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Document publié le Mardi 17 septembre 2019 par la commune de Mons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20CM 20du 2017 20SEPT 202019)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Aménagement du territoire,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONS
PROCES VERBAL de la SEANCE du mardi 17 septembre 2019
Le mardi dix-sept septembre deux mille dix-neuf à dix-neuf heures cinq, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire en Mairie de MONS, sous la présidence de Monsieur Gérard BANQUET, Maire de MONS.
Présents : Mesdames Alice VILLEMAGNE, Nelly FRONTANAU, Carmen SEQUIER, Chrystelle
BOULARD, et Messieurs Bernard DANIEL, MichelGORDOT, Daniel PASCAL, David MIDDIONE, Franck ROYER, Daniel SAUVAGE.
Absents excusés : Mireille EL OKKI
Absents :
Pouvoirs: Roger BERTRAND à Pascal DANIEL et Karine COMBE à Daniel SAUVAGE
Mme Alice VILLEMAGNE a été désignée comme secrétaire de séance
Ordres du iour :
Electric Ride: c'est une association loi 1901 créée par Monsieur Loris GUBIAL, triple champion de France, champion du monde de moto trial. Moniteur diplômé et détenteur d'un Certificat de Qualification Professionnelle Moto. Motos électriques. Activité le mercredi (scolaire). Réunion de travail à programmer en Mairie en présence du responsable des sports d'Alès Agglomération.
Rallye Monte-Carlo Historique : aura lieu du 29 janvier au 5 février 2020; Passage dans notre commune le 1er février 2O2O
Proposition de cours de théâtre: Monsieur Franck BOUCHET nous sollicite pour la mise à disposition d'une salle ; L'utilisation du temple est envisagée ; Un rendez-vous sera pris avec lui.
Recensement de la voirie communale: un rendez-vous aura lieu ce vendredi 20 septembre 2019 avec Monsieur André DELEUZE de la DDTM avant de finaliser le dossier.
Aire de jeux < AirFit D : une étude globale va être réalisée pour clôturer (et sécuriser) le complexe sportif de la commune. Des éléments d'AirFit pourraient notamment ètre implantés tout le long du parcours de santé en remplacement des anciens équipements devenus obsolètes.
Délégation de signature : un arrêté sera pris par Monsieur le Maire pour permettre aux secrétaires de signer certains documents en cas d'urgence pendant son absence.
Gonvention de partenariat pour la bibliothèque : une convention sera signée avec le Département du Gard pour une coopération dans la gestion de la Bibliothèque Municipale.
Repas des ainés: il aura lieu le dimanche I décembre 2019 à 12h00; La restauration sera assurée par la Ferme des saveurs et l'animation par Bruno LOMBARD animation.
Safon des arts: il aura lieu du I au 12 novembre 2019. Expositions de nombreux artistes avec des ateliers à destination des enfants. Présence de LionelAST|ER.
Communication ayant été faite et les membres du conseil municipal n'ayant aucune remarque à formuler, le procès-verbal de la séance du lundi 1"' juillet 2019 est approuvé à I'unanimité. Délibérations
Bilan de la concertation du PLU : la délibération tirant le bilan de la concertation du Plan Local d'Urbanisme a été lu et a été soumise au vote.
Voté à I'unanimité des présents
Arrêt du projet du PLU : la délibération arrêtant le projet du Plan Local d'Urbanisme révisé a été lu et a été soumise au vote.
Voté à l'unanimité des présents
Echange de terrain entre Monsieur Bernard AIRAL et la commune : une parcelle appartenant à Monsieur AIRAL actuellement < utilisée > partiellement comme voie de circulation publique sera échangée contre une parcelle de surface équivalente et mitoyenne avec des terrains lui appartenant.
Voté à l'unanimité des présents
Echange de terrains entre Monsieur Bernard LAISSUS et la commune : délibération reportée
Demande de subventions: la précédente délibération n" 25 du 1er juillet 2019 est annulée et remplacée par cette nouvelle délibération. Ceci afin de détailler le montant des travaux de chaque dossier pour la demande des fonds de concours.
Voté à I'unanimité des présents
Demande de fonds de concours supplémentaires : un fond de concours supplémentaire a été proposé par Alès Agglomération. Un dossier a été communiqué par la commune pour la mise en conformité de la cour du Foyer Municipal pour un montant de 10 S87,S0 € HT. Voté à I'unanimité des présents
Décisions modificatives :
. Décision no 1 : pour régularisation du prêt contracté par la commune en début d'année; lnscrit
en dépenses 200 000 € (comptes 1641, 2135 et2313) ; lnscrit en recette 200 000 € (compte 1641)
Voté à l'unanimité des présents
o Décision n" 2: pour régularisation du remplacement des photocopieurs ; lnscrit en dépenses
39 000 € (compte 65888) ; lnscrit en recette 39 000 € (compte 7588) Voté à I'unanimité des présents
Gonvention de délégation de gestion des sinistres : autorisation à donner au Maire pour donner délégation au Centre de Gestion pour assurer la gestion des sinistres liés aux risques statutaires de son personnel
Voté à I'unanimité des présents
Souscription au contrat groupe d'assurance : autorisation à donner au Maire pour donner délégation au Centre de Gestion pour la souscription au contrat groupe d'assurance statutaire
Voté à I'unanimité des présents
Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu'une réunion sera organisée avec le Docteur Charles Antoine ROUSSY pour essayer de trouver une solution pour la venue d'un médecin sur la commune. Alain COULOMB notre correspondant Midi Libre sera présent et il invitera Radio France Bleu.
L'ordre du jour étant épuisé, la présente séance est levée à vingt heures vingt.
BANQUET Gérard
Mai S