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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 07 JUIN 2021
Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune de Rouzède.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 07 JUIN 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 juin 2021
Le sept juin deux mille vingt et un à 18 heures 30 le Conseil municipal de ROUZEDE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des élus, sous la présidence de Mme Anne BERNARD, Maire.
Date de convocation : 31 mai 2021
Sont présents : Mmes BERNARD, LHERMELIN, MAZOUIN, MALHAO Mrs ROSSET, FORTINEAU, SIMON, COCULET, OUVRARD, BARTHELEMY.
Absent excusé : Mr BOREL.
Mme Lhermelin a été désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2021.
- Préparation des élections départementales et régionales
- Validation des devis en cours
- Suppression de la régie de recette Tickets Taxi
- Point sur le PLUi
- Point sur le matériel roulant
- Validation de l'inscription au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de
Randonnée)
Approbation du compte rendu du CM du 12 avril 2021.
Approuvé à l’unanimité.
Préparation des élections départementales et régionales
Madame le Maire rappelle l’obligation de faire deux bureaux de vote dans la même salle, due à la tenue
d’une élection double. Elle précise que la préfecture a donné son autorisation pour que les élections se
tiennent exceptionnellement dans la salle des fêtes, plus propice au bon respect des gestes barrières.
Pour rappel, les élections auront lieu les dimanche 20 et 27 juin de 8h à 18h.
Elles nécessitent la présence de deux personnes par urne.
Les membres du conseil municipal se relaieront sur les créneaux horaires suivant :
8h 12h, 12h 15h et 15h 18h
Une signalétique sera mise en place la semaine prochaine pour prévenir les rouzédois du changement
de lieu de vote.
Validation des devis en cours
Madame le Maire et Monsieur Barthélemy, premier adjoint, présentent au Conseil Municipal les devis
réalisés pour effectuer les travaux de toiture sur le préau et la grange, reprendre la façade de l’école et
terminer la réfection de l’église.
Trois entreprises ont été démarchées pour effectuer des devis de reprise de toiture.
Devis préau école TTc Devis Grange Mairie TTc
Horte et Tardoire
Bâtiment 19 764,72 15 371,08
Couverture Legrand 17 169,84 16 173
Ets Aubin 17 050 14 762 Malgré des devis moins élevés que ces concurrents l’entreprise Aubin n’a pas été retenue car les tuiles
proposées ne correspondaient pas aux cahiers des charges
Les couvertures Legrand ont été retenues pour le préau de l’école et Horte et Tardoire Bâtiment pour
la grange.
Pour les travaux de façade sur l’école, seule l’entreprise Aubin a proposé un devis. Madame le Maire
propose aux membres du conseil, qui acceptent à l’unanimité, de chercher un autre devis et de choisir
le moins cher à prestations égales.
La réfection de l’église avait été commencée par l’entreprise Batizef qui n’a pas donné suite malgré
plusieurs demandes de rendez-vous. Elle sera confiée à M.Donnary d’Ecuras, pour un montant de
22488€TTc contre 31293.90€TTc de Batizef (devis de janvier 2020).
Madame le Maire fait un point informatif sur l’évolution du dossier des travaux de réfection de la mairie.
L’avis d’appel public à la concurrence va paraitre sur « le courrier français » le 11/06.
Les travaux débuteront le 13/09, il va donc falloir prévoir le déménagement des locaux vers la
bibliothèque début septembre.
Suppression de la régie de recette Tickets Taxi
Madame le Maire explique aux membres du conseil municipal que suite au départ en retraite de
l’ancienne secrétaire qui en était le régisseur, le trésorier nous a proposé de supprimer la régie et de
désormais passer les tickets de taxi en écriture comptable. Une étude sera menée pour développer ce
service de tickets auprès de la population
Point sur le PLUi
Monsieur Rosset présente les grandes lignes des premières réunions du PLUi.
De nombreux critères contraignants vont être mis en place à l’obtention d’un permis de construire :
distance entre les habitations, taille de hameau, desserte des réseaux, préservation des milieux
naturels….
Point sur le matériel roulant
Madame le maire explique que le tracteur tondeuse prend de l’âge et va nécessiter des réparations.
Une demande de bilan à été faite chez les établissements Aupy afin de savoir s’il est utile de réparer
ou s’il vaut mieux investir dans du nouveau matériel.
Validation de l'inscription au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de
Randonnée)
Madame le maire explique aux membres du conseil que le Département s’engage à mettre en place et
valoriser un plan des itinéraires de promenade et de randonnées afin de protéger les chemins ruraux.
Il convient d’autoriser le département à expertiser nos chemins de randonnées. Inscription validée à
l’unanimité.
Points divers
Discussion sur les futures réserves à incendies et leurs localisations possibles
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 20h.