécifiques
sont
prévus
:création
d’un
bassin
de
traitement
des
eaux
de
ruissellement
de
la
plateforme,
zone
de
rétention
étanche
pour
des
produits
polluants,
réserve
incendie
de
120
m°
et
extincteurs
sur
site. Le
conseil
municipal
est
appelé
à donner
son
avis
sur
le
projet
tel
que
présenté.
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité
:
+
_ Emet
un
avis
favorable
au
projet
EURIA
GFP.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Délibération
004/2025
: :
Déplacement
borne(s)
de
charge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
Monsieur
Le
Maire,
informe
le
conseil
municipal
réuni
ce
jour
en
séance
de
la
nécessité
de
déplacer
la
borne
de
charge
de
véhicules
électriques
et
hybrides
sur
le
territoire
communal.
En
effet.
actuellement
elle
se
trouve
sur
l'aire
de
camping-car
appartenant
à la
cave
de
Chusclan
et
elle
n'est
plus
libre
d'accès.
Afin
de
permettre
aux
propriétaires
de
véhicules
électriques
où
hybrides
un
accès
à
la
bome
de
recharge,
il
est
proposé
de
la
déplacer
dans
un
lieu
accessible
à tous,
à côté
du
parking
de
Surville.
0734
——
e
0162
En
pen.
va
DUREE.
PORN
SPL.
+
-
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX :
Pour
: 11
Contre
: 00
Abstention
: 00
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
:
“__
Approuve
les
travaux
de
déplacement
de
borne(s)
de
charge
pour
véhicules
électriques
et
hybrides
sur
le
domaine
public.
"
_S'engage
à
inscrire
sa
participation,
telle
qu'elle
figure
dans
l'Etat
Financier
Estimatif
ci-joint,
et
qui
s'élèvera
approximativement
à 4306,06
€.
“ _
Autorise
son
Maire
à viser
l'Etat
Financier
Estimatif
ci-joint.
“ _
Versera
sa
participation
au
moment
du
solde
comme
indiqué
dans
l'Etat
Financier
Estimatif.
“
_Autorise
Monsieur
Le
Maire
ou
son
représentant,
à signer
tous
documents
afférents
à ce
projet.
* _
Décide
d'imputer
les
dépenses
correspondantes
au
budget
communal.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Délibération
005/2025
:Tarifs
de
location
de
la
salle
du
conseil
municipal
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
la
salle
du
conseil
municipal
est
équipée
de
matériel
de
vidéo
projection
et
d'installations
propices
à des
réunions
professionnelles.
Considérant
la
demande
d'entreprises
locales
ou
aux
organismes
publics,
désireux
d'utiliser
ladite
salle
en
raison
de
sa
fonctionnalité
et
de
sa
capacité
d'accueil
adaptée,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
est
favorable
à la
location
de
ladite
salle
située
au
1°
étage
de
la
mairie, place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN
propriétés
de
la
Ville,
et
qu’il
est
nécessaire
de
fixer
les
modalités
de
locations
et les
conditions
tarifaires,
Considérant
qu’il
n°y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 00
Abstention
: 00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
-
De
fixer
le
forfait
journalier
de
la
location
à
250
€
(deux
cent
cinquante
euros),
-
D’approuver
le
règlement
joint
à la
présente
délibération.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à
la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. Délibération
006/225
:adhésion
à
la
centrale
d'achat
territoriale
de
la
Communauté
d'
Agglomération
du
Gard
Rhodanien
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.2113-2
à L.2113-5
du
code
de
la commande
publique,
Vu
la
délibération
n°95
en
date
du
27/06/2022
qui
permet
à La
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
de
se
constituer
en
centrale
d'achat
territoriale
ouverte
aux
communes
membres,
Considérant
la
convention
d'adhésion
à
la
centrale
territoriale
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
qui
permet
aux
communes
membres
d'adhérer
à
ladite
centrale
d'achat.
Considérant
les
communes
membres
qui,
en
tant
qu'adhérentes.
seront
libres
de
recourir
pour
tout
ou
partie
de
leur
besoin
à lacentrale
d'achat.
et
ce,
de
manière
libre
et
autonome,
Considérant
qu’il
n’y
a pas
d’observation
à formuler,
MISE
AUX
VOIX
:
Pour
: 11
Contre
: 00
Abstention
: 00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
+
Approuve
l'adhésion
à
la
centrale
territoriale
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
pour
la
Ville
de
CHUSCLAN
:
+
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention
d'adhésion
à la
centrale
d'achat
territoriale
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
Rhodanien
ainsi
que
tout
acte
ou
document
se
rapportant
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
convention,
des
marchés
publics
en
étant
issus
et
de
la
présente
délibération.
APPROUVE
A
L’UNANIMITE
CHEDCHEDCLEI
Décisions
du
maire
Monsieur
le maire
donne
lecture
de
:
+
N°01/2025
: ajustement
de
crédits
°__N°02/2025
:attribution
de
la
mission
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
à la
société
ALTERAMO
Conseils
pour
la
passation
d'un
marché
de
travaux
de
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
et
de
la
mairie
Informations
et
Courriers
divers
°
Un
panneau
pédagogique
va
être
installé
par
le
syndicat
AB
Cèze
pour
sensibiliser
les
habitants
et
les
estivants
à la
préservation
de
la
ressource
en
eau
e
et
à la
prévention
du
risque
d'inondation
et
des
milieux
aquatiques
(délibération
N°27/2023
du
4 mai
2023)
+
Convention
éco
pâturage:
Madame
Sudhibhasilp,
diplômée
d’un
brevet
professionnel
de
responsable
d'entreprise
agricole
et
entrepreneuse
individuelle
depuis
le
29/09/2024,
a contacté
la
mairie
pour
proposer
la
signature
d’une
convention
d'exploitation
de
parcelles
communales
identifiées
pour
l'éco
pâturage
de
son
troupeau
de
chèvres
et
de
moutons.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. Cette
proposition
permettra
de
maintenir
en
état
de
débroussaillement
des
parcelles
concernées
par
les
Obligations
Légales
de
Débroussaillement.
+
Le
camaval
aura
lieu
le
5
avril
2025
organisé
en
partenariat
avec
l'Association
des
Parents
d'Elèves,
l'Accueil
de
Loisirs
Périscolaires,
l'EPHA
Saint
Emétéry
et
toutes
les
associations
souhaitant
s'impliquer.
Le
thème
sera
« L'ART
».
e
Travaux
d'entretien
des
lignes
électriques
à
haute
tension
:ces
travaux
seront
entrepris
sur
le
territoire
de
notre
commune
à
dater
du
08/09
au
12/09/2025.
La
séance
est
levée
à 20h06.
Fait
à CHUSCLAN,
le
30/01/2025.
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE,
=
CHARMASSON
Fabien.
Les
actes
administratifs
sont
consultables
à la
mairie
de
CHUSCLAN
—
place
des
marronniers
—
30200
CHUSCLAN. mit