Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=23664&path=Deliberations CM
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=4579&path=CR CM 2020 10 05
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=26579&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=39681&path=Deliberations CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=15367&path=Deliberation 2022
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=28850&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=16426&path=Deliberations CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=23041&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=27867&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=25562&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms CM 2023 05 10
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2023 05 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2023-03
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 22 Mai 2023 — 20h30
L'An Deux Mil Vingt-trois, le 22 Mai, à vingt heure trente, le Conseil Municipal de la commune
de BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances,
après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Emmanuel DARMEDRU, Maire.
Etaient présents :
Denis AUGEZ, Nicole CARRY, Emmanuel DARMEDRU, Danièle DUBOURGET, Christian
FOLLET-TROSSET, Mikaël GIROUD, Pascal KERAUDREN, Magali LAMBERET, Marc MOREL, Dominique REVEL, Béatrice SCHLECHT, Véronique SOLDAT, Nadège TISSOT Étaient excusés : Evelyne MOREL, Philippe PACCARD
Ont donné pouvoir : Evelyne MOREL, Philippe PACCARD
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil Madame Magali LAMBERET, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 3 Avril 2023 a été approuvé à l’unanimité.
Délibération 2023-05-15=> Adoptée à l'unanimité des membres présents Visant à voter le compte de gestion 2022
Délibération 2023-05-16 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Visant à affecter les résultats 2022
Délibération 2023-05-17 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Visant à voter la décision modificative
Délibération 2023-05-18 => Adoptée à l’unanimité des membres présents Visant à voter la convention du Bon Puits
Délibération 2023-05-19 => Le vote est reporté
Visant à mettre en location la Salle des Anciens à Bohas
affichée MAS LOTS
Le Maire
Emmanuel DARMEDRU
La secrétaire de séance
Magali LAMBERET